2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
SYNDICAT D'EAU POTABLE, DES RESSOURCES, TRAITEMENTS, ANALYSES ET DISTRIBUTION est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Sainte-Néomaye.
SYNDICAT D'EAU POTABLE, DES RESSOURCES, TRAITEMENTS, ANALYSES ET DISTRIBUTION est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 79260 à Sainte-Néomaye.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT D'EAU POTABLE, DES RESSOURCES, TRAITEMENTS, ANALYSES ET DISTRIBUTION compte 5 autorisations recensées sur la période 12/06/2015 - 10/01/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT D'EAU POTABLE, DES RESSOURCES, TRAITEMENTS, ANALYSES ET DISTRIBUTION, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 12/06/2015 - 10/01/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Sainte-Néomaye.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT D'EAU POTABLE, DES RESSOURCES, TRAITEMENTS, ANALYSES ET DISTRIBUTION dans le dataset PC de Sitadel.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De La Mothe La Chesnaye, Sainte-Néomaye (79260) | PC Locaux | ZH76 | 2 816 m² | 495 m² | 2025/01/10 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Corbeliere, Sainte-Néomaye (79260) | PC Locaux | AB107 | 20 794 m² | 165 m² | 2023/01/18 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Champs De La Maison, Melle (79500) | PC Locaux | D262 | 2 400 m² | 112 m² | 2018/02/01 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Chemin Du Patrouillet La Chesnaye, Sainte-Néomaye (79260) | PC Locaux | AL98, AL99 | 16 242 m² | 51 m² | 2016/05/30 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Chesnaye, Sainte-Néomaye (79260) | PC Locaux | AL98, AL99 | 16 242 m² | 313 m² | 2015/06/12 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
