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Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Bellecombe

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Bellecombe (Jura, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 13 autorisations : 13 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

13
Total autorisations
13
Permis de construire
0
Permis d'aménager
0
Permis de démolir

Permis de construire à Bellecombe

Retrouvez l'ensemble des 13 permis de construire délivrés à Bellecombe. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Les Mouilles, Bellecombe (39310) PC Logement B657, B659 COMMUNE DE BELLECOMBE Communes, EPIC, syndicats de communes 17 921 m² 1 119 m² 2025/03/07
Adresse non renseignée, Bellecombe (39310) PC Locaux COMMUNE DE BELLECOMBE Commune/EPCI 144 m² 2024/07/22
Adresse non renseignée, Bellecombe (39310) PC Logement B691, B689 Particuliers 1 884 m² 200 m² 2024/07/18
Adresse non renseignée, Bellecombe (39310) PC Logement Particuliers 351 m² 2023/04/17
La Maison Vieille, Bellecombe (39310) PC Logement B139, B536 Particuliers 5 146 m² 264 m² 2022/09/30
Chez Millet, Bellecombe (39310) PC Locaux A493 5 025 m² 675 m² 2022/09/19
Adresse non renseignée, Bellecombe (39310) PC Logement Particuliers 139 m² 2021/07/29
La Moule, Bellecombe (39310) PC Logement B114 Particuliers 575 m² 186 m² 2020/11/19
La Croix Patie, Bellecombe (39310) PC Locaux A575, A577 8 411 m² 3 145 m² 2019/01/28
A Bouleme, Bellecombe (39310) PC Locaux A408, A531 EARL DE BOULEME Société 106 707 m² 2 211 m² 2018/10/22
5083 La Bramande, Bellecombe (39310) PC Locaux B169 552 m² 56 m² 2018/08/31
La Catole, Bellecombe (39310) PC Logement A127, A371 Particuliers 56 465 m² 133 m² 2017/01/16
La Caserne, Bellecombe (39310) DP Locaux A286 48 128 m² 18 m² 2015/09/27

Permis d'aménager à Bellecombe

Aucun permis d'aménager enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Bellecombe. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

Permis de démolir à Bellecombe

Aucun permis de démolir enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Bellecombe. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

À propos de Bellecombe (39310)

Commune rurale, Bellecombe (39310) s'étend sur 12,0 km² et regroupe 74 habitants, pour une densité de 6,0 hab./km². Située dans le département Jura (39) elle fait partie de la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale très dispersée. Son relief est contrasté (de 1 150 à 1 380 m d'altitude) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Bellecombiens, la commune est limitrophe de 5 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC Haut-Jura Saint-Claude. Dans le voisinage, Septmoncel les Molunes (39310) (79 autorisations) et La Pesse (39370) (62 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Bellecombe, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Bellecombe

🏗️ La commune de Bellecombe totalise 13 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel. Il s'agit exclusivement de 13 permis de construire. Ce volume reflète une activité de construction régulière à l'échelle de la commune. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent COMMUNE DE BELLECOMBE.

L'année la plus active est 2024 avec 2 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), l'évolution est de -50,0 %.

Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Total SDP autorisé Nbre logements
2025 1 -50,0 % 1 0 0 1 119 m² 10
2024 2 +100,0 % 2 0 0 344 m² 1
2023 1 -50,0 % 1 0 0 351 m² 1
2022 2 +100,0 % 2 0 0 939 m² 1
2021 1 0 % 1 0 0 139 m² 1
2020 1 0 % 1 0 0 186 m² 1
2019 1 -50,0 % 1 0 0 3 145 m² -
2018 2 +100,0 % 2 0 0 2 267 m² -
2017 1 0 % 1 0 0 133 m² 1
2015 1 - 1 0 0 18 m² -

Demandeurs les plus actifs à Bellecombe

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) ayant déposé le plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Bellecombe.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Bellecombe. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Bellecombe

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Bellecombe (Jura, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien de permis de construire et autres autorisations recense-t-on à Bellecombe ?
La commune de Bellecombe (Jura) totalise 13 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 13 PC/DP, 0 PA et 0 PD.
2 Quel est le principal demandeur d'autorisations d'urbanisme à Bellecombe ?
Le principal demandeur à Bellecombe est COMMUNE DE BELLECOMBE avec 2 autorisations déposées.
3 Combien de permis de construire ont été délivrés à Bellecombe ?
La commune de Bellecombe compte 13 permis de construire et déclarations préalables. Ils concernent aussi bien des logements que des locaux professionnels ou des équipements publics.
4 Quelle surface a été autorisée à la construction à Bellecombe ?
Sur les dernières années, les autorisations d'urbanisme à Bellecombe représentent 8 641 m² de surface de plancher autorisée et 16 logements autorisés.
5 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Bellecombe ?
Sur la dernière année disponible (2025), l'activité d'urbanisme à Bellecombe est en baisse de -50,0 % par rapport à l'année précédente, avec 1 autorisations enregistrées.
6 Où se situe Bellecombe et à quelle intercommunalité appartient-elle ?
La commune de Bellecombe est située dans le département Jura (39), en région Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CC Haut-Jura Saint-Claude.
7 Quelle est la source des données de permis à Bellecombe ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le Ministère de la Transition Écologique. Les données de Bellecombe incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

À propos des données

Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.