Permis de construire Logement N° 02530119V0003

Permis de construire n° 02530119V0003 à Guyans-Vennes pour 94 m² de logement, Rue De L'eglise ""Au Villag

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 25 mai 2019

Dossier PC n° 02530119V0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Guyans-Vennes (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 02530119V0003 a été délivré le 25 mai 2019, pour un projet situé Rue De L'eglise ""Au Villag.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 94 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 368 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AC452, AC456, AC459. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Doubs pour les dossiers déposés en 2019 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 94 permis de construire et déclarations préalables référencés à Guyans-Vennes.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

25/05/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 368 m²

Surface créée

94 m²

Variation nette

+94 m²

Surface totale après

94 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 07/10/2019. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

25 mai 2019

Ouverture de chantier (DOC)

07/10/2019

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Dépôt
01/01/2019
Autorisation
25/05/2019
3
Chantier (DOC)
07/10/2019
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Guyans-Vennes

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AC452 AC456 AC459

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Guyans-Vennes Code postal 25390 Identifiant INSEE 25301
Département
Doubs (25)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²
Total 0 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MORTEAU (25500)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02530119V0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 25301 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 25 mai 2019
Date de dépôt 01/01/2019
Dernière mise à jour (DPC) 11/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 94 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 368 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Rue De L'eglise ""Au Villag, à Guyans-Vennes (25390).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 25 mai 2019, ouverture de chantier le 7 octobre 2019).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02530119V0003, déposé en mairie de Guyans-Vennes.

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