EARL PHEULPIN JEAN LUC - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de EARL PHEULPIN JEAN LUC
EARL PHEULPIN JEAN LUC est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arc-sur-Tille.
Profil et organisation
EARL PHEULPIN JEAN LUC est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 21560 à ARC-SUR-TILLE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EARL PHEULPIN JEAN LUC
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/07/1984
Siège social
Permis de construire et DP de EARL PHEULPIN JEAN LUC
Activité d’urbanisme de EARL PHEULPIN JEAN LUC
EARL PHEULPIN JEAN LUC compte 3 autorisations recensées sur la période 01/09/2020 - 18/04/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL PHEULPIN JEAN LUC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de EARL PHEULPIN JEAN LUC
3 autorisations sur la période 01/09/2020 - 18/04/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Arc-sur-Tille.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL PHEULPIN JEAN LUC dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Meix De La Cras, Arc-sur-Tille (21560) | PC Locaux | AI22 | 11 210 m² | 234 m² | 2025/04/18 |
| 13 Rue De Bressey, Arc-sur-Tille (21560) | PC Locaux | AI20, AI21 | 11 636 m² | 554 m² | 2023/06/23 |
| Rue De Bessey Les Meix De La Cras, Arc-sur-Tille (21560) | PC Locaux | AI22 | 11 210 m² | 584 m² | 2020/09/01 |
Répartition géographique des autorisations de EARL PHEULPIN JEAN LUC
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EARL PHEULPIN JEAN LUC
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur EARL PHEULPIN JEAN LUC
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.