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Autorisations d'urbanisme à Arc-sur-Tille

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Arc-sur-Tille (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 181 autorisations : 171 permis de construire (PC/DP), 10 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Arc-sur-Tille occupe la 13e place parmi les communes de la Côte-d'Or par nombre d'autorisations recensées et représente 0,8 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

181

Permis de construire

171

Permis d'aménager

10

Permis de démolir

0

Autorisations / 1 000 hab. / an

5,2

Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2021 à 2025. Médiane des communes du département sur la même période : 3,3 autorisations pour 1 000 habitants et par an.

Permis de construire à Arc-sur-Tille

Consultez ci-dessous les 20 derniers permis de construire délivrés à Arc-sur-Tille. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 171 autorisations, accédez à la page dédiée aux permis de construire.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Arc-sur-Tille
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
28 Rue Du Moulin Lajus, Arc-sur-Tille (21560) PC Logement AD528 Vivialys Habitat Intermediaire Société 1 375 m² 735 m² 2026/04/07
Allée Du Clos Maurice, Arc-sur-Tille (21560) PC Logement AK186 511 m² 129 m² 2026/03/20
Rue Du Dos D'ane Za La Corvee Du Dos D'ane, Arc-sur-Tille (21560) PC Locaux AC325 Fdh 2 Société 4 395 m² 3 462 m² 2026/03/20
81 Rue De Dijon, Arc-sur-Tille (21560) PC Locaux AD33 794 m² 16 m² 2026/03/04
22 Rue De Genlis, Arc-sur-Tille (21560) PC Logement AC110, AC111 1 119 m² 328 m² 2026/02/13
La Corvee Du Dos D'ane Za La Corvee Du Dos D'ane, Arc-sur-Tille (21560) PC Locaux AC149 Fdh Société 54 716 m² 2 876 m² 2025/12/18
38 Route Nationale, Arc-sur-Tille (21560) DP Locaux AB3 SCI Le Tatum Temporis Fc SCI 3 815 m² 266 m² 2025/11/21
5 Rue De La Fontaine, Arc-sur-Tille (21560) PC Locaux AL7 Movmedix Société 7 888 m² 39 m² 2025/10/02
52 Rue De Genlis, Arc-sur-Tille (21560) PC Logement AH97 700 m² 106 m² 2025/08/11
6 Allee Du Clos Maurice, Arc-sur-Tille (21560) PC Logement AK162 551 m² 91 m² 2025/07/29
Lotissement Arc Etoile Lot, Arc-sur-Tille (21560) PC Locaux AC149 Arc Etoile SCI 54 716 m² 1 499 m² 2025/06/18
12 Allee Du Clos Maurice, Arc-sur-Tille (21560) PC Logement AK180 560 m² 149 m² 2025/05/28
14 Rue De Genlis, Arc-sur-Tille (21560) DP Logement AC287, AC299 351 m² 40 m² 2025/05/09
Les Meix De La Cras, Arc-sur-Tille (21560) PC Locaux AI22 Earl Pheulpin Jean Luc Société 11 210 m² 234 m² 2025/04/18
7 Meix Du Moulin Lajus, Arc-sur-Tille (21560) PC Logement AE242, AE245 966 m² 149 m² 2025/04/03
10 Rue De La Fontaine, Arc-sur-Tille (21560) PC Locaux AL88, AL89 Tg Invest Société 5 189 m² 911 m² 2025/04/03
Rue Jean-Baptiste Legros, Arc-sur-Tille (21560) PC Logement AK161 664 m² 149 m² 2024/12/05
Lac D A. De Lorraine-Bourg, Arc-sur-Tille (21560) PC Locaux ZS187 Cc Norge Et Tille Commune/EPCI 56 263 m² 371 m² 2024/10/25
Rue De Genlis, Arc-sur-Tille (21560) PC Logement AH402 400 m² 109 m² 2024/09/17
Lotissement ""Le Clos Mauri, Arc-sur-Tille (21560) PC Logement AK158 3 535 m² 144 m² 2024/04/11
Voir les 171 permis de construire à Arc-sur-Tille

Permis d'aménager à Arc-sur-Tille

Retrouvez l'ensemble des 10 permis d'aménager enregistrés à Arc-sur-Tille. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Liste des permis d'aménager à Arc-sur-Tille
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
28 Rue De Moulin Lajus, Arc-sur-Tille (21560) PA AD528 Vivialys Habitat Intermediaire Société 7 926 m² 2026/02/17
Rue Du Moulin Lajus, Arc-sur-Tille (21560) PA AE208 9 199 m² 2025/02/14
28 Rue Du Moulin Lajus, Arc-sur-Tille (21560) PA AD528 Lc2At Société 7 926 m² 2024/12/24
Pres Charles, Arc-sur-Tille (21560) PA ZH80, ZH85 T.d-Distribution Thevenin-Ducrot-Distribution Société 2023/11/22
49 Rue De La Cras, Arc-sur-Tille (21560) PA AH77 Alexandre Basson Immobilier Société 4 534 m² 2022/12/07
Rue Du Dos D'ane, Arc-sur-Tille (21560) PA AC149 SNC Arc Etoile Société 54 716 m² 2022/10/11
39 Route Nationale, Arc-sur-Tille (21560) PA AD56 SAS O 39 Société 3 144 m² 2021/07/05
Rue De Genlis La Corvee Au Mangey, Arc-sur-Tille (21560) PA AH238 European Homes 201 Société 43 201 m² 2020/09/21
Route Nationale, Arc-sur-Tille (21560) PA AA46, AA47 48 485 m² 2019/04/29
14 Rue De Genlis, Arc-sur-Tille (21560) PA AC60 Imbc Société 1 689 m² 2018/05/16

Permis de démolir à Arc-sur-Tille

Aucun permis de démolir enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Arc-sur-Tille. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

À propos de Arc-sur-Tille (21560)

Petite commune, Arc-sur-Tille (21560) s'étend sur 23,0 km² et regroupe 2 600 habitants, pour une densité de 114,0 hab./km². Située dans le département Côte-d'Or (21) elle fait partie de la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune peu dense à habitat dispersé. Le relief est plutôt plat et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres locaux d'équipements et de services). La commune est limitrophe de 7 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC Norge et Tille. Dans le voisinage, Arceau (21310) (115 autorisations) et Remilly-sur-Tille (21560) (113 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Arc-sur-Tille, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Arc-sur-Tille

🏗️ La commune de Arc-sur-Tille totalise 181 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel. Ce total se répartit entre 171 permis de construire et 10 permis d'aménager. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent Commune D'arc-Sur-Tille, SAS O 39 et SCI Baillou.

L'année la plus active est 2020 avec 22 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), l'évolution est de +71,4 %.

En 2026, 6 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Arc-sur-Tille
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2026 6 - 5 1 0 4 670 m² 16
2025 12 +71,4 % 11 1 0 6 360 m² 5
2024 7 -63,2 % 6 1 0 1 352 m² 4
2023 19 +11,8 % 18 1 0 4 458 m² 24
2022 17 +41,7 % 15 2 0 3 210 m² 11
2021 12 -45,5 % 11 1 0 7 715 m² 31
2020 22 +340,0 % 21 1 0 12 747 m² 148

Demandeurs les plus actifs à Arc-sur-Tille

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Arc-sur-Tille.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Arc-sur-Tille. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Communes de taille comparable dans le département

Ces communes de la Côte-d'Or ont une population proche de celle de Arc-sur-Tille. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Arc-sur-Tille

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Arc-sur-Tille (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien de permis de construire et autres autorisations recense-t-on à Arc-sur-Tille ?
La commune de Arc-sur-Tille (Côte-d'Or) totalise 181 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 171 PC/DP, 10 PA et 0 PD.
2 Quel est le rapport entre population et permis à Arc-sur-Tille ?
Entre 2021 et 2025, Arc-sur-Tille a enregistré en moyenne 5,2 autorisations par an pour 1 000 habitants. Ce ratio permet de comparer des communes de tailles différentes, sans expliquer à lui seul les écarts observés.
3 Combien de permis de construire ont été délivrés à Arc-sur-Tille ?
La commune de Arc-sur-Tille compte 171 permis de construire et déclarations préalables. Ils concernent aussi bien des logements que des locaux ou des projets mixtes.
4 Quel est le principal demandeur d'autorisations d'urbanisme à Arc-sur-Tille ?
Le principal demandeur identifié à Arc-sur-Tille est Commune D'arc-Sur-Tille avec 4 autorisations recensées. D'autres demandeurs actifs sont recensés sur la fiche de la commune.
5 Quelle surface a été autorisée à la construction à Arc-sur-Tille ?
Sur la période disponible, les autorisations d'urbanisme à Arc-sur-Tille représentent 57 798 m² de surface de plancher créée et 333 logements autorisés.
6 Quelle est la source des données de permis à Arc-sur-Tille ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le ministère de la Transition écologique. Les données de Arc-sur-Tille incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme