SCI BAILLOU - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
4
Présentation détaillée de SCI BAILLOU
SCI BAILLOU est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arc-sur-Tille.
Profil et organisation
SCI BAILLOU est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 21560 à COUTERNON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI BAILLOU
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 03/10/1991
Siège social
Permis de construire et DP de SCI BAILLOU
Activité d’urbanisme de SCI BAILLOU
SCI BAILLOU compte 4 autorisations recensées sur la période 23/06/2014 - 30/09/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI BAILLOU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCI BAILLOU
4 autorisations sur la période 23/06/2014 - 30/09/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Arc-sur-Tille.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI BAILLOU dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 20 Rue Du Bief, Arc-sur-Tille (21560) | PC Logement | AH282 | 486 m² | 79 m² | 2015/09/30 |
| 28 Rte Des Vignes Lotissement Le Clos Mangey Nord 2 Lot, Arc-sur-Tille (21560) | PC Logement | AH335 | — | 204 m² | 2014/11/23 |
| 2 Rue De La Rigole, Arc-sur-Tille (21560) | PC Logement | AH148 | 2 969 m² | 192 m² | 2014/06/26 |
| 18 Rue Du Bief, Arc-sur-Tille (21560) | PC Logement | AH283 | 642 m² | 278 m² | 2014/06/23 |
Répartition géographique des autorisations de SCI BAILLOU
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI BAILLOU
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCI BAILLOU
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.