SCI ROLESTANE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
508038304 Société civile immobilière Créée le 07/07/2008

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Total autorisations

4

Permis de construire et DP

3

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de SCI ROLESTANE

SCI ROLESTANE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2020 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Épenoy.

Profil et organisation

SCI ROLESTANE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25650 à MONTBENOIT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI ROLESTANE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
07/07/2008

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCI ROLESTANE

Activité d’urbanisme de SCI ROLESTANE

SCI ROLESTANE compte 4 autorisations recensées sur la période 20/05/2017 - 13/08/2020, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI ROLESTANE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

20/05/2017 - 13/08/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de SCI ROLESTANE

3 autorisations sur la période 20/05/2017 - 13/08/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Épenoy. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI ROLESTANE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
9 Chemin Du Perroyer, Épenoy (25800) PC Logement AB5 124 m² 2020/08/13
6 Bis Rue Des Granges, Pontarlier (25300) PC Mixte AT36 1 052 m² 237 m² 2017/12/15
9 Rue Du Perroyer, Épenoy (25800) PC Logement AB5 1 607 m² 97 m² 2017/05/20

Permis de démolir de SCI ROLESTANE

1 autorisation sur la période 02/03/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Maisons-du-Bois-Lièvremont. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
57 Grande Rue, Maisons-du-Bois-Lièvremont (25650) PD ZE58 2020/03/02

Répartition géographique des autorisations de SCI ROLESTANE

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI ROLESTANE

Sources des informations sur SCI ROLESTANE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI ROLESTANE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI ROLESTANE ?
SCI ROLESTANE est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI ROLESTANE ?
Le profil de SCI ROLESTANE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI ROLESTANE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI ROLESTANE concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI ROLESTANE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides