Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES ASPRES
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES ASPRES est associé à 16 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 14 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Thuir.
Profil et organisation
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES ASPRES est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 66300 à Thuir.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES ASPRES
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
24/12/1997
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
100-199 salariés
Siège social
Publicité
Publicité
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES ASPRES
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES ASPRES
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES ASPRES compte 16
autorisations recensées
sur la période 10/04/2013 - 12/01/2026,
dans 3
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DES ASPRES, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
16
Période couverte
10/04/2013 - 12/01/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
3 communes
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES ASPRES
14 autorisations sur la période 10/04/2013 - 07/04/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Thuir. Ce type représente 88 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DES ASPRES dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES DES ASPRES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DES ASPRES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DES ASPRES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE DE COMMUNES DES ASPRES ?
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES ASPRES est associé à 16 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DES ASPRES ?
Le profil de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES ASPRES recense 14 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE DE COMMUNES DES ASPRES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE DE COMMUNES DES ASPRES concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE DE COMMUNES DES ASPRES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.