Permis de construire Logement N° 00731918C0010

Permis de construire n° 00731918C0010 au Teil pour 159 m² de logement, 9039 Quartier La Sabliere Quartier La Sabliere

Territoire

Ardèche (07)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 15 mai 2018

Dossier PC n° 00731918C0010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00731918C0010 a été délivré le 15 mai 2018 au Teil (Ardèche, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 9039 Quartier La Sabliere Quartier La Sabliere.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 159 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est CE364. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Ardèche pour les dossiers déposés en 2018 (environ 8 mois). L'ensemble des 333 permis de construire et déclarations préalables référencés au Teil est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

15/05/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

159 m²

Variation nette

+159 m²

Surface totale après

159 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 05/02/2020. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

15 mai 2018

Ouverture de chantier (DOC)

15/12/2018

Achèvement (DAACT)

05/02/2020

Délai autorisation - chantier

7 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 8 mois

Dépôt
01/01/2018
Autorisation
15/05/2018
Chantier (DOC)
15/12/2018
4
Achèvement (DAACT)
05/02/2020

Localisation du projet au Teil

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

CE364

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Quartier La Sabliere

Territoires administratifs

Commune
Le Teil Code postal 07400 Identifiant INSEE 07319
Département
Ardèche (07)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 159 m² 0 m² 0 m² 0 m² 159 m² 159 m²
Total 0 m² 159 m² 0 m² 0 m² 0 m² 159 m² 159 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONTELIMAR (26200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00731918C0010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 07319 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 15 mai 2018
Date de dépôt 01/01/2018
Dernière mise à jour (DPC) 11/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 159 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 9039 Quartier La Sabliere Quartier La Sabliere, au Teil (07400).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 15 mai 2018, ouverture de chantier le 15 décembre 2018, achèvement déclaré le 5 février 2020).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 00731918C0010, déposé en mairie du Teil.

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