2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
4
SCI BAILLOU est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arc-sur-Tille.
SCI BAILLOU est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 21560 à Couternon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI BAILLOU compte 4 autorisations recensées sur la période 23/06/2014 - 30/09/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI BAILLOU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 23/06/2014 - 30/09/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Arc-sur-Tille.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI BAILLOU dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 20 Rue Du Bief, Arc-sur-Tille (21560) | PC Logement | AH282 | 486 m² | 79 m² | 2015/09/30 |
3 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 28 Rte Des Vignes Lotissement Le Clos Mangey Nord 2 Lot, Arc-sur-Tille (21560) | PC Logement | AH335 | — | 204 m² | 2014/11/23 |
| 2 Rue De La Rigole, Arc-sur-Tille (21560) | PC Logement | AH148 | 2 969 m² | 192 m² | 2014/06/26 |
| 18 Rue Du Bief, Arc-sur-Tille (21560) | PC Logement | AH283 | 642 m² | 278 m² | 2014/06/23 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
