MAROTTE PASCAL - Permis de construire et DP

Active
381526888 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 01/04/1991

Présentation détaillée de MAROTTE PASCAL

MAROTTE PASCAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Frontenay.

Profil et organisation

MAROTTE PASCAL est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 39230 à PASSENANS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
MAROTTE PASCAL
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 16.29Z - Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie
SIRET du siège
Date de création
01/04/1991
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de MAROTTE PASCAL

Activité d’urbanisme de MAROTTE PASCAL

MAROTTE PASCAL compte 2 autorisations recensées sur la période 29/07/2021 - 29/07/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MAROTTE PASCAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

29/07/2021 - 29/07/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de MAROTTE PASCAL

2 autorisations sur la période 29/07/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Frontenay.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MAROTTE PASCAL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rd 57 Rollion, Passenans (39230) PC Locaux ZE80, ZE85 241 m² 2021/07/29
Rd 57 - Rollion, Frontenay (39210) PC Locaux ZE80, ZE85 3 056 m² 241 m² 2021/07/29

Répartition géographique des autorisations de MAROTTE PASCAL

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à MAROTTE PASCAL

Sources des informations sur MAROTTE PASCAL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MAROTTE PASCAL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MAROTTE PASCAL ?
MAROTTE PASCAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MAROTTE PASCAL ?
Le profil de MAROTTE PASCAL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MAROTTE PASCAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MAROTTE PASCAL concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MAROTTE PASCAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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