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Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Les Moussières

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Les Moussières (Jura, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 15 autorisations : 15 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

15
Total autorisations
15
Permis de construire
0
Permis d'aménager
0
Permis de démolir

Permis de construire à Les Moussières

Retrouvez l'ensemble des 15 permis de construire délivrés à Les Moussières. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
15 Rue De La Cheminee, Les Moussières (39310) PC Locaux AB243 381 m² 203 m² 2025/11/12
Au Village, Les Moussières (39310) DP Locaux AB275 BOULANGERIE DU NOIRMONT Société 752 m² 16 m² 2025/03/26
Route Du Cret Joli, Les Moussières (39310) PC Logement A100, A98 Particuliers 20 956 m² 516 m² 2024/05/03
A La Grande Molune, Les Moussières (39310) PC Logement C23 Particuliers 4 800 m² 680 m² 2023/05/31
Au Village, Les Moussières (39310) PC Logement AB213 Particuliers 609 m² 89 m² 2022/05/18
Chemin De La Cheminee, Les Moussières (39310) PC Logement AB255 Particuliers 1 246 m² 251 m² 2020/12/04
Au Village, Les Moussières (39310) PC Logement AB226 Particuliers 1 395 m² 131 m² 2020/10/19
5100 Les Parisiens, Les Moussières (39310) PC Locaux AB231, AB26 COMMUNE LES MOUSSIERES Commune/EPCI 916 m² 59 m² 2019/02/19
23 Rue De Lajoux, Les Moussières (39310) PC Locaux OB528, OB570 GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE BARBE Agricole 32 146 m² 2 431 m² 2017/08/29
La Rasse, Les Moussières (39310) DP Locaux B129 COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUT JURA SAINT CLAUDE Commune/EPCI 4 775 m² 473 m² 2017/06/01
Les Parisiens, Les Moussières (39310) PC Locaux AB231, AB26 916 m² 87 m² 2016/12/19
Vers La Cheminee, Les Moussières (39310) PC Logement AB256 Particuliers 1 184 m² 212 m² 2016/09/27
Combe A Bry, Les Moussières (39310) PC Locaux B20, B345 75 360 m² 308 m² 2016/06/02
Combe Au Prost - B 591, Les Moussières (39310) DP Locaux MILLET Société 6 659 m² 5 730 m² 2013/11/21
En Jacquie, Les Moussières (39310) PC Locaux B162, B164 VILLAGE - CLUB GEORGES MOUSTAKI Association 15 850 m² 5 093 m² 2013/06/13

Permis d'aménager à Les Moussières

Aucun permis d'aménager enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Les Moussières. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

Permis de démolir à Les Moussières

Aucun permis de démolir enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Les Moussières. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

À propos de Les Moussières (39310)

Commune rurale, Les Moussières (39310) rassemble 159 habitants pour une superficie de 17,0 km² (9,0 hab./km²). La commune appartient au département Jura (39), en région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale très dispersée. Son relief est contrasté (de 880 à 1 310 m d'altitude) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 6 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC Haut-Jura Saint-Claude. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Septmoncel les Molunes (39310) (79 autorisations) et La Pesse (39370) (62 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Les Moussières offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Les Moussières

📋 La base Sitadel recense 15 autorisations d'urbanisme pour Les Moussières. Il s'agit exclusivement de 15 permis de construire. 🏢 Parmi les principaux demandeurs, on retrouve COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUT JURA SAINT CLAUDE et LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT.

L'année la plus active est 2016 avec 3 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), l'évolution est de +100,0 %.

Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Total SDP autorisé Nbre logements
2025 2 +100,0 % 2 0 0 219 m² -
2024 1 0 % 1 0 0 516 m² 3
2023 1 0 % 1 0 0 680 m² 1
2022 1 -50,0 % 1 0 0 89 m² 1
2020 2 +100,0 % 2 0 0 382 m² 2
2019 1 -50,0 % 1 0 0 59 m² -
2017 2 -33,3 % 2 0 0 2 904 m² -
2016 3 +50,0 % 3 0 0 607 m² 1
2013 2 - 2 0 0 10 823 m² -

Demandeurs les plus actifs à Les Moussières

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) ayant déposé le plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Les Moussières.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Les Moussières. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Les Moussières

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Les Moussières (Jura, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien d'autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Les Moussières ?
Au total, 15 autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Les Moussières (Jura, Bourgogne-Franche-Comté), dont 15 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD).
2 Quelles sont les communes limitrophes de Les Moussières avec le plus de permis ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Septmoncel les Molunes (79 autorisations), La Pesse (62 autorisations) et Villard-Saint-Sauveur (24 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
3 L'activité d'urbanisme est-elle importante à Les Moussières par rapport à sa population ?
Les Moussières compte 159 habitants pour 15 autorisations d'urbanisme, soit environ 94.3 autorisations pour 1 000 habitants. Ce ratio reflète une activité de construction régulière.
4 Dans quel département et quelle intercommunalité se trouve Les Moussières ?
La commune de Les Moussières est située dans le département Jura (39), en région Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CC Haut-Jura Saint-Claude.
5 En quelle année Les Moussières a-t-elle connu le plus de permis délivrés ?
L'année 2016 a été la plus active à Les Moussières avec 3 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), 2 autorisations ont été enregistrées.
6 Quel est le nombre de permis de construire à Les Moussières ?
15 permis de construire (PC et déclarations préalables DP) ont été délivrés à Les Moussières. Ces permis couvrent les constructions neuves, extensions et rénovations sur le territoire communal.
7 Comment sont collectées les données d'urbanisme de Les Moussières ?
Les données sont issues de la base Sitadel du Ministère de la Transition Écologique et mises à jour régulièrement. Elles couvrent les permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir délivrés à Les Moussières.

À propos des données

Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.