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Permis de construire à Les Combes

Doubs (25), Bourgogne-Franche-Comté

Retrouvez les Permis de construire délivrés à Les Combes (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 75 autorisations sur la période du 14/01/2013 au 10/07/2025, issues de la base nationale Sitadel. Ces permis couvrent les constructions neuves, extensions et rénovations sur le territoire communal.

75
Total autorisations
14/01/2013
Première date
10/07/2025
Dernière date
30 610 m²
Surface totale
2025 6 2024 3 2023 6 2022 6 2021 6 2020 2 2019 11 2018 4 2017 2 2016 4 2015 8 2014 13 2013 4

Permis de construire à Les Combes en 2025

6 permis de construire délivrés en 2025

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
La Combe D'abondance, Les Combes (25500) PC Locaux B532 COMMUNE DE LES COMBES Commune/EPCI 113 250 m² 196 m² 2025/07/10
L'oree Du Bois, Les Combes (25500) PC Logement A890, A902 — Particuliers 463 m² 122 m² 2025/03/08
L'oree Du Bois, Les Combes (25500) PC Logement A889, A901 — Particuliers 478 m² 125 m² 2025/03/07
L'oree Du Bois, Les Combes (25500) PC Logement A892, A904 — Particuliers 455 m² 110 m² 2025/02/17
L'oree Du Bois, Les Combes (25500) PC Logement A891, A903 — Particuliers 466 m² 106 m² 2025/02/17
3 Route De Luisans, Les Combes (25500) PC Logement A908 — Particuliers 1 099 m² 144 m² 2025/02/06

Permis de construire à Les Combes en 2023

6 permis de construire délivrés en 2023

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
6 Rue Du Pouchet, Les Combes (25500) PC Logement A485 — Particuliers 1 185 m² 202 m² 2023/12/04
Rue De ""L'oree Du Bois"", Les Combes (25500) PC Logement A642P — Particuliers 476 m² 99 m² 2023/10/06
Lotissement L'oree Du Bois, Les Combes (25500) PC Logement A413, A642P — Particuliers 3 850 m² 118 m² 2023/09/29
5 Le Champ Quaresse, Les Combes (25500) DP Locaux AB218 — 565 m² 200 m² 2023/07/10
Lotissement ""L'oree Du Boi, Les Combes (25500) PC Logement A416 — Particuliers 34 632 m² 155 m² 2023/06/16
Rue De L'oree Du Bois, Les Combes (25500) PC Logement A525 — Particuliers 46 837 m² 168 m² 2023/04/24

Permis de construire à Les Combes en 2022

6 permis de construire délivrés en 2022

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
20 Route Du Luisans, Les Combes (25500) PC Locaux A780, A781 — 7 697 m² 65 m² 2022/10/06
Les Maillots, Les Combes (25500) PC Locaux C647, C649 — 606 m² 136 m² 2022/05/24
8 Rue Du Moulin, Les Combes (25500) PC Locaux AC56, D352 — 12 264 m² 707 m² 2022/05/20
1 Place De La Colombiere, Les Combes (25500) PC Locaux AB257, AB258 — 2 351 m² 196 m² 2022/05/12
Route De Gilley, Les Combes (25500) PC Logement B467, B496 — Non déterminé 1 630 m² 423 m² 2022/04/11
14 Le Bas De La Motte, Les Combes (25500) PC Logement B328 SCI ROMATHYS SCI ou SCCV 6 129 m² 160 m² 2022/03/24

Permis de construire à Les Combes en 2021

6 permis de construire délivrés en 2021

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
1 La Fontaine Du Plane, Les Combes (25500) PC Logement D489, D490 — Particuliers 20 915 m² 725 m² 2021/12/06
Route Du Luisans, Les Combes (25500) PC Locaux A25, A26 — 24 708 m² 1 457 m² 2021/10/20
La Grande Cloison, Les Combes (25500) PC Locaux A694, A696 GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BONNET DE LA MOTTE Agricole 12 657 m² 1 300 m² 2021/10/07
Lot N_ 1 Les Clochettes, Les Combes (25500) PC Logement A855 — Particuliers 873 m² 152 m² 2021/03/25
La Combe D'abondance, Les Combes (25500) PC Locaux B533 DJS SCI 8 649 m² 649 m² 2021/02/18
La Combe D'abondance, Les Combes (25500) PC Locaux B241, B506 DUQUET DE LA COMBE SCI 43 559 m² 804 m² 2021/01/11

Permis de construire à Les Combes en 2019

11 permis de construire délivrés en 2019

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Rue Des Clarines Lotissement ""Les Clochettes"" Lot N_6, Les Combes (25500) PC Logement A860 — Particuliers 891 m² 136 m² 2019/11/27
Le Bas De La Motte Lotissement ""Le Seuillet"" Lot N_6, Les Combes (25500) PC Logement A838 — Particuliers 852 m² 113 m² 2019/09/24
Rue Des Dolines Le Grand Communal, Les Combes (25500) PC Logement A670P — Particuliers 849 m² 129 m² 2019/09/13
L'oree Du Bois, Les Combes (25500) PC Logement A866 — Particuliers 1 050 m² 204 m² 2019/09/13
Le Grand Communal, Les Combes (25500) PC Logement A861 — Particuliers 821 m² 130 m² 2019/07/10
Lotissement ""Les Clochette, Les Combes (25500) PC Logement A670P — Particuliers 887 m² 180 m² 2019/06/24
Le Grand Communal, Les Combes (25500) PC Logement A670P — Particuliers 443 m² 100 m² 2019/06/22
Le Grand Communal, Les Combes (25500) PC Logement A670P — Particuliers 385 m² 98 m² 2019/06/08
Combe D'abondance, Les Combes (25500) PC Locaux B239, B240 GAEC DE LA COMBE Agricole 15 019 m² 3 470 m² 2019/06/06
6 Rue De La Combe D'abondanc, Les Combes (25500) PC Locaux B504 GAEC DE LA COMBE Agricole 6 000 m² 727 m² 2019/04/04
Rue Des Dolines Lotissement ""Les Clochettes"" Lot N_4, Les Combes (25500) PC Logement A858 — Particuliers — 182 m² 2019/01/11

Permis de construire à Les Combes en 2018

4 permis de construire délivrés en 2018

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
3 Le Bas De La Motte, Les Combes (25500) PC Locaux A643, A720 — 4 379 m² 1 244 m² 2018/10/11
Le Grand Communal, Les Combes (25500) PC Logement A670 — Particuliers 62 402 m² 184 m² 2018/10/08
3 L'oree Du Bois, Les Combes (25500) PC Locaux A196, A197 COMMUNE DE LES COMBES Commune/EPCI 5 120 m² 1 925 m² 2018/06/02
Les Chamblats, Les Combes (25500) PC Logement D538 — Particuliers 1 024 m² 91 m² 2018/04/06

Permis de construire à Les Combes en 2016

4 permis de construire délivrés en 2016

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Lotissement ''Le Seuillet' La Bas De La Motte, Les Combes (25500) PC Logement A842 — Particuliers 994 m² 168 m² 2016/04/28
Lotissement ''Le Seuillet' Le Bas De La Motte, Les Combes (25500) PC Logement A841 — Particuliers 984 m² 93 m² 2016/03/24
4 Les Maillots, Les Combes (25500) PC Logement C189, C643 — Particuliers 19 649 m² 661 m² 2016/03/03
Lotissement ''Le Seuillet' Lieudit Le Bas De La Motte, Les Combes (25500) PC Logement A834 — Particuliers 1 018 m² 132 m² 2016/01/27

Permis de construire à Les Combes en 2015

8 permis de construire délivrés en 2015

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
12 Rue Du Moulin, Les Combes (25500) DP Locaux AC45, AC76 — 1 144 m² 191 m² 2015/11/19
7 Le Champ Quaresse La Colombiere, Les Combes (25500) PC Logement AB186, AB187 — Particuliers 896 m² 492 m² 2015/11/04
Rue Du Moulin, Les Combes (25500) PC Logement D351 — Particuliers 867 m² 103 m² 2015/10/31
Combe D'abondance, Les Combes (25500) PC Locaux B504 GAEC DE LA COMBE Agricole 6 000 m² 278 m² 2015/09/23
Lotissement ''Le Seuillet' Le Bas De La Motte, Les Combes (25500) PC Logement A839 — Particuliers 1 052 m² 141 m² 2015/08/08
12 Rue Du Moulin Remonot, Les Combes (25500) PC Locaux AC45, AC76 — 1 144 m² 168 m² 2015/06/29
Rue Des Chamois Remonot, Les Combes (25500) PC Logement D524P — Particuliers 996 m² 202 m² 2015/06/10
Lotissement ''Le Seuillet' Le Bas De La Motte, Les Combes (25500) PC Logement A800P — Particuliers 1 048 m² 158 m² 2015/01/16

Permis de construire à Les Combes en 2014

13 permis de construire délivrés en 2014

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Les Maillots, Les Combes (25500) PC Logement C186, C187 — Particuliers 2 414 m² 326 m² 2014/12/16
3 L'oree Du Bois, Les Combes (25500) PC Mixte A197 COMMUNE DE LES COMBES Communes, EPIC, syndicats de communes 3 185 m² 1 858 m² 2014/11/17
Lotissement ''Le Seuillet' Le Bas De La Motte, Les Combes (25500) PC Logement A798P — Particuliers 1 040 m² 138 m² 2014/11/08
Le Champ Quaresse Remonot, Les Combes (25500) PC Locaux AB113, AB63 — 1 983 m² 105 m² 2014/11/03
5 Route De Gilley, Les Combes (25500) PC Locaux B222, B224 — 25 000 m² 351 m² 2014/11/03
Lotissement ''Le Seuillet' Le Bas De La Motte, Les Combes (25500) PC Logement A798P — Particuliers 1 024 m² 142 m² 2014/10/24
Lotissement ''Le Seuillet' Le Bas De La Motte, Les Combes (25500) PC Logement A836 — Particuliers 861 m² 169 m² 2014/10/23
Route Du Luisans, Les Combes (25500) PC Locaux A780, A781 — 7 697 m² 649 m² 2014/09/03
Lotissement ''Le Seuillet' Le Bas De La Motte, Les Combes (25500) PC Logement A66 — Particuliers 857 m² 134 m² 2014/09/02
L'oberie Et La Motte, Les Combes (25500) PC Logement A814, A816 — Particuliers 811 m² 144 m² 2014/08/25
Rue De L'eglise, Les Combes (25500) PC Logement A186P, B521P — Particuliers 1 097 m² 230 m² 2014/07/15
La Grande Cloison, Les Combes (25500) PC Locaux A694, A695 GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BONNET DE LA MOTTE Agricole 65 761 m² 1 396 m² 2014/04/22
Le Haut Des Cerneux Remonot, Les Combes (25500) PC Locaux D351 — 4 240 m² 420 m² 2014/04/19

Permis de construire à Les Combes en 2013

4 permis de construire délivrés en 2013

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
19 Route De La Colombiere, Les Combes (25500) PC Logement AB10P, AB118P — Particuliers 1 099 m² 89 m² 2013/11/22
La Guillemette, Les Combes (25500) PC Logement C666, C667 — Particuliers 2 685 m² 419 m² 2013/05/27
Cloison Monnin, Les Combes (25500) PC Logement A59P — Particuliers 11 945 m² 188 m² 2013/02/19
Route De La Fontaine Remonot, Les Combes (25500) PC Logement D537 — Particuliers 1 465 m² 231 m² 2013/01/14

A propos des permis de construire à Les Combes

Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. A Les Combes, dans le département Doubs (25), en région Bourgogne-Franche-Comté, 75 permis de construire ont été délivrés sur la période couverte par la base Sitadel. Ces autorisations couvrent aussi bien les logements individuels et collectifs que les locaux professionnels ou équipements publics.

La déclaration préalable de travaux (DP), également incluse dans ces données, concerne les travaux de moindre envergure : extensions inférieures à 40 m², modifications de façade ou changements de destination sans modification de structure. Pour une vue d'ensemble de toutes les autorisations d'urbanisme à Les Combes, consultez la page de la commune.

Statistiques des permis de construire à Les Combes

🏗️ Le tableau ci-dessous présente l'évolution des permis de construire à Les Combes sur les 10 dernières années (2016-2025). L'année la plus active est 2014 avec 13 autorisations délivrées. 📈 Sur la dernière année disponible (2025), l'évolution est de +100,0 %. 📐 Sur cette période, 30 610 m² de surface de plancher ont été autorisés. 🏠 Les permis de construire ont autorisé la création de 56 logements. La répartition par destination comprend 48 pour le logement, 24 pour les locaux et 3 mixtes.

Année Nbre d'autorisations Evolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Total SDP autorisé Nbre logements
2025 6 +100,0 % 5 1 0 803 m² 5
2024 3 -50,0 % 2 0 1 880 m² 3
2023 6 0 % 5 1 0 942 m² 5
2022 6 0 % 2 4 0 1 687 m² 4
2021 6 +200,0 % 2 4 0 5 087 m² 2
2020 2 -81,8 % 0 1 1 1 571 m² 2
2019 11 +175,0 % 9 2 0 5 469 m² 9
2018 4 +100,0 % 2 2 0 3 444 m² 2
2017 2 -50,0 % 1 1 0 951 m² 1
2016 4 -50,0 % 4 0 0 1 054 m² 4

Autres types d'autorisations à Les Combes

Permis d'aménager à Les Combes
6 autorisations - voir sur la page commune

Questions fréquentes sur les permis de construire à Les Combes

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Les Combes (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien de permis de construire ont été délivrés à Les Combes ?
La commune de Les Combes (Doubs) totalise 75 permis de construire dans la base Sitadel.
2 Comment évolue le nombre de permis de construire à Les Combes ?
Sur la dernière année disponible (2025), le nombre de permis de construire à Les Combes est en hausse de +100,0 % par rapport à l'année précédente, avec 6 autorisations enregistrées.
3 Dans quel département se trouve Les Combes ?
La commune de Les Combes est située dans le département Doubs (25), en région Bourgogne-Franche-Comté.
4 Quelle est l'année la plus active en permis de construire à Les Combes ?
L'année 2014 a été la plus active à Les Combes avec 13 permis de construire délivrés.
5 Combien de logements ont été autorisés à Les Combes ?
Les permis de construire délivrés à Les Combes ont autorisé un total de 56 logements sur l'ensemble de la période couverte par la base Sitadel.
6 D'où proviennent les données de permis de construire à Les Combes ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le Ministère de la Transition Écologique. Les données de Les Combes incluent l'ensemble des permis de construire enregistrés.