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Autorisations d'urbanisme à Patornay

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Patornay (Jura, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 24 autorisations : 24 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Patornay occupe la 176e place parmi les communes du Jura par nombre d'autorisations recensées et représente 0,2 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

24

Permis de construire

24

Permis d'aménager

0

Permis de démolir

0

Permis de construire à Patornay

Retrouvez l'ensemble des 24 permis de construire délivrés à Patornay. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Patornay
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Du Sacre Coeur, Patornay (39130) PC Logement U843 722 m² 91 m² 2025/09/05
Zi Pays Des Lacs, Patornay (39130) DP Locaux ZA185 Centrale Jurassienne Des Bioenergies Société 13 024 m² 10 m² 2025/08/21
3 Che Du Camping, Patornay (39130) PC Locaux U285 Camping Du Moulin Société 21 875 m² 25 m² 2024/06/10
La Combette, Patornay (39130) DP Locaux ZA49 Nwj Met 3 Société 45 800 m² 17 m² 2024/03/02
La Lechere, Patornay (39130) PC Locaux ZA165, ZA166 Bioenergie SCI 66 168 m² 652 m² 2024/02/07
Route Departementale Rd 67, Patornay (39130) PC Locaux ZA38 30 600 m² 810 m² 2023/05/03
3 Che Du Sacre Coeur, Patornay (39130) PC Locaux U824 Commune De Patornay Commune/EPCI 826 m² 45 m² 2022/07/29
39 La Lechere, Patornay (39130) PC Locaux ZA168, ZA171 20 149 m² 1 000 m² 2022/03/09
Au Village, Patornay (39130) PC Logement U344 639 m² 96 m² 2021/09/24
La Lechere, Patornay (39130) PC Locaux ZA154, ZA155 6 626 m² 525 m² 2021/09/17
2 Chemin Du Moulin, Patornay (39130) PC Locaux U810, U691 Minoteries Sauvin Société 4 798 m² 115 m² 2020/09/16
Za La Lechere, Patornay (39130) PC Locaux ZA150, ZA147 Philicot Société 11 328 m² 168 m² 2020/04/30
Zone D Activites La Lechere, Patornay (39130) PC Locaux ZA171, ZA168 Norian SCI 20 149 m² 691 m² 2020/03/20
Rue De La Fontaine, Patornay (39130) PC Logement U344 88 m² 2020/02/26
10 Route Du Chateau D Eau, Patornay (39130) DP Locaux 0U579 45 m² 2019/04/17
Chemin Du Tram Za La Lechere, Patornay (39130) PC Locaux ZA113, ZA114 C.s.j. Société 9 500 m² 742 m² 2019/03/05
3 Chem Du Camping Pres De La Plaine, Patornay (39130) PC Locaux U772 Camping Du Moulin Société 5 566 m² 59 m² 2019/02/08
Rte Du Chateau D Eau, Patornay (39130) PC Logement U800, U801 SCI Louis SCI 1 000 m² 86 m² 2018/06/18
Rte Du Chateau D Eau, Patornay (39130) PC Logement U800 SCI Louis SCI 800 m² 81 m² 2018/05/16
3 Chem Du Sacre Coeur, Patornay (39130) PC Logement U379 Commune De Patornay Commune/EPCI 1 564 m² 116 m² 2015/09/03
Chem Du Tram, Patornay (39130) PC Logement ZA80 1 050 m² 166 m² 2014/08/04
Chem Du Camping Pre De La Plaine, Patornay (39130) PC Locaux U285, U772 Camping Du Moulin Société 27 441 m² 8 m² 2014/01/31
Au Village, Patornay (39130) PC Logement U644, U643 144 m² 2014/01/20
Adresse non renseignée, Patornay (39130) PC Locaux Norian SCI 930 m² 2013/07/12

Permis d'aménager à Patornay

Aucun permis d'aménager enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Patornay. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

Permis de démolir à Patornay

Aucun permis de démolir enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Patornay. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

À propos de Patornay (39130)

Commune rurale, Patornay (39130) compte 154 habitants répartis sur 2,0 km², soit une densité de 83,0 hab./km². Rattachée au département Jura (39) en région Bourgogne-Franche-Comté, elle se situe en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune peu dense à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 429 à 479 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 5 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC Terre d'Émeraude Communauté. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Pont-de-Poitte (39130) (52 autorisations) et Boissia (39130) (14 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Patornay offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Patornay

🏗️ En matière d'urbanisme, Patornay affiche 24 autorisations enregistrées dans Sitadel. Il s'agit exclusivement de 24 permis de construire. 🏢 Parmi les principaux demandeurs, on retrouve Camping Du Moulin, Commune De Patornay et Norian.

L'année la plus active est 2020 avec 4 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), l'évolution est de -33,3 %.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Patornay
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2025 2 -33,3 % 2 0 0 101 m² 1
2024 3 +200,0 % 3 0 0 694 m² -
2023 1 -50,0 % 1 0 0 810 m² -
2022 2 0 % 2 0 0 1 045 m² -
2021 2 -50,0 % 2 0 0 621 m² 1
2020 4 +33,3 % 4 0 0 1 062 m² 1
2019 3 +50,0 % 3 0 0 846 m² -

Demandeurs les plus actifs à Patornay

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Patornay.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Patornay. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Patornay

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Patornay (Jura, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Quel est le nombre total de permis délivrés à Patornay ?
Au total, 24 autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Patornay (Jura, Bourgogne-Franche-Comté), dont 24 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD).
2 Combien de logements ont été autorisés à Patornay ?
Sur la période disponible, les autorisations d'urbanisme à Patornay représentent 6 710 m² de surface de plancher créée et 15 logements autorisés.
3 Dans quel département et quelle intercommunalité se trouve Patornay ?
La commune de Patornay est située dans le département Jura (39), en région Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CC Terre d'Émeraude Communauté.
4 Quelles sont les communes limitrophes de Patornay avec le plus de permis ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Pont-de-Poitte (52 autorisations), Boissia (14 autorisations) et Mesnois (11 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
5 Quel est le nombre de permis de construire à Patornay ?
24 permis de construire (PC et déclarations préalables DP) ont été délivrés à Patornay. Ces permis couvrent les constructions neuves, extensions et rénovations sur le territoire communal.
6 D'où proviennent les données d'urbanisme de Patornay ?
Les données sont issues de la base Sitadel du ministère de la Transition écologique et mises à jour régulièrement. Elles couvrent les permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir délivrés à Patornay.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme