Permis de construire n° 02530121V0001 à Guyans-Vennes pour 215 m² de locaux, 3 Le Bas Des Pres - Le Grand
Territoire
Doubs (25)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 22 janvier 2021
Dossier PC n° 02530121V0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 02530121V0001, délivré le 22 janvier 2021 à Guyans-Vennes (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), porte sur un projet situé 3 Le Bas Des Pres - Le Grand.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 215 m² de surface de plancher sur un terrain de 49 339 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 215 m² en exploitation agricole et forestière.
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont ZK56, ZK64, ZK66. L'instruction du dossier a duré 21 jours. C'est plus court que le délai médian observé dans le Doubs pour les dossiers déposés en 2021 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 94 permis de construire et déclarations préalables référencés à Guyans-Vennes.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 22 janvier 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
22 janvier 2021
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Guyans-Vennes
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Guyans-Vennes Code postal 25390 Identifiant INSEE 25301
- Département
- Doubs (25)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 1 366 m² | 215 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 215 m² | 1 581 m² |
| Total | 1 366 m² | 215 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 215 m² | 1 581 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 1 366 m² | 215 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 215 m² | 1 581 m² |
| Total locaux | 1 366 m² | 215 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 215 m² | 1 581 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- GUYANS VENNES (25390)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02530121V0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 25301 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 22 janvier 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |