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Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Épenoy

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Épenoy (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 56 autorisations : 53 permis de construire (PC/DP), 2 permis d'aménager (PA) et 1 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Épenoy occupe la 132e place parmi les communes du Doubs par nombre d'autorisations recensées et représente 0,2 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

56

Permis de construire

53

Permis d'aménager

2

Permis de démolir

1

Autorisations / 1 000 hab. / an

9,4

Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2021 à 2025. Médiane des communes du département sur la même période : 4,9 autorisations pour 1 000 habitants et par an.

Permis de construire à Épenoy

Retrouvez l'ensemble des 53 permis de construire délivrés à Épenoy. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Épenoy
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin Du Perroyer En Soyotte, Épenoy (25800) PC Logement AC227 — 8 097 m² 96 m² 2026/07/28
Chemin Du Perroyer, Épenoy (25800) PC Logement AC227 — 8 097 m² 144 m² 2026/07/24
4 Impasse Du Petit Clos, Épenoy (25800) PC Logement AC227 — 8 097 m² 140 m² 2026/07/22
La Combe Purnelle, Épenoy (25800) PC Locaux 0B141, 0B142 Groupement D'exploitation En Commun Reconnu Bergez Agricole 30 630 m² 1 000 m² 2026/05/12
Rue Des Frenes, Épenoy (25800) PC Locaux ZE105 Gaec Du Contour Des Roches Agricole 97 480 m² 600 m² 2025/06/10
Chemin De Landay, Épenoy (25800) PC Logement AB9 — 7 660 m² 138 m² 2025/04/14
Chemin Rural Dit Des Voies, Épenoy (25800) DP Locaux 0A235 Nw Joules Société 2 895 m² 17 m² 2025/02/27
Rue Des Granges, Épenoy (25800) PC Locaux AB76 Groupement Agricole D'exploitation En Commun Agree Du Vernois Agricole 19 756 m² 215 m² 2024/10/14
Chemin Champs De Brand, Épenoy (25800) PC Logement AC149, ZA54 — 26 665 m² 128 m² 2024/07/08
Chemin Champ De Brand, Épenoy (25800) PC Logement ZA149, ZA54 — 973 m² 110 m² 2024/07/08
Sous La Molege, Épenoy (25800) DP Locaux 0A235 Nwj Met 3 Société 2 895 m² 18 m² 2024/06/03
Sur Combe Badot, Épenoy (25800) PC Logement ZC33 — 1 430 m² 134 m² 2023/10/10
Rue Du Pont, Épenoy (25800) PC Logement AC194 — 547 m² 142 m² 2023/07/05
Lot Chene Dessus 3, Épenoy (25800) PC Logement AC207P — — 109 m² 2023/01/27
Rte De Passonfontaine Les Toles, Épenoy (25800) PC Locaux ZD66 Richard SCI 7 500 m² 96 m² 2022/12/23
Lot Chene Dessus 3, Épenoy (25800) PC Logement AC207P — 436 m² 109 m² 2022/11/09
Lot Au Chene Dessus Iii Lot N, Épenoy (25800) PC Logement AC206 — 881 m² 117 m² 2022/05/03
1Ter Rue En Soyotte, Épenoy (25800) DP Locaux AC47, AC46 — 1 065 m² 43 m² 2022/04/21
Au Chene Dessus, Épenoy (25800) PC Logement AC201 Vaj SCI 748 m² 211 m² 2022/02/18
Les Granges D Epenoy, Épenoy (25800) PC Locaux ZC88, ZC87 Earl Humbert Francois Société 3 115 m² 972 m² 2022/01/03
Lot 9 Au Chene Dessus, Épenoy (25800) PC Logement AC199 — 750 m² 149 m² 2021/11/09
Chem Des Ruhieres, Épenoy (25800) PC Logement AB29 — 1 325 m² 92 m² 2021/11/09
Lotis Chene Du Dessus Ii, Épenoy (25800) PC Logement AC204 — 802 m² 149 m² 2021/11/09
3 Lot Des Chenes Dessus, Épenoy (25800) PC Logement AC201 — 748 m² 122 m² 2021/11/02
1 Rue Des Noyers, Épenoy (25800) PC Logement AB23P — 1 353 m² 146 m² 2021/10/01
Rue Du Chene Dessus, Épenoy (25800) PC Logement AC202 — 797 m² 145 m² 2021/08/31
Chem Des Ruhieres Clos Renaud, Épenoy (25800) PC Logement AB30, AB29 — 940 m² 124 m² 2021/08/09
Rue Des Noyers, Épenoy (25800) PC Logement AB23 — 1 272 m² 145 m² 2021/08/09
Chem Rural Dit De Montolier, Épenoy (25800) PC Logement AA110 — 8 600 m² 131 m² 2021/06/21
Lot3 Lot Au Chene Dessus Iii, Épenoy (25800) PC Logement AC205 — 875 m² 139 m² 2021/06/04
Lot5 Lot Au Chene Dessus Iii, Épenoy (25800) PC Logement AC104P — 848 m² 146 m² 2021/05/14
1 Rue Des Noyers Au Village, Épenoy (25800) PC Logement AB23, AB104 — 1 453 m² 139 m² 2021/03/30
Rue Du Pont, Épenoy (25800) PC Logement AC101P — 572 m² 152 m² 2020/11/17
9 Chemin Du Perroyer, Épenoy (25800) PC Logement AB5 SCI Lhomme SCI — 124 m² 2020/08/13
Rue Des Granges, Épenoy (25800) PC Logement AB71P, AB70P — 633 m² 117 m² 2020/03/12
12 Rue Des Tilleuls, Épenoy (25800) PC Logement AA10, AA11 — 1 100 m² 147 m² 2020/01/17
Grande Rue, Épenoy (25800) PC Locaux AB73 Syndicat Intercommunal A Vocation Scolaire Epenoy Passonfontaine Commune/EPCI 2 350 m² 888 m² 2019/08/27
6 Rue Des Granges, Épenoy (25800) PC Logement AB78P — — 208 m² 2019/05/24
29 Rue Du Pont, Épenoy (25800) PC Logement AC101 Sccv Epenoy Pont SCI 1 124 m² 427 m² 2018/11/23
8 Chemin Des Ruhieres, Épenoy (25800) PC Logement AB40, AB37P — 894 m² 198 m² 2018/08/14
Rue Du Parc, Épenoy (25800) PC Logement AA547 — 1 536 m² 224 m² 2017/12/21
11 Rue Du Parc, Épenoy (25800) PC Logement AA143 — 816 m² 15 m² 2017/06/21
9 Rue Du Perroyer, Épenoy (25800) PC Logement AB5 SCI Lhomme SCI 1 607 m² 97 m² 2017/05/20
13 Rue Des Granges, Épenoy (25800) PC Locaux AB89 Gaec Bouveresse Jean-Paul Et Mayeul Agricole — 663 m² 2016/08/04
4 Rue Des Granges, Épenoy (25800) PC Locaux AB74 Soc Coop Agri From Fruit Premiers Sapins Coop 2 699 m² 225 m² 2016/06/02
Champ Du Mont, Épenoy (25800) PC Locaux ZE85, ZE102 Exploitation Agricole A Responsabilite Limitee Du Parc Société 5 967 m² 874 m² 2016/04/06
Rue Du Parc Au Village, Épenoy (25800) PC Logement AA147 — 1 536 m² 169 m² 2015/07/18
Lotis Chene Dessus, Épenoy (25800) PC Logement ZA309 — 859 m² 107 m² 2014/05/16
3 Rue Des Granges, Épenoy (25800) PC Locaux F106, F104 Commune D'epenoy Commune/EPCI — 85 m² 2014/04/25
Rue Du Chene Dessus, Épenoy (25800) PC Logement ZA308 — 915 m² 153 m² 2014/04/01
Champ Du Mont, Épenoy (25800) PC Logement ZE37 — 1 000 m² 109 m² 2014/02/16
6 Rue Des Tilleuls Le Village, Épenoy (25800) PC Locaux F215, F214 — 9 840 m² 407 m² 2013/09/13
Rue Des Merisiers, Épenoy (25800) PC Logement ZI200 — — 106 m² 2013/02/22

Permis d'aménager à Épenoy

Retrouvez l'ensemble des 2 permis d'aménager enregistrés à Épenoy. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Liste des permis d'aménager à Épenoy
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
Chemin Du Perroyer, Épenoy (25800) PA AC227, AC228 L'essentiel Société 39 312 m² 2025/06/19
Rue Chene Dessus Au Chene Dessus, Épenoy (25800) PA AC104 Commune D'epenoy Commune/EPCI — 2020/01/03

Permis de démolir à Épenoy

Retrouvez l'ensemble des 1 permis de démolir enregistrés à Épenoy. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Liste des permis de démolir à Épenoy
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
5 Rue Des Granges, Épenoy (25800) PD AB108 — 7 597 m² 2025/05/15

Les autorisations d'urbanisme à Épenoy

Les autorisations disponibles pour Épenoy donnent accès aux dossiers d’urbanisme enregistrés dans Sitadel. Il est possible d’y explorer les dossiers PC/DP, les permis d'aménager et les permis de démolir. Selon leur nature, les fiches renseignent notamment la localisation, les parcelles, le demandeur et, lorsqu’elles sont disponibles, les surfaces, destinations ou données relatives aux logements.

À propos d'Épenoy (25800)

Petite commune, Épenoy (25800) rassemble 640 habitants pour une superficie de 13,0 km² (48,0 hab./km²). La commune se trouve dans le Doubs (25), en Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune peu dense à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 679 à 822 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Spinoyens, la commune est limitrophe de 8 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC des Portes du Haut-Doubs. Dans le voisinage, Valdahon (25800) (364 autorisations) et Les Premiers Sapins (25580) (178 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie d'Épenoy, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Ce qui caractérise l'urbanisme à Épenoy

De 2023 à 2025, 12 autorisations ont été délivrées, un volume en recul de 47,8 % par rapport à la période 2020-2022 (23 autorisations). Les personnes morales déposent 30 % des dossiers. Le premier secteur d'activité parmi ces demandeurs est « Agriculture - élevage » (38 %), devant « Location de terrains et autres biens immobiliers » (19 %). La voie la plus citée dans les dossiers est rue des Granges (6 dossiers entre 2014 et 2024).

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Épenoy

La base Sitadel recense 56 autorisations d'urbanisme pour Épenoy. Ce total se répartit entre 53 permis de construire, 2 permis d'aménager et 1 permis de démolir. Les demandeurs les plus actifs incluent SCI Rolestane, Commune D'epenoy et Groupement D'exploitation En Commun Reconnu Bergez.

L'année la plus active est 2021 avec 12 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), le volume est en hausse de 25 % par rapport à l'année précédente.

En 2026, 4 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Épenoy
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2026 4 - 4 0 0 1 380 m² 3
2025 5 +25,0 % 3 1 1 755 m² 1
2024 4 +33,3 % 4 0 0 471 m² 2
2023 3 -50,0 % 3 0 0 385 m² 3
2022 6 -50,0 % 6 0 0 1 548 m² 4
2021 12 +140,0 % 12 0 0 1 627 m² 12
2020 5 +150,0 % 4 1 0 540 m² 4

Demandeurs les plus actifs à Épenoy

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Épenoy.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Épenoy. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Communes de taille comparable dans le département

Ces communes du Doubs ont une population proche de celle de Épenoy. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Démarches d’urbanisme à Épenoy

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Épenoy. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Épenoy

Adresse
15 Grande-Rue, 25800 Épenoy
Accueil
Mardi : 08h30-12h00 · Vendredi : 13h30-16h30
Téléphone
03 81 56 22 76

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Épenoy

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Épenoy (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien d'autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Épenoy ?
La commune d'Épenoy (Doubs) totalise 56 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 53 PC/DP, 2 PA et 1 PD.
2 Quelle est l'autorisation de construire la plus récente à Épenoy ?
Le dossier le plus récent recensé à Épenoy est un permis de construire délivré le 28 juillet 2026 pour un projet de logement (chemin du Perroyer, 96 m² de surface de plancher créée, 1 logement). La liste est mise à jour à chaque publication de Sitadel.
3 Combien de permis de construire à Épenoy en 2025 ?
3 dossiers PC/DP ont été délivrés à Épenoy en 2025. En 2026, 4 dossiers sont déjà recensés ; ce chiffre reste provisoire jusqu'à la fin de l'année.
4 Construit-on plutôt des maisons ou des logements collectifs à Épenoy ?
Sur la période, les permis de construire recensés à Épenoy autorisent 45 logements : 39 logements individuels (87 %) et 6 logements collectifs (13 %). La maison individuelle reste donc majoritaire.
5 Comment appelle-t-on les habitants d'Épenoy ?
Les habitants de Épenoy sont appelés les Spinoyens.
6 Quelle a été l'année la plus active en urbanisme à Épenoy ?
L'année 2021 a été la plus active à Épenoy avec 12 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), 5 autorisations ont été enregistrées.
7 Quelle surface a été autorisée à la construction à Épenoy ?
Sur la période disponible, les autorisations d'urbanisme à Épenoy représentent 11 661 m² de surface de plancher créée et 45 logements autorisés.
8 Comment sont collectées les données d'urbanisme d'Épenoy ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le ministère de la Transition écologique. Les données d'Épenoy incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme