GAEC DU CONTOUR DES ROCHES - Autorisations d'urbanisme
Active
887579639
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Code 6533
|
Créée le 08/07/2020
2
Total autorisations
2
Permis de construire
0
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
Fiche d'identité
- Dénomination
- GAEC DU CONTOUR DES ROCHES
- SIREN
- 887 579 639
- SIRET siège
- 887 579 639 00014
- Forme juridique
- Code 6533
- Catégorie
- -
- Activité (NAF)
- 01.41Z
- Date de création
- 08/07/2020
- Effectif
- -
- État administratif
- Active
- ESS
- Non
- Société à mission
- -
- Employeur
- -
- Première autorisation
- 09/03/2021
- Dernière autorisation
- 10/06/2025
Siège social
- Adresse
- 13 RUE DE L'EGLISE RANTECHAUX
- Commune
- 25580 LES PREMIERS SAPINS
- Département
- Doubs
Permis de construire de GAEC DU CONTOUR DES ROCHES
2 autorisations
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Frenes, Épenoy (25800) | PC Locaux | ZE105 | 97 480 m² | 600 m² | 2025/06/10 |
| Aux Longs Champs - Rantech, Les Premiers Sapins (25580) | PC Locaux | ZA113 | 9 560 m² | 1 058 m² | 2021/03/09 |
Permis d'aménager de GAEC DU CONTOUR DES ROCHES
0 autorisations
Aucun permis d'aménager pour ce demandeur.
Permis de démolir de GAEC DU CONTOUR DES ROCHES
0 autorisations
Aucun permis de démolir pour ce demandeur.
Communes principales
À propos des données
Les autorisations affichées proviennent des données publiques d'urbanisme. Un profil demandeur est affiché à partir de 2 autorisations liées.