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Permis de construire au Teil

Ardèche (07), Auvergne-Rhône-Alpes

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés au Teil (07400), en Ardèche, en Auvergne-Rhône-Alpes. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 335 autorisations enregistrées entre le 11 janvier 2013 et le 4 septembre 2026. Chaque dossier indique : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Les autorisations sont consultables par pages de 150 dossiers maximum, avec recherche, filtres et tri dans le tableau.

Total autorisations

335

Première date

11 janvier 2013

Dernière date

4 septembre 2026

Surface créée (brute)

91 221 m²

Nbre logements

446

Ces 335 autorisations proviennent du millésime Sitadel de septembre 2026, publié début octobre 2026 par le ministère de la Transition écologique et mis en ligne sur basedespermis.fr le 10/10/2026. La liste est actualisée à chaque nouveau millésime.

Seuls les projets autorisés à Le Teil figurent ici : la page se limite aux permis de construire délivrés dans la commune, à partir de données publiques.

Liste des permis de construire au Teil

111 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire en 2021

40 autorisations en 2021.

Liste des permis de construire et déclarations préalables au Teil en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
4 Impasse Marcel Chamontin, Le Teil (07400) PC Locaux BH148 — 724 m² 25 m² 2021/12/23
14 Rue Louis Lacrotte, Le Teil (07400) DP Locaux BC13, BC8 Disteil Société 2 071 m² 34 m² 2021/12/22
1 Boulevard Pasteur, Le Teil (07400) PC Logement BA281, BA282 Ardeche Habitat Public 5 900 m² 927 m² 2021/12/15
5 Rue Boissy D'anglas, Le Teil (07400) PC Locaux BC18, BC19 Brasserie Le Duff Société 2 080 m² 364 m² 2021/11/17
Rue Louise Michel, Le Teil (07400) PC Logement CE365 — 527 m² 102 m² 2021/11/08
Chemin Du Reservoir, Le Teil (07400) PC Logement CD222 — 5 841 m² 141 m² 2021/10/04
84 Rue De La Resistance Melas, Le Teil (07400) PC Logement BX401 Jsmelas SCI 1 252 m² 433 m² 2021/09/14
27 Et Avenue Vaillant Couturier, Le Teil (07400) PC Logement BX313, BX314 — 175 m² 260 m² 2021/09/08
37 Avenue De L'europe, Le Teil (07400) PC Logement BH200, BH202 Batirochemaure SCI — 1 020 m² 2021/08/27
Ile Du Moulin Sud, Le Teil (07400) PC Locaux BN222, BN270 Du Roure. 7 Société 27 753 m² 23 m² 2021/08/24
La Rouviere Est, Le Teil (07400) PC Logement BT116, BT115 — 1 085 m² 220 m² 2021/08/17
Rue Adrien Jouve, Le Teil (07400) PC Locaux BK165 Association Departementale Pour La Sauvegarde De L'enfance De L'adolescence Et Des Adultes De L'ardeche Association — 344 m² 2021/08/17
19 Chemin De Malaure, Le Teil (07400) PC Logement BY203 — 758 m² 143 m² 2021/07/27
Rue Emile Combe, Le Teil (07400) PC Locaux BL313 Synd Mixte Ardeche Drome Numerique Public 3 056 m² 55 m² 2021/07/27
Clos Bonnefoi - Chemin De, Le Teil (07400) PC Logement BX496 — — 117 m² 2021/07/27
31 Chemin De Malaure, Le Teil (07400) PC Logement BX412 — 1 071 m² 103 m² 2021/07/26
56 Avenue Paul Langevin, Le Teil (07400) PC Logement BL20 — 635 m² 427 m² 2021/06/17
Chemin De Font Laval La Rouviere, Le Teil (07400) PC Logement BT89, BT124 — 7 685 m² 142 m² 2021/06/02
Quartier Le Pelican Pinet, Le Teil (07400) PC Logement F560, F559 — 1 532 m² 303 m² 2021/05/25
Chemin Des Helviens La Sabliere, Le Teil (07400) PC Logement CD200 — 1 634 m² 167 m² 2021/05/19
9 Rue Ferdinand Buisson, Le Teil (07400) PC Logement BL69, BL70 — 1 814 m² 177 m² 2021/05/18
10 Rue Du Repos, Le Teil (07400) PC Logement BD812 — 260 m² 106 m² 2021/04/27
Chauvinet Est, Le Teil (07400) PC Logement BD945 Helvie Immo Société 4 172 m² 122 m² 2021/04/19
Rue Du Cadran Solaire La Sabliere - Lot 9, Le Teil (07400) PC Logement CE411 — 855 m² 128 m² 2021/04/06
Le Clos Bonnefoi - Lot D, Le Teil (07400) PC Logement BX498 — 2 040 m² 141 m² 2021/04/06
Quartier Rouviere Le Chamel, Le Teil (07400) PC Logement BT72 — 5 991 m² 177 m² 2021/03/25
Avenue De L'europe, Le Teil (07400) PC Locaux BM132 Immo 07 SCI 24 461 m² 360 m² 2021/03/23
Quartier Malaure, Le Teil (07400) PC Logement BY88 — 8 220 m² 120 m² 2021/03/03
10 Chemin Des Chenes Verts, Le Teil (07400) PC Logement CC45 — 1 900 m² 50 m² 2021/03/01
Bas Frayol, Le Teil (07400) PC Locaux BK383, BK444 SCI Axe 7 SCI 4 622 m² 755 m² 2021/03/01
La Rouviere Esp, Le Teil (07400) PC Logement BT116, BT30 — 1 390 m² 215 m² 2021/02/23
20 Boulevard Jean Jaures, Le Teil (07400) PC Locaux BE271, BE270 Ass Aeppeca Association 7 535 m² 2 281 m² 2021/01/25
Quartier La Rouviere, Le Teil (07400) PC Logement BT122, BT125 — 1 066 m² 452 m² 2021/01/21
70 Rue De La Resistance, Le Teil (07400) PC Locaux BX221 — 460 m² 60 m² 2021/01/21
Chemin Joseph Lapierre, Le Teil (07400) PC Logement BT95, BT88 — 2 389 m² 113 m² 2021/01/21
Chemin Joseph Lapierre, Le Teil (07400) PC Logement BT119 — 1 019 m² 100 m² 2021/01/21
Chemin Joseph Lapierre, Le Teil (07400) PC Logement BT117, BT119 — 1 160 m² 233 m² 2021/01/21
4 Boulevard Jean Jaures, Le Teil (07400) DP Locaux BE312 Commune De Meysse Commune/EPCI — 80 m² 2021/01/19
Chemin Du Cadran Solaire, Le Teil (07400) PC Logement CE416, CE410 — 904 m² 125 m² 2021/01/13
Za Du Depot Chemin Du Depot, Le Teil (07400) PC Locaux CK65 La Madone SCI 667 m² 49 m² 2021/01/10

Permis de construire en 2020

24 autorisations en 2020.

Liste des permis de construire et déclarations préalables au Teil en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
9022 Quartier La Rouviere Est, Le Teil (07400) PC Logement BT42, BT43 — — 97 m² 2020/12/28
La Lombardie, Le Teil (07400) PC Logement AV298 — 5 835 m² 157 m² 2020/12/28
29 Avenue Henri Barbusse, Le Teil (07400) PC Logement BK64 — — 126 m² 2020/12/07
Peyrouse Ouest, Le Teil (07400) PC Logement BS221 — 1 500 m² 138 m² 2020/12/07
Lotissement La Sabliere Lo, Le Teil (07400) PC Logement CE193 — — 127 m² 2020/12/07
Chemin Du Cadran Solaire, Le Teil (07400) PC Logement CE406 — 960 m² 137 m² 2020/12/07
7 Avenue Vaillant Couturier, Le Teil (07400) PC Locaux BX206, BX207 Commune Du Teil Commune/EPCI 3 580 m² 6 m² 2020/10/22
Le Depot, Le Teil (07400) PC Locaux CK16 SCI Bacconnier SCI 2 000 m² 220 m² 2020/10/13
18 Boulevard Tariotte, Le Teil (07400) PC Logement BE138 — 626 m² 227 m² 2020/10/07
1 Rue Emile Combe, Le Teil (07400) PC Logement BL221 — 609 m² 97 m² 2020/10/06
Lotissement ""La Sabliere"", Le Teil (07400) PC Logement CE193 — — 91 m² 2020/09/22
Lot N Chemin Du Cadran Solaire Sabliere, Le Teil (07400) PC Logement CE193 — 690 m² 104 m² 2020/07/07
Zone D'activites Le Depot, Le Teil (07400) PC Locaux CK10 Masydi SCI 2 011 m² 162 m² 2020/06/30
14 Rue Louis Lacrotte, Le Teil (07400) DP Locaux BC9, BC8 Disteil Société 1 033 m² 38 m² 2020/06/25
Allee Henri Lextrait La Rotonde, Le Teil (07400) PC Locaux CK7 Sfep Société 9 744 m² 223 m² 2020/06/23
Rue Du Cadran Solaire, Le Teil (07400) PC Logement CH136 — 614 m² 89 m² 2020/06/18
Lot N Rue Du Cadran Solaire La Sabliere, Le Teil (07400) PC Logement CE193 — 960 m² 205 m² 2020/04/17
Lot N Rue Du Cadran Solaire La Sabliere Est, Le Teil (07400) PC Logement CE193 — 850 m² 124 m² 2020/04/17
Chemin Du Patre, Le Teil (07400) PC Logement CB77 — 2 360 m² 147 m² 2020/03/12
Lot N Lotissement Le Clos Du Cad La Sabliere, Le Teil (07400) PC Logement CE193 — 805 m² 98 m² 2020/02/25
Lot N Voie Du Cadran Solaire, Le Teil (07400) PC Logement CE193 — 758 m² 96 m² 2020/02/17
Lot N Voie Du Cadran Solaire, Le Teil (07400) PC Logement CE193 — 690 m² 130 m² 2020/02/17
La Sabliere Est La Sabliere, Le Teil (07400) PC Logement CE133 — 2 311 m² 353 m² 2020/02/17
3Bis Avenue Paul Langevin, Le Teil (07400) PC Locaux BL449, BL199 Elmas Société 1 843 m² 7 m² 2020/02/17

Permis de construire en 2018

18 autorisations en 2018.

Liste des permis de construire et déclarations préalables au Teil en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
42 Boulevard Pasteur, Le Teil (07400) DP Logement BA76 SCI Halte De La Vallee SCI 1 304 m² 367 m² 2018/12/07
Le Depot, Le Teil (07400) PC Locaux CK7 Bs L Eteil Société 9 744 m² 321 m² 2018/11/26
Rue Louise Michel, Le Teil (07400) PC Logement CE365 — 773 m² 127 m² 2018/11/15
Rue Louise Michel, Le Teil (07400) PC Logement CE365 — 527 m² 127 m² 2018/11/15
Chemin De Chambon, Le Teil (07400) PC Logement BW60 — 435 m² 88 m² 2018/10/23
Chemin Du Cadran Solaire, Le Teil (07400) PC Logement CH64 — 700 m² 80 m² 2018/10/05
Le Teillaret Ouest Le Teillaret Ouest, Le Teil (07400) PC Logement CE274, CE276 — 274 m² 145 m² 2018/09/18
Chemin De Chambon, Le Teil (07400) PC Logement BW64 — 1 658 m² 160 m² 2018/09/18
13 Rue Robert Fourneron, Le Teil (07400) PC Logement BE551 — 226 m² 97 m² 2018/06/12
3 Avenue Du 8 Mai 1945 / 13, Le Teil (07400) PC Locaux BD712, BD713 — 1 780 m² 296 m² 2018/05/30
6 Avenue Joliot Curie, Le Teil (07400) PC Logement BE110 — 169 m² 60 m² 2018/05/17
9039 Quartier La Sabliere Quartier La Sabliere, Le Teil (07400) PC Logement CE364 — — 159 m² 2018/05/15
Place Jean Moulin, Le Teil (07400) PC Logement BE399 G.s.v. SCI 1 235 m² 174 m² 2018/05/15
Lot N Lotissement Hortail Frayol, Le Teil (07400) PC Logement BK120 — 372 m² 84 m² 2018/05/07
18 Chemin De Chambon, Le Teil (07400) PC Logement BW43, BW39 — 827 m² 88 m² 2018/05/07
8 Rue De La Paix, Le Teil (07400) PC Logement BD912, BD693 — 485 m² 512 m² 2018/04/03
Chemin De Chambon, Le Teil (07400) PC Logement BW60 — 942 m² 88 m² 2018/03/29
Chemin De La Sabliere, Le Teil (07400) PC Locaux A157 Commune Du Teil Commune/EPCI 27 850 m² 230 m² 2018/02/08

Permis de construire en 2013

29 autorisations en 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables au Teil en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Le Pont Nord, Le Teil (07400) DP Locaux CL180 Electricite Reseau Distribution France Société — 7 m² 2013/12/28
Chem Des Helviens, Le Teil (07400) PC Logement CB58, CB56 Lozaprom SCI — 2 306 m² 2013/12/16
Rue De La Croix Rouge, Le Teil (07400) PC Logement BE859 SCI L Atelier SCI — 985 m² 2013/12/10
Chem Du Patre La Sabliere Sud, Le Teil (07400) PC Logement CB134, CB152 Dario SCI 1 023 m² 206 m² 2013/11/21
Chem Du Patre La Sabliere Sud, Le Teil (07400) PC Logement CB149, CB148 Dario SCI 3 828 m² 305 m² 2013/11/21
Chem De Chambon, Le Teil (07400) PC Logement BW54 — 1 202 m² 102 m² 2013/11/14
Le Sabliere Sud Ouest, Le Teil (07400) PC Logement BY207 — 923 m² 156 m² 2013/10/31
96 Bd Pasteur, Le Teil (07400) DP Logement BD815 — 179 m² 67 m² 2013/10/18
Le Pont Nord, Le Teil (07400) PC Locaux CL180, CL179 — 1 481 m² 375 m² 2013/10/11
Le Pont Nord, Le Teil (07400) PC Locaux CL171, CL174 — 1 633 m² 336 m² 2013/10/11
Adresse Non Renseignée, Le Teil (07400) PC Locaux — Magnet & Co - Rhone Helvie SCI — 240 m² 2013/09/27
Quartier De La Violette, Le Teil (07400) PC Logement BL150, BL151 — 646 m² 136 m² 2013/09/27
Imp Du Pont La Gare, Le Teil (07400) DP Logement BC248 — 931 m² 110 m² 2013/09/26
24 Chem Joseph Lapierre La Peyrouse, Le Teil (07400) PC Logement BS266, BS267 — 2 749 m² 122 m² 2013/09/20
6 All Du Faisceau Sud Za Rhone Helvie, Le Teil (07400) PC Mixte BH178, BI258 — 1 894 m² 339 m² 2013/09/16
15 Rue Du Travail, Le Teil (07400) DP Locaux BE755 Commune De Meysse Commune/EPCI — 190 m² 2013/09/12
Teillaret Ouest, Le Teil (07400) PC Logement CE61, CE60 — 1 447 m² 113 m² 2013/09/03
15 Chem Chambon, Le Teil (07400) PC Logement BW55 — 1 125 m² 128 m² 2013/08/30
La Croix Rouge, Le Teil (07400) PC Logement BE858, BE860 Lozaprom SCI 2 543 m² 1 698 m² 2013/06/06
Chem Du Depot, Le Teil (07400) PC Locaux CK6, CK7 — 18 624 m² 21 m² 2013/05/14
Rue Des Girondins, Le Teil (07400) PC Logement BD659 — — 82 m² 2013/05/03
Chem De Jarniac, Le Teil (07400) PC Logement BS260 — 834 m² 208 m² 2013/05/02
Chem De Jarniac, Le Teil (07400) PC Logement BS261 — 801 m² 103 m² 2013/05/02
13 Chem Des Pins, Le Teil (07400) PC Logement CI52 — 1 132 m² 144 m² 2013/03/31
Pl Pierre Semard, Le Teil (07400) PC Locaux BD880, BD881 — — 83 m² 2013/02/28
34 Chem Leveque, Le Teil (07400) PC Logement CC225P — 1 146 m² 130 m² 2013/02/20
Chem Des Peyrouses, Le Teil (07400) PC Logement BS264 — 700 m² 125 m² 2013/02/11
9005 Av De L Europe Za Bas Frayol, Le Teil (07400) DP Locaux BK636, BK637 Electricite Reseau Distribution France Société 1 038 m² 10 m² 2013/01/17
Quartier La Barcasse, Le Teil (07400) PC Locaux BN196, BN199 — 12 107 m² 19 m² 2013/01/11

1 à 111 sur 111 autorisations

Les permis de construire au Teil

Les dossiers PC/DP consultables à Le Teil regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement, des locaux d'activité et des projets mixtes. Les demandeurs qui reviennent le plus souvent dans ces dossiers sont Soc Coop Production HLM Logicoop, Societe Cooperative De Production D'h.l.m. Du Vivarais et Cc Ardeche Rhone Coiron.

Rythme des permis de construire au Teil

En moyenne, 25 dossiers PC/DP par an sont enregistrés à Le Teil sur les 13 années complètes couvertes par Sitadel, soit 2,8 pour 1 000 habitants (8 901 habitants). Les permis de construire recensés ont autorisé 446 logements, soit environ 50 logements pour 1 000 habitants sur l’ensemble de la période. Pour le portrait de la commune (territoire, population, intercommunalité) et toutes ses autorisations d’urbanisme, consultez la page commune du Teil.

Ce qui distingue les permis de construire au Teil

Rapporté à sa population, Le Teil compte 38 dossiers PC/DP pour 1 000 habitants sur la période, un niveau environ deux fois moins élevé que la médiane des communes de l'Ardèche (85). Certaines voies reviennent souvent dans les dossiers : Lotissement Le Clos Cheyne (22 dossiers), chemin de Chambon (10 dossiers) et rue Louise Michel (8 dossiers). Le projet le plus important, 15 rue des Girondins (2024), crée 3 637 m² de surface de plancher, porté par Congregation Des Soeurs De La Presentation De Marie De Bourg Saint Andeol.

Statistiques des permis de construire au Teil

De 2013 à 2026 (14 années), 335 autorisations ont été enregistrées au Teil au titre des permis de construire ; le tableau ci-dessous en détaille l'évolution annuelle. Le pic d'activité a été atteint en 2015, avec 46 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 13,7 % du total de la période. Sur la dernière année complète (2025), le volume de permis de construire s'établit à 21 autorisations, en progression de 90,9 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 40 944 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 446 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 92 m² par logement autorisé. Par destination, les permis de construire au Teil se répartissent ainsi : 231 à destination de logement (69 %), 99 pour des locaux d'activité (30 %) et 5 à usage mixte (1 %).

En 2026, 14 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire au Teil
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 14 - 7 5 2 1 451 m² 9
2025 21 +90,9 % 10 10 1 5 700 m² 18
2024 11 -35,3 % 6 5 0 5 943 m² 6
2023 17 -50,0 % 9 8 0 2 846 m² 10
2022 34 -15,0 % 27 7 0 6 967 m² 41
2021 40 +66,7 % 28 12 0 11 194 m² 68
2020 24 -7,7 % 18 6 0 3 199 m² 21

Autres types d'autorisations au Teil

Permis d'aménager au Teil

11 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de démolir au Teil

73 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines du Teil

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Le Teil.

Montélimar

1 921 permis de construire

Châteauneuf-du-Rhône

261 permis de construire

Alba-la-Romaine

165 permis de construire

Rochemaure

128 permis de construire

Viviers

111 permis de construire

Saint-Thomé

57 permis de construire

Aubignas

27 permis de construire

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Le Teil

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Ardèche (07)

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Auvergne-Rhône-Alpes

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Toutes les régions

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Consulter un dossier de permis de construire au Teil

Ouvrez la fiche du dossier depuis la liste, parmi les 335 dossiers PC/DP recensés au Teil : son numéro est la référence à donner pour toute demande. Le dossier complet (plans, notice, décision) se consulte auprès du service urbanisme de la mairie du Teil, dont les coordonnées figurent ci-dessous. L'autorisation doit être affichée sur le terrain sans interruption, de façon visible depuis la voie publique, pendant toute la durée des travaux et au moins deux mois. Un tiers dispose de deux mois à compter du premier jour de cet affichage pour saisir le tribunal administratif ; les dates indiquées sur les fiches ne fixent pas ce délai (service-public.gouv.fr).

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Le Teil. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Le Teil

Adresse
3 rue de l'Hôtel-de-Ville, 07400 Le Teil
Accueil
Lundi-Vendredi : 08h00-12h00, 13h30-17h00
Téléphone
04 75 49 63 20
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire au Teil

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés au Teil (Ardèche, Auvergne-Rhône-Alpes).

1 Quels permis de construire ont été délivrés au Teil ?
Cette page liste les 335 dossiers PC/DP délivrés au Teil depuis 2013, classés par année. La recherche permet de retrouver un dossier par adresse, demandeur, référence ou période.
2 Quelle différence entre cette page et la page commune du Teil ?
Cette page liste uniquement les permis de construire et les déclarations préalables du Teil, avec tous les dossiers et leurs statistiques détaillées. La page commune du Teil donne une vue d'ensemble : tous les types d'autorisations d'urbanisme, les derniers dossiers, les demandeurs les plus actifs et les comparaisons avec les communes voisines.
3 Quelle est l'autorisation de construire la plus récente au Teil ?
Le dossier le plus récent recensé au Teil est une déclaration préalable autorisée le 4 septembre 2026 pour un projet mixte (2 rue du Cimetière, 83 m² de surface de plancher créée, 1 logement). La liste est mise à jour à chaque publication de Sitadel.
4 Combien de permis de construire au Teil en 2025 ?
21 dossiers PC/DP ont été délivrés au Teil en 2025, soit un volume en hausse de 90,9 % par rapport à 2024 (11 dossiers). En 2026, 14 dossiers sont déjà recensés ; ce chiffre reste provisoire jusqu'à la fin de l'année.
5 Construit-on plutôt des maisons ou des logements collectifs au Teil ?
Sur la période, les permis de construire recensés au Teil autorisent 446 logements : 318 logements individuels (71 %) et 128 logements collectifs (29 %). La maison individuelle reste donc majoritaire.
6 Qui sont les principaux demandeurs de permis de construire au Teil ?
Parmi les personnes morales identifiées, les demandeurs les plus actifs au Teil sont Soc Coop Production HLM Logicoop (16 dossiers), Societe Cooperative De Production D'h.l.m. Du Vivarais (7 dossiers) et Cc Ardeche Rhone Coiron (6 dossiers). Le secteur le plus représenté parmi ces demandeurs est « Location de terrains et autres biens immobiliers » (36 %).
7 Combien de logements sociaux ont été autorisés au Teil ?
89 logements financés par un prêt locatif social figurent dans les permis de construire recensés au Teil, soit 20 % des logements autorisés sur la période.
8 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire au Teil ?
Seulement lorsqu'il s'agit d'une personne morale (entreprise, promoteur, bailleur, collectivité) : Sitadel ne diffuse pas le nom des particuliers. Les demandeurs professionnels sont identifiés grâce au répertoire Sirene.
9 D'où proviennent les données sur les permis de construire au Teil ?
De Sitadel, la base nationale des autorisations d'urbanisme gérée par le SDES du ministère de la Transition écologique, mise à jour chaque mois sur basedespermis.fr. Les traitements appliqués sont détaillés sur la page Données et méthodologie.