CONGREGATION DES SOEURS DE LA PRESENTATION DE MARIE DE BOURG SAINT ANDEOL - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
776237414 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Siège

Ardèche (07)

Total autorisations

11

Permis de construire et DP

6

Permis d'aménager

1

Permis de démolir

4

Présentation détaillée de CONGREGATION DES SOEURS DE LA PRESENTATION DE MARIE DE BOURG SAINT ANDEOL

CONGREGATION DES SOEURS DE LA PRESENTATION DE MARIE DE BOURG SAINT ANDEOL est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 6 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 4 permis de démolir. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Bourg-Saint-Andéol.

Profil et organisation

CONGREGATION DES SOEURS DE LA PRESENTATION DE MARIE DE BOURG SAINT ANDEOL est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 07700 à BOURG-SAINT-ANDEOL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CONGREGATION DES SOEURS DE LA PRESENTATION DE MARIE DE BOURG SAINT ANDEOL
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.91Z - Activités des organisations religieuses
SIRET du siège
Sigle
CSPM BSA
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CONGREGATION DES SOEURS DE LA PRESENTATION DE MARIE DE BOURG SAINT ANDEOL

Activité d’urbanisme de CONGREGATION DES SOEURS DE LA PRESENTATION DE MARIE DE BOURG SAINT ANDEOL

CONGREGATION DES SOEURS DE LA PRESENTATION DE MARIE DE BOURG SAINT ANDEOL compte 11 autorisations recensées sur la période 03/09/2013 - 03/04/2025, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CONGREGATION DES SOEURS DE LA PRESENTATION DE MARIE DE BOURG SAINT ANDEOL, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

11

Période couverte

03/09/2013 - 03/04/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

6 communes

Permis de construire et DP de CONGREGATION DES SOEURS DE LA PRESENTATION DE MARIE DE BOURG SAINT ANDEOL

6 autorisations sur la période 21/09/2013 - 03/04/2025, réparties dans 5 communes, principalement à Sorgues. Ce type représente 55 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CONGREGATION DES SOEURS DE LA PRESENTATION DE MARIE DE BOURG SAINT ANDEOL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Avenue Jules Verne, Sorgues (84700) PC Locaux CO12, CO14 51 000 m² 158 m² 2025/04/03
399 Avenue Jules Verne, Sorgues (84700) PC Locaux CO12, CO14 4 161 m² 2 046 m² 2024/12/05
15 Rue Des Girondins, Le Teil (07400) PC Logement BD669, BD670 1 986 m² 3 637 m² 2024/11/18
44 Allee Du Chateau, Brassac (81260) PC Mixte AC41, AC42 7 386 m² 1 431 m² 2020/02/13
38 Avenue Notre Dame, Bourg-Saint-Andéol (07700) PC Locaux AT784, AT785 11 234 m² 1 027 m² 2019/08/19
29 Rte Des Ecoles, Fargues-Saint-Hilaire (33370) PC Locaux AM162, AM161 2 301 m² 266 m² 2013/09/21

Permis d'aménager de CONGREGATION DES SOEURS DE LA PRESENTATION DE MARIE DE BOURG SAINT ANDEOL

1 autorisation sur la période 10/08/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Castres. Ce type représente 9 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Bd Pierre Mendes F, Castres (81100) PA BT100 27 840 m² 2016/08/10

Permis de démolir de CONGREGATION DES SOEURS DE LA PRESENTATION DE MARIE DE BOURG SAINT ANDEOL

4 autorisations sur la période 03/09/2013 - 11/10/2022, réparties dans 3 communes, principalement à Bourg-Saint-Andéol. Ce type représente 36 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
30 Boulevard Stalingrad, Le Teil (07400) PD BD669 1 900 m² 2022/10/11
3 Bd Marechal Foch, Castres (81100) PD BP19, BP22 2022/02/22
9888 Chemin De La Barriere, Bourg-Saint-Andéol (07700) PD AT980, AT981 23 825 m² 2017/01/17
38 Av De Notre Dame, Bourg-Saint-Andéol (07700) PD AT785, AT784 2013/09/03

Répartition géographique des autorisations de CONGREGATION DES SOEURS DE LA PRESENTATION DE MARIE DE BOURG SAINT ANDEOL

Demandeurs comparables à CONGREGATION DES SOEURS DE LA PRESENTATION DE MARIE DE BOURG SAINT ANDEOL

Sources des informations sur CONGREGATION DES SOEURS DE LA PRESENTATION DE MARIE DE BOURG SAINT ANDEOL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CONGREGATION DES SOEURS DE LA PRESENTATION DE MARIE DE BOURG SAINT ANDEOL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CONGREGATION DES SOEURS DE LA PRESENTATION DE MARIE DE BOURG SAINT ANDEOL ?
CONGREGATION DES SOEURS DE LA PRESENTATION DE MARIE DE BOURG SAINT ANDEOL est associé à 11 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CONGREGATION DES SOEURS DE LA PRESENTATION DE MARIE DE BOURG SAINT ANDEOL ?
Le profil de CONGREGATION DES SOEURS DE LA PRESENTATION DE MARIE DE BOURG SAINT ANDEOL recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CONGREGATION DES SOEURS DE LA PRESENTATION DE MARIE DE BOURG SAINT ANDEOL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CONGREGATION DES SOEURS DE LA PRESENTATION DE MARIE DE BOURG SAINT ANDEOL concernent 6 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CONGREGATION DES SOEURS DE LA PRESENTATION DE MARIE DE BOURG SAINT ANDEOL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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