Permis de construire Logement N° 02530116V0008

Permis de construire n° 02530116V0008 à Guyans-Vennes pour 148 m² de logement, Sur Les Memonts

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 29 novembre 2016

Dossier PC n° 02530116V0008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02530116V0008 a été délivré le 29 novembre 2016 à Guyans-Vennes (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé Sur Les Memonts.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 148 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 083 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZO123. Ce dossier fait partie des 94 permis de construire et déclarations préalables référencés à Guyans-Vennes.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

29/11/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 083 m²

Surface créée

148 m²

Variation nette

+148 m²

Surface totale après

148 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/10/2017. Le chantier a été mené en près de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

29 novembre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

28/02/2017

Achèvement (DAACT)

15/10/2017

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

près de 8 mois

Délai total

près de 11 mois

Dépôt
15/10/2017
Autorisation
29/11/2016
Chantier (DOC)
28/02/2017
4
Achèvement (DAACT)
15/10/2017

Localisation du projet à Guyans-Vennes

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

ZO123

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Guyans-Vennes Code postal 25390 Identifiant INSEE 25301
Département
Doubs (25)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 148 m² 0 m² 0 m² 0 m² 148 m² 148 m²
Total 0 m² 148 m² 0 m² 0 m² 0 m² 148 m² 148 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GUYANS VENNES (25390)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02530116V0008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 25301 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 29 novembre 2016
Date de dépôt 15/10/2017
Dernière mise à jour (DPC) 09/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 148 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 083 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Sur Les Memonts, à Guyans-Vennes (25390).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 29 novembre 2016, ouverture de chantier le 28 février 2017, achèvement déclaré le 15 octobre 2017).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02530116V0008, déposé en mairie de Guyans-Vennes.

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