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Permis de construire à La Chenalotte

Doubs (25), Bourgogne-Franche-Comté

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à La Chenalotte (25500), dans le département Doubs en région Bourgogne-Franche-Comté. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 50 autorisations enregistrées entre le 12 septembre 2013 et le 16 avril 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Total autorisations

50

Première date

12 septembre 2013

Dernière date

16 avril 2026

Surface créée (brute)

6 547 m²

Nbre logements

52

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à La Chenalotte. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire par année à La Chenalotte

Permis de construire à La Chenalotte en 2025

6 permis de construire délivrés en 2025

Liste des permis de construire et déclarations préalables à La Chenalotte en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Rue Des Ecoles, La Chenalotte (25500) PC Mixte A94, A626 Commune De La Chenalotte Commune/EPCI 2 978 m² 153 m² 2025/11/17
7 Lotissement Le Clos Mercie, La Chenalotte (25500) PC Logement ZD162 682 m² 131 m² 2025/08/30
Lotissement Clos Mercier 2, La Chenalotte (25500) PC Logement ZD161 94 m² 2025/08/20
Rue Des Avelines Lotissement Le Clos Mercier 2 Lot N 2, La Chenalotte (25500) PC Logement ZD147 560 m² 120 m² 2025/07/23
Lot. Le Clos Mercier 2 Lot Au Clos Mercier, La Chenalotte (25500) PC Logement ZD163 815 m² 148 m² 2025/05/13
Lotissement Le Clos Merci Les Clos Du Fourg Lot N 10, La Chenalotte (25500) PC Logement ZD158, ZD151 762 m² 103 m² 2025/04/16

Permis de construire à La Chenalotte en 2024

8 permis de construire délivrés en 2024

Liste des permis de construire et déclarations préalables à La Chenalotte en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lot Le Clos Mercier 2 Lot 1 Les Clos Du Fourg, La Chenalotte (25500) PC Logement ZD146 567 m² 101 m² 2024/12/16
Lot Le Clos Mercier 2 Au Clos Mercier, La Chenalotte (25500) PC Logement ZD120P 481 m² 116 m² 2024/12/02
Lot09 Lotissement Le Clos Merci, La Chenalotte (25500) PC Logement ZD118 606 m² 118 m² 2024/10/10
Lotissement Le Clos Merci Au Clos Mercier, La Chenalotte (25500) PC Logement ZD118P 510 m² 115 m² 2024/09/04
Lotissement Le Clos Merci Lot N 11B, La Chenalotte (25500) PC Logement ZD118P, ZD120P 367 m² 115 m² 2024/08/21
Lot Le Clos Mercier 2 Lot N 3, La Chenalotte (25500) PC Logement ZD120P 562 m² 122 m² 2024/07/31
Chem Des Cornees Les Cornees, La Chenalotte (25500) PC Locaux A153 26 390 m² 17 m² 2024/06/03
7 Rue Clos De La Vie, La Chenalotte (25500) PC Locaux A570, A567 Gp Menuiserie Vermot Société 1 870 m² 105 m² 2024/01/20

Permis de construire à La Chenalotte en 2021

2 permis de construire délivrés en 2021

Liste des permis de construire et déclarations préalables à La Chenalotte en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Rue Des Ecoles, La Chenalotte (25500) PC Locaux A621, A93 Commune De La Chenalotte Commune/EPCI 4 868 m² 144 m² 2021/10/21
Clos Mercier, La Chenalotte (25500) PC Logement ZD123 760 m² 104 m² 2021/02/25

Permis de construire à La Chenalotte en 2020

15 permis de construire délivrés en 2020

Liste des permis de construire et déclarations préalables à La Chenalotte en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
12 Rue Le Clos Mercier Lot 11 Le Clos Mercier, La Chenalotte (25500) PC Logement ZD131 709 m² 198 m² 2020/12/15
Lotissement Le Clos Merc Lot N 4, La Chenalotte (25500) PC Logement ZD117 703 m² 99 m² 2020/07/23
Lotissement Clos Mercier, La Chenalotte (25500) PC Logement ZD117P 701 m² 147 m² 2020/07/13
Clos Mercier, La Chenalotte (25500) PC Logement ZD147, ZD137 Gs Immobilier Société 1 002 m² 240 m² 2020/06/30
Lotissement Le Clos Merc Lot N 5, La Chenalotte (25500) PC Logement AD117 700 m² 164 m² 2020/06/10
2 Rue Du Clos De La Vie, La Chenalotte (25500) PC Logement A362, A210 179 m² 2020/06/05
Lotissement Le Clos Merc Lot N 6, La Chenalotte (25500) PC Logement ZD117 700 m² 148 m² 2020/05/28
Clos Mercier, La Chenalotte (25500) PC Logement ZD117P 792 m² 144 m² 2020/05/25
Lotissement Le Clos Merc Lot N 1, La Chenalotte (25500) PC Logement ZD281 745 m² 134 m² 2020/05/04
Lotissement Le Clos Mercie Lot 3, La Chenalotte (25500) PC Logement ZD117 760 m² 139 m² 2020/04/16
Lot Le Clos Mercier Lotn 2, La Chenalotte (25500) PC Logement ZD119, ZD117 804 m² 108 m² 2020/04/16
Lotissement Au Clos Mercier, La Chenalotte (25500) PC Logement ZD11 Select'immo Pro Société 709 m² 118 m² 2020/03/16
Lot Lot N 8- Le Clos Mercier, La Chenalotte (25500) PC Logement ZD117P 944 m² 182 m² 2020/03/16
Lot Le Clos Mercier Lot N 10, La Chenalotte (25500) PC Logement ZD119, ZD117 707 m² 136 m² 2020/03/14
29 Rue Des Avelines, La Chenalotte (25500) PC Locaux ZD112 1 055 m² 24 m² 2020/01/10

Permis de construire à La Chenalotte en 2017

1 permis de construire délivrés en 2017

Liste des permis de construire et déclarations préalables à La Chenalotte en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
7 Rue Clos De La Vie, La Chenalotte (25500) PC Locaux A520, A567 1 870 m² 20 m² 2017/08/16

Permis de construire à La Chenalotte en 2016

1 permis de construire délivrés en 2016

Liste des permis de construire et déclarations préalables à La Chenalotte en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Rue Des Ecoles, La Chenalotte (25500) PC Locaux A93 Commune De La Chenalotte Commune/EPCI 505 m² 20 m² 2016/04/02

Permis de construire à La Chenalotte en 2015

4 permis de construire délivrés en 2015

Liste des permis de construire et déclarations préalables à La Chenalotte en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lotis Les Avelines Clos Mercier, La Chenalotte (25500) PC Logement ZD109 915 m² 118 m² 2015/09/05
Lot.les Avelines 3 - Lot N 7, La Chenalotte (25500) PC Logement ZD112 156 m² 2015/04/23
Voie Communale N 1 Les Palais, La Chenalotte (25500) PC Logement ZB4 1 050 m² 150 m² 2015/04/18
Au Clos Mercier, La Chenalotte (25500) PC Logement ZD27P 1 117 m² 124 m² 2015/01/07

Permis de construire à La Chenalotte en 2014

9 permis de construire délivrés en 2014

Liste des permis de construire et déclarations préalables à La Chenalotte en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Des Tilleuls, La Chenalotte (25500) DP Locaux A695 Commune De La Chenalotte Commune/EPCI 167 m² 5 m² 2014/12/08
Lot. Les Avelines, La Chenalotte (25500) DP Locaux D.1 Enedis Société 7 m² 2014/10/12
Lot.les Avelines 3 N 10 Au Clos Mercier, La Chenalotte (25500) PC Logement ZD115 981 m² 140 m² 2014/09/25
Au Clos Mercier, La Chenalotte (25500) PC Logement ZD27 879 m² 105 m² 2014/09/12
Lotis Les Avelines N 1, La Chenalotte (25500) PC Logement ZD1 772 m² 130 m² 2014/09/03
Lotis Les Avelines N 8, La Chenalotte (25500) PC Logement ZD8 891 m² 165 m² 2014/08/26
Lot Les Avelines 3 Clos Mercier, La Chenalotte (25500) PC Logement ZD85, ZD27 842 m² 140 m² 2014/08/26
Lotis Les Avelines N 3, La Chenalotte (25500) PC Logement ZD3 791 m² 147 m² 2014/08/25
Lotissement Les Avelines 3 Au Clos Mercier, La Chenalotte (25500) PC Logement ZD85, ZD27 Carre Est Société 2 064 m² 685 m² 2014/06/06

Construction et urbanisme à La Chenalotte

La Chenalotte, commune du département Doubs (25) en région Bourgogne-Franche-Comté, compte 515 habitants pour une superficie de 5 km², soit une densité de 104 hab/km². 50 permis de construire ont été enregistrés entre 2013 et 2026, représentant 6 071 m² de surface de plancher d'habitation créée et 52 logements.

L'année la plus active a été 2020 avec 15 autorisations, soit 30,0 % du total enregistré sur les 14 années couvertes par la base. Sur 2025, 6 permis de construire ont été délivrés, -25,0 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes.

La déclaration préalable de travaux (DP), également incluse dans ces données, concerne les projets de moindre envergure : extensions limitées, modifications de façade ou changements de destination. L'ensemble des autorisations d'urbanisme de La Chenalotte (permis de construire, d'aménager et de démolir) est consultable sur la page commune de La Chenalotte.

Statistiques des permis de construire à La Chenalotte

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à La Chenalotte sur la période disponible, de 2013 à 2026 (13 années). Sur cette période, 50 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2020, avec 15 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 30,0 % du total de la période. Sur la dernière année disponible (2025), le volume de permis de construire s'établit à 6 autorisations, en recul de -25,0 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 6 071 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 52 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 117 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 41 à destination de logement (82 %), 8 pour des locaux d'activité (16 %) et 1 à usage mixte (2 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à La Chenalotte et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 2 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à La Chenalotte
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 2 - 2 0 0 299 m² 2
2025 6 -25,0 % 5 0 1 749 m² 6
2024 8 - 6 2 0 809 m² 6
2023 0 -100,0 % 0 0 0 - -
2021 2 -86,7 % 1 1 0 248 m² 1
2020 15 - 14 1 0 2 160 m² 17
2019 0 -100,0 % 0 0 0 - -

Autres types d'autorisations à La Chenalotte

Permis de construire dans les communes voisines de La Chenalotte

Consultez les permis de construire dans les communes proches de La Chenalotte.

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Questions fréquentes sur les permis de construire à La Chenalotte

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à La Chenalotte (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à La Chenalotte ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à La Chenalotte depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Un onglet « Toutes les autorisations » permet de rechercher un dossier précis par mot-clé ou par période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à La Chenalotte ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de La Chenalotte ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à La Chenalotte ?
En 2025, 6 permis de construire ont été délivrés à La Chenalotte, soit un recul de -25,0 % par rapport à 2024. L'année la plus active reste 2020 avec 15 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de La Chenalotte.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à La Chenalotte ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).