SCCV DDS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SCCV DDS
SCCV DDS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montferrand-le-Château.
Profil et organisation
SCCV DDS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 25320 à MONTFERRAND LE CHATEAU.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCCV DDS
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 10/01/2025
- Société à mission
- Non
Siège social
Permis de construire et DP de SCCV DDS
Activité d’urbanisme de SCCV DDS
SCCV DDS compte 2 autorisations recensées sur la période 07/05/2026 - 07/05/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV DDS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCCV DDS
2 autorisations sur la période 07/05/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Montferrand-le-Château.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV DDS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lot 02 Domaine Des Soeurs A La Baraque, Montferrand-le-Château (25320) | PC Logement | AC160 | 822 m² | 192 m² | 2026/05/07 |
| Lot 01 Lotissement Domaine Des Soeurs A La Baraque, Montferrand-le-Château (25320) | PC Logement | AC159 | 806 m² | 177 m² | 2026/05/07 |
Répartition géographique des autorisations de SCCV DDS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCCV DDS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCCV DDS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.