2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 55.30Z - Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs
Siège
Permis de construire et DP
3
CAMPING DU MOULIN est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Patornay.
CAMPING DU MOULIN est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 39130 à Patornay.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CAMPING DU MOULIN compte 3 autorisations recensées sur la période 31/01/2014 - 10/06/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CAMPING DU MOULIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 31/01/2014 - 10/06/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Patornay.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CAMPING DU MOULIN dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Che Du Camping, Patornay (39130) | PC Locaux | U285 | 21 875 m² | 25 m² | 2024/06/10 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Chem Du Camping Pres De La Plaine, Patornay (39130) | PC Locaux | U772 | 5 566 m² | 59 m² | 2019/02/08 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chem Du Camping Pre De La Plaine, Patornay (39130) | PC Locaux | U285, U772 | 27 441 m² | 8 m² | 2014/01/31 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
