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Permis de construire à Montagnole

Savoie (73), Auvergne-Rhône-Alpes

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Montagnole (73000), en Savoie, en Auvergne-Rhône-Alpes. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 107 autorisations enregistrées entre le 12 janvier 2013 et le 22 juin 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Total autorisations

107

Première date

12 janvier 2013

Dernière date

22 juin 2026

Surface créée (brute)

27 804 m²

Nbre logements

197

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Montagnole. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire par année à Montagnole

2026 6 2025 9 2024 4 2023 7 2022 9 2021 5 2020 16 2019 12 2018 13 2017 5 2016 6 2015 3 2014 6 2013 6

Permis de construire à Montagnole en 2026

6 permis de construire délivrés en 2026

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Montagnole en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Impasse De La Donquière, Montagnole (73000) PC Logement AI74 — 842 m² 156 m² 2026/06/22
Route De La Traverse, Montagnole (73000) PC Logement AP26, AP31 — 8 479 m² 1 900 m² 2026/06/08
Route De Chartreuse, Montagnole (73000) PC Logement AH51 — 473 m² 113 m² 2026/06/02
Impasse De La Donquiere, Montagnole (73000) PC Logement AI127, AI131 Sa.fi Société 2 892 m² 276 m² 2026/05/19
Route De Chartreuse Les Jardins De La Source - Lot 1, Montagnole (73000) PC Logement AH172 — 469 m² 140 m² 2026/03/10
90 Route De, Montagnole (73000) PC Logement AH179, AH82 — 1 590 m² 204 m² 2026/01/13

Permis de construire à Montagnole en 2025

9 permis de construire délivrés en 2025

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Montagnole en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Lot 0 Lotissement ""Les Jardins D Le Mapas, Montagnole (73000) PC Logement AK76 — 555 m² 132 m² 2025/10/03
Route De Chartreuse Lotissement ""Les Jardins De La Source, Montagnole (73000) PC Logement AK87, AK23 — 404 m² 126 m² 2025/10/03
Adresse Non Renseignée, Montagnole (73000) PC Logement AK89, AK23 — 404 m² 89 m² 2025/09/05
Lotissement Les Jardins De, Montagnole (73000) PC Logement AK78, AK23 — 681 m² 147 m² 2025/08/05
Route De La Chartreuse, Montagnole (73000) PC Logement AK86 — 405 m² 92 m² 2025/08/05
Route De La Chartreuse, Montagnole (73000) PC Logement AK83, AK75 — 405 m² 91 m² 2025/07/31
Lotissement ""Les Jardins D Le Mapas, Montagnole (73000) PC Logement AK77, AK22 — 600 m² 129 m² 2025/07/28
Route De La Chartreuse, Montagnole (73000) PC Logement AK90, AK23 — 413 m² 91 m² 2025/07/25
Route De La Chartreuse, Montagnole (73000) PC Logement AK88, AK23 — 404 m² 103 m² 2025/07/22

Permis de construire à Montagnole en 2024

4 permis de construire délivrés en 2024

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Montagnole en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Route D Partementale N 6, Montagnole (73000) PC Mixte AC78, AC79 Edmp-Ara Société — 1 366 m² 2024/09/19
1 Place De La Mairie, Montagnole (73000) PC Locaux AC93, AC80 Commune De Montagnole Commune/EPCI 6 920 m² 357 m² 2024/09/06
95 Route Du Village De Maistr, Montagnole (73000) PC Logement AH170 Cf Home Société 821 m² 335 m² 2024/07/09
Route De, Montagnole (73000) PC Logement AC134 — 1 378 m² 59 m² 2024/01/24

Permis de construire à Montagnole en 2023

7 permis de construire délivrés en 2023

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Montagnole en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Route De Chartreuse, Montagnole (73000) PC Logement AH166 — — 139 m² 2023/12/08
Route De, Montagnole (73000) PC Logement AB6 — 939 m² 126 m² 2023/09/26
Route De La Traverse Pre A Routin, Montagnole (73000) PC Logement AC81 — 520 m² 141 m² 2023/05/25
Route De La Traverse Pre A Routin, Montagnole (73000) PC Logement AC81 — 500 m² 127 m² 2023/05/25
Route Du Village De Maistre, Montagnole (73000) PC Logement AH32 — 650 m² 138 m² 2023/05/03
Route De La Traverse, Montagnole (73000) PC Logement AC81 — 500 m² 137 m² 2023/04/26
3635 Route De La Chartreuse, Montagnole (73000) PC Logement AN81, AN97 — 740 m² 118 m² 2023/03/02

Permis de construire à Montagnole en 2022

9 permis de construire délivrés en 2022

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Montagnole en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
100 Chemi Des Lilas, Montagnole (73000) PC Logement AM30, AM68 — 900 m² 130 m² 2022/09/19
1270 Route De Barberaz, Montagnole (73000) PC Logement B826, B829 — — 118 m² 2022/09/19
3805 Route De Chartreuse, Montagnole (73000) PC Logement AN92 — — 147 m² 2022/08/16
700 Route De La Chartreuse, Montagnole (73000) PC Logement AB26 — — 158 m² 2022/08/08
55 Route De La Traverse Chef Lieu, Montagnole (73000) PC Locaux AC78, AC79 — — 315 m² 2022/06/23
375 Route Du Fenestro Les Vignes Du Fenestro, Montagnole (73000) PC Logement AA18 — — 968 m² 2022/04/20
Route Du Village De Maistre Le Clos Du Corbelet - Lot N_4, Montagnole (73000) PC Logement AH36 — 548 m² 122 m² 2022/02/08
Route Du Village De Maistre, Montagnole (73000) PC Logement AH36 — — 137 m² 2022/01/26
25 Chemi Du Puits, Montagnole (73000) PC Logement AH42 — 966 m² 219 m² 2022/01/25

Permis de construire à Montagnole en 2021

5 permis de construire délivrés en 2021

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Montagnole en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Lotissement Le Clos Du Cor Route Du Village De Maistre, Montagnole (73000) PC Logement AH36 — — 129 m² 2021/12/14
Route Du Village De Maistre, Montagnole (73000) PC Logement AH36 — 428 m² 114 m² 2021/12/14
Impas Des Peupliers, Montagnole (73000) PC Logement AC116 — 1 156 m² 160 m² 2021/09/30
2085 Route De Montagnole Village Des Guillermin, Montagnole (73000) PC Logement AI98 — 741 m² 149 m² 2021/04/09
Route De Chartreuse Rd 912Le Mapas, Montagnole (73000) PC Logement AK21 Bt Transactions Société 4 263 m² 187 m² 2021/04/01

Permis de construire à Montagnole en 2020

16 permis de construire délivrés en 2020

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Montagnole en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
220 Route De Petit Pays, Montagnole (73000) PC Logement AO70 — 1 270 m² 143 m² 2020/12/14
Allee Des Lauriers Village Des Guillermins, Montagnole (73000) PC Logement AI50 — — 87 m² 2020/10/27
Les Vignes Du Fenestro, Montagnole (73000) PC Logement AA49 — 762 m² 147 m² 2020/10/08
Village De Maistre, Montagnole (73000) PC Logement AH149 — 849 m² 140 m² 2020/10/02
Village Des Guillermins, Montagnole (73000) PC Logement AI50 — 665 m² 149 m² 2020/08/31
Village Des Guillermins, Montagnole (73000) PC Logement AI50, AI150 — 618 m² 129 m² 2020/08/19
Village Des Guillermins, Montagnole (73000) PC Logement AI50 — 588 m² 139 m² 2020/08/06
Lotissement Le Hameau De M, Montagnole (73000) PC Logement A54, A55 — 560 m² 84 m² 2020/07/28
Rd 912 Le Hameau De Maistre - Lot N_7, Montagnole (73000) PC Logement AH55, AH142 — 521 m² 148 m² 2020/07/27
Rd 912 Le Hameau De Maistre, Montagnole (73000) PC Logement AH54, AH55 — — 162 m² 2020/07/26
Route Departementale N_912, Montagnole (73000) PC Logement AH55 — 1 046 m² 193 m² 2020/06/09
Rd 912 Hameau De Maistre, Montagnole (73000) PC Logement AH135, AH140 — — 127 m² 2020/06/03
Lotissement Le Hameau De M Rd 912, Montagnole (73000) PC Logement AH55 — 800 m² 125 m² 2020/06/02
Route De La Plaine - Lot 2 Hameau De Maistre, Montagnole (73000) PC Logement AH128 — — 109 m² 2020/05/07
Rd 912 Le Hameau De Maistre, Montagnole (73000) PC Logement AH54, AH55 — — 148 m² 2020/04/27
190 Route Du Village De Maistre, Montagnole (73000) PC Logement AH35 — 325 m² 89 m² 2020/02/04

Permis de construire à Montagnole en 2019

12 permis de construire délivrés en 2019

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Montagnole en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Allee Des Vignes, Montagnole (73000) PC Logement AA24 — 568 m² 150 m² 2019/12/26
Allee Des Vignes ""Les Vignes Du Fenestro"" - Lot 3, Montagnole (73000) PC Logement AA48 — — 144 m² 2019/10/14
Les Vignes Du Fenestro, Montagnole (73000) PC Logement AA24, AA43 — 476 m² 102 m² 2019/09/26
1540 Route De Chartreuse Village De Maistre, Montagnole (73000) PC Locaux AH43 Joy Et Nils Société 35 880 m² 244 m² 2019/08/19
Route Du Fenestro, Montagnole (73000) PC Logement AA24 — 468 m² 108 m² 2019/07/29
2085 Route De Montagnole Les Guillermins, Montagnole (73000) PC Logement AI96, AI97 — — 174 m² 2019/06/19
Route De L' Auberge Des Chasseur, Montagnole (73000) PC Logement AH84 — 3 293 m² 142 m² 2019/05/28
Route De L' Auberge Des Chasseur, Montagnole (73000) PC Logement AH83, AH84 — 4 292 m² 228 m² 2019/04/16
Chef-Lieu, Montagnole (73000) PC Logement AH87 — 700 m² 140 m² 2019/03/13
Chef-Lieu, Montagnole (73000) PC Logement AH120 — 613 m² 129 m² 2019/03/08
1700 Route Des Championnats Du Monde, Montagnole (73000) PC Logement AC6 — 1 079 m² 138 m² 2019/02/04
150 Impas Des Lauriers, Montagnole (73000) PC Logement AI57, AI101 — 3 996 m² 157 m² 2019/01/11

Permis de construire à Montagnole en 2018

13 permis de construire délivrés en 2018

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Montagnole en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Route De, Montagnole (73000) PC Logement AI16, AI98 — 741 m² 249 m² 2018/12/27
68 Route Des Championnats Du Monde, Montagnole (73000) PC Logement AB68 — 835 m² 149 m² 2018/12/03
Le Villard, Montagnole (73000) PC Logement AM38 — 2 066 m² 158 m² 2018/09/19
2110 Route De, Montagnole (73000) PC Logement AI44 — 704 m² 147 m² 2018/09/14
1540 Route De Chartreuse Village De Maistre, Montagnole (73000) PC Locaux AH43 Joy Et Nils Société 35 880 m² 176 m² 2018/07/18
1540 Route De Chartreuse Village De Maistre, Montagnole (73000) PC Locaux AH43 Joy Et Nils Société — 127 m² 2018/06/25
230 Chemi De L' Eveque, Montagnole (73000) PC Logement A85, A86 — 1 000 m² 149 m² 2018/06/14
85 Impas De La Donquiere, Montagnole (73000) PC Logement AI73 — 900 m² 128 m² 2018/05/25
1540 Route De Chartreuse Village De Maistre, Montagnole (73000) PC Locaux AH43 Joy Et Nils Société 35 880 m² 22 m² 2018/05/03
La Ferme Du Coing, Montagnole (73000) PC Logement AE66 — — 125 m² 2018/05/02
La Ferme Du Coing, Montagnole (73000) PC Logement AE67 — 527 m² 161 m² 2018/04/25
Impas De La Donquiere Les Guillermins, Montagnole (73000) PC Logement AI73 — 540 m² 90 m² 2018/04/12
Route De Chartreuse, Montagnole (73000) PC Logement AN83 — 758 m² 140 m² 2018/03/26

Permis de construire à Montagnole en 2017

5 permis de construire délivrés en 2017

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Montagnole en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
La Montagne De La Coche, Montagnole (73000) PC Logement B587 — 1 125 m² 256 m² 2017/12/01
Le Pontet, Montagnole (73000) PC Logement AB28 — 1 800 m² 149 m² 2017/07/10
1200 Route De Barberaz, Montagnole (73000) PC Logement B765 — 5 000 m² 107 m² 2017/05/18
1540 Route De Chartreuse Village De Maistre, Montagnole (73000) PC Locaux AH43 Joy Et Nils Société 35 880 m² 56 m² 2017/02/26
Villa De Maistre, Montagnole (73000) PC Locaux A287, A288 Joy Et Nils Société 35 880 m² 1 000 m² 2017/01/19

Permis de construire à Montagnole en 2016

6 permis de construire délivrés en 2016

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Montagnole en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Villa De Maistre, Montagnole (73000) PC Locaux A287, A288 — 38 927 m² 47 m² 2016/11/08
Allee De La Plaine Des Jeux, Montagnole (73000) PC Locaux AH25 Commune De Montagnole Commune/EPCI 21 509 m² 189 m² 2016/10/26
100 Route De Jacob-Bellecombette Lieu-Dit Le Fenestro, Montagnole (73000) PC Locaux A19 — — 93 m² 2016/09/23
Route De Chartreuse Lieu-Dit Les Meuniers, Montagnole (73000) PC Logement AN54, AN55 — 232 m² 472 m² 2016/07/29
Rte Departementale N 6 Village De Maistre, Montagnole (73000) DP Locaux AH25 Electricite Reseau Distribution France Société 21 517 m² 9 m² 2016/02/07
1540 Route De Chartreuse Village De Maistre, Montagnole (73000) PC Mixte A287, A288 Joy Et Nils Société 38 927 m² 2 443 m² 2016/01/19

Permis de construire à Montagnole en 2015

3 permis de construire délivrés en 2015

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Montagnole en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Route Des Fourches, Montagnole (73000) PC Logement A161, A897 — 13 157 m² 70 m² 2015/09/10
Village De Maistre, Montagnole (73000) PC Logement A287, A288 Joy Et Nils Société 38 927 m² 305 m² 2015/07/31
Villa De Maistre, Montagnole (73000) PC Logement A287, A288 Joy Et Nils Société 38 927 m² 86 m² 2015/07/31

Permis de construire à Montagnole en 2014

6 permis de construire délivrés en 2014

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Montagnole en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Chem Des Biches, Montagnole (73000) PC Logement A01460 — 1 683 m² 168 m² 2014/12/03
1155 Rte De Barberaz Combe Pichat Nord, Montagnole (73000) PC Logement B783 — 3 180 m² 118 m² 2014/10/01
400 Rte De Lovettaz, Montagnole (73000) PC Locaux C199, C198 — 10 000 m² 60 m² 2014/06/27
Chem De Routens, Montagnole (73000) PC Logement A539, A538 — 12 000 m² 1 364 m² 2014/02/28
Vlge De Maistre, Montagnole (73000) PC Locaux A1529, A1519 Joy Et Nils Société 38 927 m² 390 m² 2014/01/31
Imp Du Pré Du Coin, Montagnole (73000) PC Logement A1608, A1609 — 28 034 m² 224 m² 2014/01/30

Permis de construire à Montagnole en 2013

6 permis de construire délivrés en 2013

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Montagnole en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Chem De Montagnole Le Hameau Des Bois, Montagnole (73000) PC Logement A1273, A138 Hestya Finance Société 11 002 m² 3 169 m² 2013/11/19
Le Puisat, Montagnole (73000) PC Logement B748 Constructions Maisons Alpes Savoie Société 2 879 m² 528 m² 2013/10/22
Le Mapas, Montagnole (73000) PC Logement B825P — 2 342 m² 157 m² 2013/10/08
Vlge De Maistre Chef Lieu, Montagnole (73000) PC Logement A1855 — 1 021 m² 203 m² 2013/09/16
Chem Rural De L Eveque, Montagnole (73000) PC Logement A886 — 1 200 m² 203 m² 2013/09/05
430 Rte De Barberaz, Montagnole (73000) PC Logement B541P — 5 658 m² 257 m² 2013/01/12

Les permis de construire à Montagnole

Les dossiers PC/DP consultables à Montagnole regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement, des locaux d'activité et des projets mixtes. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles.

À propos de Montagnole

Commune rurale, Montagnole (73000) rassemble 984 habitants pour une superficie de 11,0 km² (87,0 hab./km²). La commune se trouve en Savoie (73), en Auvergne-Rhône-Alpes. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est contrasté (de 360 à 1 445 m d'altitude) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Montagnolais, la commune est limitrophe de 7 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CA du Grand Chambéry. Dans le voisinage, Cognin (73160) (177 autorisations) et Barberaz (73000) (139 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Montagnole, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des permis de construire à Montagnole

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Montagnole sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 107 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2020, avec 16 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 15,0 % du total de la période. En 2025, 9 autorisations ont été recensées, contre 4 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 20 745 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 197 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 105 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 91 à destination de logement (85 %), 14 pour des locaux d'activité (13 %) et 2 à usage mixte (2 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Montagnole et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 6 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Montagnole
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 6 - 6 0 0 2 789 m² 17
2025 9 +125,0 % 9 0 0 1 000 m² 9
2024 4 -42,9 % 2 1 1 2 117 m² 19
2023 7 -22,2 % 7 0 0 926 m² 7
2022 9 +80,0 % 8 1 0 2 314 m² 13
2021 5 -68,8 % 5 0 0 739 m² 5
2020 16 +33,3 % 16 0 0 2 119 m² 16

Autres types d'autorisations à Montagnole

Permis d'aménager à Montagnole

10 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de démolir à Montagnole

7 autorisations

Voir sur la page commune

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Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Montagnole. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Montagnole

Adresse
2 place de la Mairie, 73000 Montagnole
Accueil
Mardi : 14h00-18h30 · Jeudi : 08h30-12h00 · Vendredi : 09h00-12h00
Téléphone
04 11 87 01 00
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Montagnole

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Montagnole (Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Montagnole ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Montagnole depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Un onglet « Toutes les autorisations » permet de rechercher un dossier précis par mot-clé ou par période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Montagnole ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Montagnole ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Montagnole ?
En 2025, 9 permis de construire ont été délivrés à Montagnole, contre 4 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. L'année la plus active reste 2020 avec 16 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Montagnole.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Montagnole ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).