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Permis de construire à Guyans-Vennes

Doubs (25), Bourgogne-Franche-Comté

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Guyans-Vennes (25390), dans le Doubs, en Bourgogne-Franche-Comté. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 96 autorisations enregistrées entre le 9 février 2013 et le 23 juillet 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Total autorisations

96

Première date

9 février 2013

Dernière date

23 juillet 2026

Surface créée (brute)

21 543 m²

Nbre logements

82

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Guyans-Vennes. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire à Guyans-Vennes

7 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire à Guyans-Vennes en 2023

7 autorisations en 2023.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Guyans-Vennes en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Lotissement ""Le Clos Des M, Guyans-Vennes (25390) PC Logement ZO205 — 693 m² 83 m² 2023/07/10
Lotissement ""Le Clos Des M, Guyans-Vennes (25390) PC Logement ZO197 — 799 m² 98 m² 2023/07/06
5 Grande Rue, Guyans-Vennes (25390) PC Logement AC75 — 1 108 m² 131 m² 2023/04/13
115 Rue Du Clos Des Memonts Lotissement ""Le Clos Des Memonts"", Guyans-Vennes (25390) PC Logement ZO196 — 812 m² 149 m² 2023/03/06
Lotissement ""Le Clos Des M, Guyans-Vennes (25390) PC Logement ZO198 — 812 m² 126 m² 2023/03/06
122 Rue Du Clos Des Memonts, Guyans-Vennes (25390) PC Logement ZO199 — 779 m² 139 m² 2023/03/06
Au Village Bas, Guyans-Vennes (25390) PC Logement AC16 — 360 m² 79 m² 2023/03/06

1 à 7 sur 7 autorisations

Les permis de construire à Guyans-Vennes

Les dossiers PC/DP consultables à Guyans-Vennes regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement, des locaux d'activité et des projets mixtes. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles.

À propos de Guyans-Vennes

Commune rurale, Guyans-Vennes (25390) rassemble 856 habitants pour une superficie de 20,0 km² (44,0 hab./km²). La commune se trouve dans le Doubs (25), en Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est contrasté (de 540 à 984 m d'altitude) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 10 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC des Portes du Haut-Doubs. Dans le voisinage, Fournets-Luisans (25390) (93 autorisations) et Le Bélieu (25500) (89 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Guyans-Vennes, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des permis de construire à Guyans-Vennes

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Guyans-Vennes sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 96 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2020, avec 14 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 14,6 % du total de la période. En 2025, 9 autorisations ont été recensées, contre 2 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 8 575 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 82 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 105 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 69 à destination de logement (72 %), 26 pour des locaux d'activité (27 %) et 1 à usage mixte (1 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Guyans-Vennes et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 6 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Guyans-Vennes
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 6 - 3 3 0 1 811 m² 4
2025 9 +350,0 % 6 3 0 1 966 m² 6
2024 2 -71,4 % 2 0 0 489 m² 7
2023 7 +133,3 % 7 0 0 805 m² 7
2022 3 -50,0 % 2 1 0 336 m² 2
2021 6 -57,1 % 3 3 0 1 203 m² 3
2020 14 +27,3 % 12 2 0 2 294 m² 14

Autres types d'autorisations à Guyans-Vennes

Permis d'aménager à Guyans-Vennes

4 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de démolir à Guyans-Vennes

1 autorisation

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines de Guyans-Vennes

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Guyans-Vennes.

Fournets-Luisans

90 permis de construire

Le Bélieu

83 permis de construire

Fuans

40 permis de construire

Vennes

37 permis de construire

Plaimbois-du-Miroir

28 permis de construire

Mont-de-Laval

24 permis de construire

Plaimbois-Vennes

16 permis de construire

La Bosse

8 permis de construire

Consolation-Maisonnettes

2 permis de construire

Laval-le-Prieuré

2 permis de construire

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Guyans-Vennes

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Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Guyans-Vennes. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Guyans-Vennes

Adresse
11 rue de l'Église, 25390 Guyans-Vennes
Accueil
Lundi : 10h00-12h00 · Mardi : 16h00-18h00 · Jeudi-Vendredi : 10h00-12h00 · Samedi : 10h00-12h00
Téléphone
03 81 43 52 03
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Guyans-Vennes

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Guyans-Vennes (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Guyans-Vennes ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Guyans-Vennes depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Guyans-Vennes ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Guyans-Vennes ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Guyans-Vennes ?
En 2025, 9 permis de construire ont été délivrés à Guyans-Vennes, contre 2 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. L'année la plus active reste 2020 avec 14 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Guyans-Vennes.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Guyans-Vennes ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).