RICHARD - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
532160603 Société civile immobilière Créée le 15/04/2011

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

2

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de RICHARD

RICHARD est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Épenoy.

Profil et organisation

RICHARD est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25800 à EPENOY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
RICHARD
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
15/04/2011

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de RICHARD

Activité d’urbanisme de RICHARD

RICHARD compte 3 autorisations recensées sur la période 04/02/2013 - 23/12/2022, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour RICHARD, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

04/02/2013 - 23/12/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de RICHARD

2 autorisations sur la période 28/03/2013 - 23/12/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Épenoy. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RICHARD dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rte De Passonfontaine Les Toles, Épenoy (25800) PC Locaux ZD66 7 500 m² 96 m² 2022/12/23
1 Rue De La Cote, Orchamps-Vennes (25390) PC Logement AB132 553 m² 188 m² 2013/03/28

Permis d'aménager de RICHARD

1 autorisation sur la période 04/02/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Vennes. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Le Village, Vennes (25390) PA ZH51, ZH89 2013/02/04

Répartition géographique des autorisations de RICHARD

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à RICHARD

Sources des informations sur RICHARD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur RICHARD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à RICHARD ?
RICHARD est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à RICHARD ?
Le profil de RICHARD recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes RICHARD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à RICHARD concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à RICHARD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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