Permis de construire Logement N° 03940718J0001

Permis de construire n° 03940718J0001 à Passenans pour 73 m² de logement, route des Longevernes

Territoire

Jura (39)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 3 août 2018

Dossier PC n° 03940718J0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03940718J0001 a été délivré le 3 août 2018 à Passenans (Jura, Bourgogne-Franche-Comté), à l'adresse route des Longevernes.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La maison est un T3 d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 73 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 658 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 22/11/2018, soit près de 4 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle ZB 50. Le catalogue recense 17 permis de construire et déclarations préalables à Passenans, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

03/08/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

658 m²

Surface créée

73 m²

Variation nette

+73 m²

Surface totale après

73 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 22/11/2018. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

3 août 2018

Ouverture de chantier (DOC)

22/11/2018

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Dépôt
22/11/2018
Autorisation
03/08/2018
3
Chantier (DOC)
22/11/2018
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Passenans

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZB 50

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Passenans Code postal 39230 Identifiant INSEE 39407
Département
Jura (39)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 658 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 73 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 73 m² 0 m² 0 m² 0 m² 73 m² 73 m²
Total 0 m² 73 m² 0 m² 0 m² 0 m² 73 m² 73 m²

Typologie des logements

Le logement est un T3.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LONS-LE-SAUNIER (39000)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03940718J0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 39407 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 3 août 2018
Date de dépôt 22/11/2018
Dernière mise à jour (DPC) 05/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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