2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
SAS O 39 est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2022 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arc-sur-Tille.
SAS O 39 est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 21560 à Arc-sur-Tille.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SAS O 39 compte 4 autorisations recensées sur la période 05/07/2021 - 18/08/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SAS O 39, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 23/05/2022 - 18/08/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Arc-sur-Tille. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SAS O 39 dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
3 autorisations affichées pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 39 Route Nationale, Arc-sur-Tille (21560) | PC Locaux | AD664 | — | 433 m² | 2022/08/18 |
| 39 Route Nationale, Arc-sur-Tille (21560) | PC Logement | AD666 | 798 m² | 168 m² | 2022/07/13 |
| 39 Route Nationale, Arc-sur-Tille (21560) | PC Logement | AD665 | 697 m² | 148 m² | 2022/05/23 |
1 autorisation sur la période 05/07/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Arc-sur-Tille. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 39 Route Nationale, Arc-sur-Tille (21560) | PA | AD56 | 3 144 m² | 2021/07/05 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
