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Permis de construire à Rebourguil

Aveyron (12), Occitanie

Retrouvez les Permis de construire délivrés à Rebourguil (Aveyron, Occitanie). Cette page recense 55 autorisations sur la période du 08/03/2013 au 19/06/2025, issues de la base nationale Sitadel. Ces permis couvrent les constructions neuves, extensions et rénovations sur le territoire communal.

55
Total autorisations
08/03/2013
Première date
19/06/2025
Dernière date
87 001 m²
Surface totale
2025 4 2024 4 2023 4 2022 5 2021 3 2020 2 2019 7 2018 1 2017 5 2016 7 2015 5 2014 2 2013 6

Permis de construire à Rebourguil en 2025

4 permis de construire délivrés en 2025

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
1 Ch De Lestrade Lestrade, Rebourguil (12400) PC Logement ZO58 — Particuliers 10 135 m² 45 m² 2025/06/19
Le Vialaret, Rebourguil (12400) PC Locaux — GAEC DE LA VALLEE DE GOS Agricole 54 745 m² 1 446 m² 2025/06/13
Puech Rigal, Rebourguil (12400) PC Locaux 0C127, 0C85 EARL DE PUECH RIGAL Société 65 545 m² 3 625 m² 2025/05/23
Fonfrege, Rebourguil (12400) PC Locaux ZS49, ZS55 GALONNIER ENERGIE Société 61 985 m² 14 367 m² 2025/04/08

Permis de construire à Rebourguil en 2024

4 permis de construire délivrés en 2024

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Puech Rigal, Rebourguil (12400) DP Locaux C220, C84 ENEDIS Société — 9 m² 2024/12/21
Puech De La Trivalle, Rebourguil (12400) PC Locaux ZH12 GAEC DU LAUZIER Agricole 16 700 m² 2 560 m² 2024/10/04
La Malautie, Rebourguil (12400) PC Logement ZL38 — Particuliers — 147 m² 2024/09/16
5024 Rue De L'industrie, Rebourguil (12400) PC Logement 0G137, 0G662 — Particuliers 1 348 m² 113 m² 2024/07/01

Permis de construire à Rebourguil en 2023

4 permis de construire délivrés en 2023

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Le Bourg Esplas, Rebourguil (12400) PC Logement — SCI CORCORAL SCI ou SCCV 769 m² 441 m² 2023/11/24
Parc D'activite Saint Pier, Rebourguil (12400) PC Locaux ZS44, ZS45 SCI BONJEAN DU ROUGIER SCI 5 010 m² 868 m² 2023/08/01
Mas De Salvayre, Rebourguil (12400) DP Locaux B253 GAEC DU MAS DE SALVAYRE Agricole 83 567 m² 22 m² 2023/06/30
Za De Saint Pierre, Rebourguil (12400) PC Locaux ZS50 CHARCUTERIE CAMILLE CROS Société 13 056 m² 12 453 m² 2023/06/15

Permis de construire à Rebourguil en 2022

5 permis de construire délivrés en 2022

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Mas De Salvayre, Rebourguil (12400) DP Locaux B253 ENEDIS Société 63 567 m² 9 m² 2022/11/14
Naudebal, Rebourguil (12400) PC Logement ZL204, ZL205 — Particuliers 6 209 m² 556 m² 2022/05/19
Za De Saint Pierre, Rebourguil (12400) PC Locaux — CHARCUTERIE CAMILLE CROS Société — 11 539 m² 2022/04/28
Le Claux, Rebourguil (12400) PC Logement — — Particuliers — 124 m² 2022/04/20
La Grange, Rebourguil (12400) PC Locaux — COFINSOL 2 Société — 1 726 m² 2022/04/10

Permis de construire à Rebourguil en 2019

7 permis de construire délivrés en 2019

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Bennac, Rebourguil (12400) DP Locaux ZD37 ENEDIS Société — 9 m² 2019/12/22
Mas De Salvayre, Rebourguil (12400) PC Logement — — Particuliers — 217 m² 2019/12/02
Adresse non renseignée, Rebourguil (12400) PC Locaux — COMMUNE DE REBOURGUIL Commune/EPCI — 472 m² 2019/10/25
Mas De Mazel, Rebourguil (12400) PC Locaux — DU MAS DE MAZEL Agricole — 2 241 m² 2019/10/17
Le Mas De Babeau, Rebourguil (12400) PC Locaux B35 GAEC DU MAS DE BABEAU Agricole 98 353 m² 317 m² 2019/06/03
Le Bourg, Rebourguil (12400) PC Locaux G658, G659 GAEC MOULS Agricole 19 086 m² 384 m² 2019/05/28
Salles, Rebourguil (12400) PC Locaux — GAEC D'ESPLAS Agricole — 1 452 m² 2019/05/20

Permis de construire à Rebourguil en 2018

1 permis de construire délivrés en 2018

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
La Trivalle Haute, Rebourguil (12400) PC Logement ZH46 — Particuliers 11 004 m² 147 m² 2018/10/30

Permis de construire à Rebourguil en 2017

5 permis de construire délivrés en 2017

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
La Trivalle Haute, Rebourguil (12400) PC Locaux ZH46 — 11 004 m² 456 m² 2017/09/05
Le Claux, Rebourguil (12400) PC Logement ZL218 — Particuliers 2 514 m² 103 m² 2017/08/21
Le Puech, Rebourguil (12400) PC Locaux ZN31 DE PUECH CANEVELS Agricole 112 402 m² 2 266 m² 2017/06/15
Le Vialaret, Rebourguil (12400) PC Locaux A237, A236 GAEC DE LA VALLEE DE GOS Agricole 29 925 m² 1 260 m² 2017/06/01
Bennac, Rebourguil (12400) PC Locaux ZD35, ZD36 — 160 840 m² 1 939 m² 2017/04/21

Permis de construire à Rebourguil en 2016

7 permis de construire délivrés en 2016

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Serregrand, Rebourguil (12400) PC Locaux A492 GAEC DE SERREGRAND Agricole 131 120 m² 305 m² 2016/11/21
Fonfrege, Rebourguil (12400) PC Locaux ZS53, ZS2 GAEC DE FONFREGE Agricole — 3 473 m² 2016/09/19
Naudebal, Rebourguil (12400) PC Logement ZL212 — Particuliers 3 140 m² 130 m² 2016/07/18
La Trivalle, Rebourguil (12400) PC Locaux ZH46 — 10 997 m² 600 m² 2016/07/04
Za St Pierre, Rebourguil (12400) PC Locaux ZS28 SCI DES PEUPLIERS SCI 4 813 m² 140 m² 2016/04/26
Saint Pierre De, Rebourguil (12400) PC Locaux ZS55 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS BELMONTAIS Commune/EPCI 17 403 m² 207 m² 2016/04/18
Bennac, Rebourguil (12400) PC Locaux ZD37 — 47 000 m² 320 m² 2016/02/05

Permis de construire à Rebourguil en 2015

5 permis de construire délivrés en 2015

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Adresse Non Renseignée, Rebourguil (12400) PC Logement G63 — Particuliers 67 m² 102 m² 2015/12/22
Le Burgatel, Rebourguil (12400) PC Locaux H74 — 2 419 m² 239 m² 2015/11/25
Lot 3 Za Fonbrege, Rebourguil (12400) PC Locaux ZS44 SCI BONJEAN DU ROUGIER SCI 4 000 m² 311 m² 2015/07/16
Saint Pierre De Betirac, Rebourguil (12400) PC Locaux ZV1108 GAEC DU THIRONDEL Agricole 19 637 m² 1 782 m² 2015/07/16
Parc D Activite Saint Pierre, Rebourguil (12400) PC Locaux ZS58, ZS54 CHARCUTERIE CAMILLE CROS Société 39 074 m² 10 356 m² 2015/04/07

Permis de construire à Rebourguil en 2014

2 permis de construire délivrés en 2014

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
La Grange, Rebourguil (12400) PC Locaux B84 — 1 745 m² 292 m² 2014/09/17
Naudebal, Rebourguil (12400) PC Logement ZL198 — Particuliers 999 m² 139 m² 2014/06/16

Permis de construire à Rebourguil en 2013

6 permis de construire délivrés en 2013

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
La Trivalle Basse, Rebourguil (12400) PC Logement ZH16 — Particuliers 56 130 m² 153 m² 2013/10/14
St Pierre De Betirac, Rebourguil (12400) PC Locaux ZV1108 HYSEO Société 19 637 m² 682 m² 2013/07/09
5 Za St Pierre De, Rebourguil (12400) PC Locaux ZS26 SARL GALINIER FREDERIC Société 4 396 m² 1 008 m² 2013/06/28
Bennac, Rebourguil (12400) PC Locaux ZD30 — 50 000 m² 709 m² 2013/06/18
Le Bourg Esplas, Rebourguil (12400) PC Locaux ZE11, ZE98 — 769 m² 165 m² 2013/05/06
Lot 3 - Za Fonbrege, Rebourguil (12400) PC Locaux ZS29 SCI BONJEAN DU ROUGIER SCI 4 000 m² 283 m² 2013/03/08

A propos des permis de construire à Rebourguil

Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. A Rebourguil, dans le département Aveyron (12), en région Occitanie, 55 permis de construire ont été délivrés sur la période couverte par la base Sitadel. Ces autorisations couvrent aussi bien les logements individuels et collectifs que les locaux professionnels ou équipements publics.

La déclaration préalable de travaux (DP), également incluse dans ces données, concerne les travaux de moindre envergure : extensions inférieures à 40 m², modifications de façade ou changements de destination sans modification de structure. Pour une vue d'ensemble de toutes les autorisations d'urbanisme à Rebourguil, consultez la page de la commune.

Statistiques des permis de construire à Rebourguil

🏗️ Le tableau ci-dessous présente l'évolution des permis de construire à Rebourguil sur les 10 dernières années (2016-2025). L'année la plus active est 2019 avec 7 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), l'évolution est de 0,0 %. 📐 Sur cette période, 87 001 m² de surface de plancher ont été autorisés. 🏠 Les permis de construire ont autorisé la création de 17 logements. La répartition par destination comprend 15 pour le logement et 40 pour les locaux.

Année Nbre d'autorisations Evolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Total SDP autorisé Nbre logements
2025 4 0 % 1 3 0 19 483 m² 1
2024 4 0 % 2 2 0 2 829 m² 2
2023 4 -20,0 % 1 3 0 13 784 m² 1
2022 5 +66,7 % 2 3 0 13 954 m² 4
2021 3 +50,0 % 2 1 0 837 m² 2
2020 2 -71,4 % 0 2 0 3 455 m² -
2019 7 +600,0 % 1 6 0 5 092 m² 1
2018 1 -80,0 % 1 0 0 147 m² 1
2017 5 -28,6 % 1 4 0 6 024 m² 1
2016 7 +40,0 % 1 6 0 5 175 m² 1

Questions fréquentes sur les permis de construire à Rebourguil

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Rebourguil (Aveyron, Occitanie).

1 Combien de permis de construire ont été délivrés à Rebourguil ?
La commune de Rebourguil (Aveyron) totalise 55 permis de construire dans la base Sitadel.
2 Comment évolue le nombre de permis de construire à Rebourguil ?
Sur la dernière année disponible (2025), le nombre de permis de construire à Rebourguil est stable par rapport à l'année précédente, avec 4 autorisations enregistrées.
3 Dans quel département se trouve Rebourguil ?
La commune de Rebourguil est située dans le département Aveyron (12), en région Occitanie.
4 Combien de logements ont été autorisés à Rebourguil ?
Les permis de construire délivrés à Rebourguil ont autorisé un total de 17 logements sur l'ensemble de la période couverte par la base Sitadel.
5 Quelle est l'année la plus active en permis de construire à Rebourguil ?
L'année 2019 a été la plus active à Rebourguil avec 7 permis de construire délivrés.
6 D'où proviennent les données de permis de construire à Rebourguil ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le Ministère de la Transition Écologique. Les données de Rebourguil incluent l'ensemble des permis de construire enregistrés.