2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
GAEC DU CONTOUR DES ROCHES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Les Premiers Sapins.
GAEC DU CONTOUR DES ROCHES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 25580 aux Premiers Sapins.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC DU CONTOUR DES ROCHES compte 2 autorisations recensées sur la période 09/03/2021 - 10/06/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU CONTOUR DES ROCHES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 09/03/2021 - 10/06/2025, réparties dans 2 communes, principalement aux Premiers Sapins.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU CONTOUR DES ROCHES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Frenes, Épenoy (25800) | PC Locaux | ZE105 | 97 480 m² | 600 m² | 2025/06/10 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Aux Longs Champs - Rantech, Les Premiers Sapins (25580) | PC Locaux | ZA113 | 9 560 m² | 238 m² | 2021/03/09 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
