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Autorisations d'urbanisme à Arc-sur-Tille

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Arc-sur-Tille (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 177 autorisations : 167 permis de construire (PC/DP), 10 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

177
Total autorisations
167
Permis de construire
10
Permis d'aménager
0
Permis de démolir

Permis de construire à Arc-sur-Tille

Consultez ci-dessous les 20 derniers permis de construire délivrés à Arc-sur-Tille. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 167 autorisations, accédez à la page dédiée aux permis de construire.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Arc-sur-Tille
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
22 Rue De Genlis, Arc-sur-Tille (21560) PC Logement AC110, AC111 1 119 m² 328 m² 2026/02/13
La Corvee Du Dos D'ane Za La Corvee Du Dos D'ane, Arc-sur-Tille (21560) PC Locaux AC149 FDH Société 54 716 m² 2 876 m² 2025/12/18
38 Route Nationale, Arc-sur-Tille (21560) DP Locaux AB3 SCI LE TATUM TEMPORIS FC SCI 3 815 m² 266 m² 2025/11/21
5 Rue De La Fontaine, Arc-sur-Tille (21560) PC Locaux AL7 MOVMEDIX Société 7 888 m² 1 368 m² 2025/10/02
52 Rue De Genlis, Arc-sur-Tille (21560) PC Logement AH97 700 m² 106 m² 2025/08/11
6 Allee Du Clos Maurice, Arc-sur-Tille (21560) PC Logement AK162 551 m² 91 m² 2025/07/29
Lotissement Arc Etoile Lot, Arc-sur-Tille (21560) PC Locaux AC149 ARC ETOILE SCI 54 716 m² 1 499 m² 2025/06/18
12 Allee Du Clos Maurice, Arc-sur-Tille (21560) PC Logement AK180 560 m² 149 m² 2025/05/28
14 Rue De Genlis, Arc-sur-Tille (21560) DP Logement AC287, AC299 351 m² 40 m² 2025/05/09
Les Meix De La Cras, Arc-sur-Tille (21560) PC Locaux AI22 EARL PHEULPIN JEAN LUC Société 11 210 m² 234 m² 2025/04/18
7 Meix Du Moulin Lajus, Arc-sur-Tille (21560) PC Logement AE242, AE245 966 m² 149 m² 2025/04/03
10 Rue De La Fontaine, Arc-sur-Tille (21560) PC Locaux AL88, AL89 TG INVEST Société 5 189 m² 1 534 m² 2025/04/03
Rue Jean-Baptiste Legros, Arc-sur-Tille (21560) PC Logement AK161 664 m² 149 m² 2024/12/05
Lac D A. De Lorraine-Bourg, Arc-sur-Tille (21560) PC Locaux ZS187 CC NORGE ET TILLE Commune/EPCI 56 263 m² 613 m² 2024/10/25
Rue De Genlis, Arc-sur-Tille (21560) PC Logement AH402 400 m² 109 m² 2024/09/17
Lotissement ""Le Clos Mauri, Arc-sur-Tille (21560) PC Logement AK158 3 535 m² 144 m² 2024/04/11
Rd 70, Arc-sur-Tille (21560) PC Locaux AC149 MCDONALD'S FRANCE Société 54 716 m² 439 m² 2024/04/05
Lotissement ""Le Clos Mauri, Arc-sur-Tille (21560) PC Logement AK158 3 535 m² 140 m² 2024/03/28
Les Jardins De La Tille"" -, Arc-sur-Tille (21560) PC Logement AH395 409 m² 139 m² 2023/12/18
Lotissement ""Les Jardins D Lot N_4, Arc-sur-Tille (21560) PC Logement AH394 411 m² 139 m² 2023/09/18
Voir les 167 permis de construire à Arc-sur-Tille

Permis d'aménager à Arc-sur-Tille

Retrouvez l'ensemble des 10 permis d'aménager enregistrés à Arc-sur-Tille. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Liste des permis d'aménager à Arc-sur-Tille
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
28 Rue De Moulin Lajus Na, Arc-sur-Tille (21560) PA AD528, NANA VIVIALYS HABITAT INTERMEDIAIRE Société 7 926 m² 2026/02/17
Na Rue Du Moulin Lajus Na, Arc-sur-Tille (21560) PA AE208, NANA na na 9 199 m² 2025/02/14
28 Rue Du Moulin Lajus Na, Arc-sur-Tille (21560) PA AD528, NANA LC2AT Société 7 926 m² 2024/12/24
Na Pres Charles Na, Arc-sur-Tille (21560) PA ZH80, ZH85 T.D-DISTRIBUTION THEVENIN-DUCROT-DISTRIBUTION Société 2023/11/22
49 Rue De La Cras Na, Arc-sur-Tille (21560) PA AH77, NANA ALEXANDRE BASSON IMMOBILIER Société 4 534 m² 2022/12/07
Na Rue Du Dos D'ane Na, Arc-sur-Tille (21560) PA AC149, NANA SNC ARC ETOILE Société 54 716 m² 2022/10/11
39 Route Nationale Na, Arc-sur-Tille (21560) PA AD56, NANA SAS O 39 Société 3 144 m² 2021/07/05
Na Rue De Genlis La Corvee Au Mangey, Arc-sur-Tille (21560) PA AH238, NANA EUROPEAN HOMES 201 Société 43 201 m² 2020/09/21
Na Route Nationale Na, Arc-sur-Tille (21560) PA AA46, AA47 na na 48 485 m² 2019/04/29
14 Rue De Genlis Na, Arc-sur-Tille (21560) PA AC60, NANA IMBC Société 1 689 m² 2018/05/16

Permis de démolir à Arc-sur-Tille

Aucun permis de démolir enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Arc-sur-Tille. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

À propos de Arc-sur-Tille (21560)

Petite commune, Arc-sur-Tille (21560) s'étend sur 23,0 km² et regroupe 2 600 habitants, pour une densité de 114,0 hab./km². Située dans le département Côte-d'Or (21) elle fait partie de la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune peu dense à habitat dispersé. Le relief est plutôt plat et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres locaux d'équipements et de services). La commune est limitrophe de 7 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC Norge et Tille. Dans le voisinage, Remilly-sur-Tille (21560) (113 autorisations) et Arceau (21310) (111 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Arc-sur-Tille, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Arc-sur-Tille

🏗️ La commune de Arc-sur-Tille totalise 177 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel. Ce total se répartit entre 167 permis de construire et 10 permis d'aménager. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent COMMUNE D'ARC-SUR-TILLE, SAS O 39 et SCI BAILLOU.

L'année la plus active est 2020 avec 22 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2026), l'évolution est de -83,3 %.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Arc-sur-Tille
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Total SDP autorisé Nbre logements
2026 2 -83,3 % 1 1 0 328 m² 6
2025 12 +71,4 % 11 1 0 8 312 m² 5
2024 7 -63,2 % 6 1 0 1 594 m² 4
2023 19 +11,8 % 18 1 0 7 607 m² 24
2022 17 +41,7 % 15 2 0 3 713 m² 11
2021 12 -45,5 % 11 1 0 9 393 m² 31
2020 22 +340,0 % 21 1 0 14 145 m² 148
2019 5 -61,5 % 4 1 0 8 643 m² 3
2018 13 +116,7 % 12 1 0 16 212 m² 19
2017 6 - 6 0 0 3 614 m² 8

Demandeurs les plus actifs à Arc-sur-Tille

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) ayant déposé le plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Arc-sur-Tille.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Arc-sur-Tille. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Arc-sur-Tille

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Arc-sur-Tille (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien de permis de construire et autres autorisations recense-t-on à Arc-sur-Tille ?
La commune de Arc-sur-Tille (Côte-d'Or) totalise 177 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 167 PC/DP, 10 PA et 0 PD.
2 Quel est le rapport entre population et permis à Arc-sur-Tille ?
Arc-sur-Tille compte 2 600 habitants pour 177 autorisations d'urbanisme, soit environ 68.1 autorisations pour 1 000 habitants. Ce ratio reflète une activité de construction régulière.
3 Combien de permis de construire ont été délivrés à Arc-sur-Tille ?
La commune de Arc-sur-Tille compte 167 permis de construire et déclarations préalables. Ils concernent aussi bien des logements que des locaux professionnels ou des équipements publics.
4 Quel est le principal demandeur d'autorisations d'urbanisme à Arc-sur-Tille ?
Le principal demandeur à Arc-sur-Tille est COMMUNE D'ARC-SUR-TILLE avec 4 autorisations déposées. D'autres demandeurs actifs sont recensés sur la fiche de la commune.
5 Quelle surface a été autorisée à la construction à Arc-sur-Tille ?
Sur les dernières années, les autorisations d'urbanisme à Arc-sur-Tille représentent 73 561 m² de surface de plancher autorisée et 259 logements autorisés.
6 Quelles communes voisines de Arc-sur-Tille sont les plus actives en urbanisme ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Remilly-sur-Tille (113 autorisations), Arceau (111 autorisations) et Couternon (107 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
7 Quelle est la source des données de permis à Arc-sur-Tille ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le Ministère de la Transition Écologique. Les données de Arc-sur-Tille incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

À propos des données

Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.