Présentation détaillée de ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE
ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE est associé à 29 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 14 permis de construire et DP, 15 permis de démolir. Les dossiers concernent 8 communes, principalement Le Havre.
Profil et organisation
ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE est enregistré sous la forme juridique Établissement public local à caractère industriel ou commercial, avec un siège déclaré 76600 au Havre.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE
SIREN
Forme juridique
Établissement public local à caractère industriel ou commercial
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE
Activité d’urbanisme de ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE
ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE compte 29
autorisations recensées
sur la période 17/07/2013 - 16/01/2024,
dans 8
communes.
Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE, permis de construire et DP et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
29
Période couverte
17/07/2013 - 16/01/2024
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
8 communes
Évolution annuelle des autorisations de ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE
ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE apparaît dans les données sur 10 années distinctes. L’année la plus représentée est 2013 avec 5 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.
Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE
Année
Nbre d'autorisations
Évolution annuelle
PC/DP
PA
PD
2024
1
-66,7 %
1
0
0
2023
3
+50,0 %
2
0
1
2022
2
-50,0 %
1
0
1
2021
4
0 %
1
0
3
2019
4
+100,0 %
2
0
2
2017
2
0 %
1
0
1
2016
2
0 %
1
0
1
2015
2
-50,0 %
1
0
1
2014
4
-20,0 %
2
0
2
2013
5
-
2
0
3
Permis de construire et DP de ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE
14 autorisations sur la période 17/07/2013 - 16/01/2024, réparties dans 7 communes, principalement au Havre. Ce type représente 48 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE dans le dataset PC de Sitadel.
Permis de démolir de ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE
15 autorisations sur la période 06/08/2013 - 30/01/2023, réparties dans 3 communes, principalement au Havre. Ce type représente 52 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE ?
ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE est associé à 29 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE ?
Le profil de ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE recense 14 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE concernent 8 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.