G BATI - Permis de construire et DP

Active
788886455 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 02/10/2012

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de G BATI

G BATI est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Montferrand-le-Château.

Profil et organisation

G BATI est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 25170 à PELOUSEY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
G BATI
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
SIRET du siège
Date de création
02/10/2012
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de G BATI

Activité d’urbanisme de G BATI

G BATI compte 2 autorisations recensées sur la période 28/08/2017 - 20/02/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour G BATI, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

28/08/2017 - 20/02/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de G BATI

2 autorisations sur la période 28/08/2017 - 20/02/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Montferrand-le-Château.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à G BATI dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
18 Rue De La Chapelle, Montferrand-le-Château (25320) PC Logement AN367 934 m² 49 m² 2026/02/20
20 Bi Rue De Fronchot, Thise (25220) PC Logement AC375 320 m² 115 m² 2017/08/28

Répartition géographique des autorisations de G BATI

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à G BATI

Sources des informations sur G BATI

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur G BATI

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à G BATI ?
G BATI est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à G BATI ?
Le profil de G BATI recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes G BATI apparaît-il ?
Les autorisations reliées à G BATI concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à G BATI signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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