2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
1
SCI ROLESTANE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2020 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Épenoy.
SCI ROLESTANE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25650 à Pays-de-Montbenoît.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI ROLESTANE compte 4 autorisations recensées sur la période 20/05/2017 - 13/08/2020, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI ROLESTANE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 20/05/2017 - 13/08/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Épenoy. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI ROLESTANE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Chemin Du Perroyer, Épenoy (25800) | PC Logement | AB5 | — | 124 m² | 2020/08/13 |
2 autorisations affichées pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Bis Rue Des Granges, Pontarlier (25300) | PC Mixte | AT36 | 1 052 m² | 237 m² | 2017/12/15 |
| 9 Rue Du Perroyer, Épenoy (25800) | PC Logement | AB5 | 1 607 m² | 97 m² | 2017/05/20 |
1 autorisation sur la période 02/03/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Maisons-du-Bois-Lièvremont. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 57 Grande Rue, Maisons-du-Bois-Lièvremont (25650) | PD | ZE58 | — | 2020/03/02 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
