2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
G BATI est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Montferrand-le-Château.
G BATI est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 25170 à Pelousey.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
G BATI compte 2 autorisations recensées sur la période 28/08/2017 - 20/02/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour G BATI, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 28/08/2017 - 20/02/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Montferrand-le-Château.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à G BATI dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 18 Rue De La Chapelle, Montferrand-le-Château (25320) | PC Logement | AN367 | 934 m² | 49 m² | 2026/02/20 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 20 Bi Rue De Fronchot, Thise (25220) | PC Logement | AC375 | 320 m² | 115 m² | 2017/08/28 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
