COMMUNE DE PASSENANS - Autorisations d'urbanisme
Active
213904071
|
Commune
|
PME
|
Créée le 01/01/1978
Total autorisations
2
Permis de construire
1
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
0
Fiche d'identité
- Dénomination
- COMMUNE DE PASSENANS
- SIREN
- 213 904 071
- SIRET siège
- 213 904 071 00015
- Forme juridique
- Commune
- Catégorie
- PME
- Activité (NAF)
- 84.11Z
- Date de création
- 01/01/1978
- Effectif
- 6-9 salariés
- État administratif
- Active
- ESS
- -
- Société à mission
- -
- Employeur
- -
- Première autorisation
- 19/12/2014
- Dernière autorisation
- 17/10/2019
Siège social
- Adresse
- LD LA PLACE
- Commune
- 39230 PASSENANS
- Département
- Jura
Filtrez par année ou tapez un mot-clé (adresse, n° d'autorisation...) pour afficher les résultats parmi les
autorisations.
Permis de construire de COMMUNE DE PASSENANS
1 autorisations
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 50 Grande Rue, Passenans (39230) | PC Locaux | AE366 | 700 m² | 69 m² | 2019/10/17 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE PASSENANS
1 autorisations
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Lot Le Chardonnay, Passenans (39230) | PA | AE680, AE683 | — | 2014/12/19 |
Permis de démolir de COMMUNE DE PASSENANS
0 autorisations
Aucun permis de démolir pour ce demandeur.
Communes principales
À propos des données
Les autorisations affichées proviennent des données publiques d'urbanisme. Un profil demandeur est affiché à partir de 2 autorisations liées.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable