SYNDICAT MIXTE DES MONTS JURA - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SYNDICAT MIXTE DES MONTS JURA
SYNDICAT MIXTE DES MONTS JURA est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2021 : 6 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Cessy.
Profil et organisation
SYNDICAT MIXTE DES MONTS JURA est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 01170 à CROZET.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SYNDICAT MIXTE DES MONTS JURA
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat mixte ouvert
- Activité principale
- NAF 49.39C - Téléphériques et remontées mécaniques
- SIRET du siège
- Sigle
- SMMJ
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 100-199 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SYNDICAT MIXTE DES MONTS JURA
Activité d’urbanisme de SYNDICAT MIXTE DES MONTS JURA
SYNDICAT MIXTE DES MONTS JURA compte 7 autorisations recensées sur la période 20/06/2016 - 28/07/2021, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE DES MONTS JURA, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE DES MONTS JURA
6 autorisations sur la période 20/06/2016 - 28/07/2021, réparties dans 5 communes, principalement à Cessy. Ce type représente 86 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE DES MONTS JURA dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Crozet (01170) | DP Locaux | 0A337 | 1 115 650 m² | 20 m² | 2021/07/28 |
| Adresse Non Renseignée, Cessy (01170) | PC Logement | — | — | 103 m² | 2020/01/20 |
| 435 Rue Des Monts Jura, Lélex (01410) | PC Locaux | 0D93 | 30 656 m² | 28 m² | 2019/12/11 |
| 368 Av De La Gare, Gex (01170) | PC Locaux | AH171 | — | 111 m² | 2019/05/29 |
| La Vattay, Mijoux (01170) | PC Locaux | 0A309 | 666 349 m² | 35 m² | 2016/12/09 |
| 109 Impas Bellevue, Cessy (01170) | PC Logement | AI328 | — | 114 m² | 2016/06/20 |
Permis d'aménager de SYNDICAT MIXTE DES MONTS JURA
1 autorisation sur la période 09/08/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Crozet. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Crozet (01170) | PA | 0A352, 0A46 | 12 485 m² | 2018/08/09 |
Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT MIXTE DES MONTS JURA
5 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Cessy
2 autorisations
Crozet
2 autorisations
Gex
1 autorisation
Lélex
1 autorisation
Mijoux
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SYNDICAT MIXTE DES MONTS JURA
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT MIXTE DES MONTS JURA
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.