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Autorisations d'urbanisme à Passenans

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Passenans (Jura, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 20 autorisations : 17 permis de construire (PC/DP), 2 permis d'aménager (PA) et 1 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Passenans occupe la 206e place parmi les communes du Jura par nombre d'autorisations recensées et représente 0,1 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

20

Permis de construire

17

Permis d'aménager

2

Permis de démolir

1

Permis de construire à Passenans

Retrouvez l'ensemble des 17 permis de construire délivrés à Passenans. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Passenans
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
116 Route Du Vieux Mont, Passenans (39230) PC Locaux AE185, AE186 Chatillon Société 1 815 m² 36 m² 2026/02/12
80 Grande Rue, Passenans (39230) DP Locaux AE356, AE357 272 m² 80 m² 2025/08/04
Rue Du Savagnin, Passenans (39230) PC Logement AE419 983 m² 75 m² 2024/11/05
Rue Trancherie, Passenans (39230) PC Logement AH131 2 090 m² 275 m² 2022/10/06
365 Rte Du Revermont, Passenans (39230) DP Logement AE466, AE711 871 m² 97 m² 2022/10/03
275 Grande Rue, Passenans (39230) PC Logement AE247, AE248 813 m² 115 m² 2022/01/13
Rd 57 Rollion, Passenans (39230) PC Locaux ZE80, ZE85 Marotte Pascal Société 241 m² 2021/07/29
140 Grande Rue, Passenans (39230) PC Locaux AE336, AE342 3 650 m² 40 m² 2021/03/09
121 Rue Du Theatre, Passenans (39230) PC Logement AE596 1 873 m² 98 m² 2021/02/04
600 Route De Revermont, Passenans (39230) PC Locaux ZK71 51 402 m² 432 m² 2020/06/16
50 Grande Rue, Passenans (39230) PC Locaux AE366 Commune De Passenans Commune/EPCI 700 m² 69 m² 2019/10/17
Rte Des Longevernes, Passenans (39230) PC Logement ZB50 658 m² 73 m² 2018/08/03
Rue Du Chardonnay, Passenans (39230) PC Logement AH202 1 052 m² 113 m² 2015/10/17
35 Rue Du Theatre, Passenans (39230) PC Locaux ZI53 9 366 m² 40 m² 2015/09/15
40 Rue De L Asile, Passenans (39230) PC Locaux AE379 486 m² 50 m² 2014/06/27
Longues Vernes, Passenans (39230) PC Logement AH191, AH189 1 436 m² 168 m² 2013/01/13
160 Rue Du Chardonnay, Passenans (39230) PC Logement AE600 846 m² 137 m² 2013/01/05

Permis d'aménager à Passenans

Retrouvez l'ensemble des 2 permis d'aménager enregistrés à Passenans. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Liste des permis d'aménager à Passenans
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
Rue De Tranchevie, Passenans (39230) PA AE704 Njn Immobilier Société 19 978 m² 2022/01/07
Lot Le Chardonnay, Passenans (39230) PA AE680, AE683 Commune De Passenans Commune/EPCI 2014/12/19

Permis de démolir à Passenans

Retrouvez l'ensemble des 1 permis de démolir enregistrés à Passenans. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Liste des permis de démolir à Passenans
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
40 Rue De La Liberte, Passenans (39230) PD AE43, AE44 1 826 m² 2020/01/10

À propos de Passenans (39230)

Commune rurale, Passenans (39230) compte 336 habitants répartis sur 5,0 km², soit une densité de 68,0 hab./km². Rattachée au département Jura (39) en région Bourgogne-Franche-Comté, elle se situe en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est contrasté (de 250 à 491 m d'altitude) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 3 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC Bresse Haute Seille. Dans le voisinage, Saint-Lothain (39230) (35 autorisations) et Frontenay (39210) (17 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Passenans, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Passenans

🏗️ En matière d'urbanisme, Passenans affiche 20 autorisations enregistrées dans Sitadel. Ce total se répartit entre 17 permis de construire, 2 permis d'aménager et 1 permis de démolir. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent Commune De Passenans et Marotte Pascal.

L'année la plus active est 2022 avec 4 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), l'évolution est de 0,0 %.

En 2026, 1 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Passenans
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2026 1 - 1 0 0 36 m² -
2025 1 0 % 1 0 0 80 m² -
2024 1 -75,0 % 1 0 0 75 m² 1
2022 4 +33,3 % 3 1 0 487 m² 3
2021 3 +50,0 % 3 0 0 379 m² 1
2020 2 +100,0 % 1 0 1 432 m² -
2019 1 0 % 1 0 0 69 m² -

Demandeurs les plus actifs à Passenans

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Passenans.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Passenans. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Passenans

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Passenans (Jura, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Quel est le nombre total de permis délivrés à Passenans ?
La commune de Passenans (Jura) totalise 20 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 17 PC/DP, 2 PA et 1 PD.
2 Quelle a été l'année la plus active en urbanisme à Passenans ?
L'année 2022 a été la plus active à Passenans avec 4 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), 1 autorisations ont été enregistrées.
3 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Passenans ?
Sur la dernière année complète (2025), le volume d'autorisations à Passenans est stable par rapport à l'année précédente, avec 1 autorisations enregistrées. Les données mesurent cette évolution sans en déterminer les causes.
4 Quelles communes voisines de Passenans sont les plus actives en urbanisme ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Saint-Lothain (35 autorisations), Frontenay (17 autorisations) et Saint-Lamain (15 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
5 Combien de permis de construire ont été délivrés à Passenans ?
La commune de Passenans compte 17 permis de construire et déclarations préalables. Ils concernent aussi bien des logements que des locaux ou des projets mixtes.
6 D'où proviennent les données d'urbanisme de Passenans ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le ministère de la Transition écologique. Les données de Passenans incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme