SYNDICAT D'EAU POTABLE, DES RESSOURCES, TRAITEMENTS, ANALYSES ET DISTRIBUTION - Permis de construire et DP

Active
257902031 Syndicat mixte ouvert PME Créée le 14/04/1995

Infos clés

Permis de construire et DP

5

Présentation détaillée de SYNDICAT D'EAU POTABLE, DES RESSOURCES, TRAITEMENTS, ANALYSES ET DISTRIBUTION

SYNDICAT D'EAU POTABLE, DES RESSOURCES, TRAITEMENTS, ANALYSES ET DISTRIBUTION est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Sainte-Néomaye.

Profil et organisation

SYNDICAT D'EAU POTABLE, DES RESSOURCES, TRAITEMENTS, ANALYSES ET DISTRIBUTION est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 79260 à SAINTE-NEOMAYE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SYNDICAT D'EAU POTABLE, DES RESSOURCES, TRAITEMENTS, ANALYSES ET DISTRIBUTION
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte ouvert
Activité principale
NAF 36.00Z - Captage, traitement et distribution d'eau
SIRET du siège
Sigle
SERTAD
Date de création
14/04/1995
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SYNDICAT D'EAU POTABLE, DES RESSOURCES, TRAITEMENTS, ANALYSES ET DISTRIBUTION

Activité d’urbanisme de SYNDICAT D'EAU POTABLE, DES RESSOURCES, TRAITEMENTS, ANALYSES ET DISTRIBUTION

SYNDICAT D'EAU POTABLE, DES RESSOURCES, TRAITEMENTS, ANALYSES ET DISTRIBUTION compte 5 autorisations recensées sur la période 12/06/2015 - 10/01/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT D'EAU POTABLE, DES RESSOURCES, TRAITEMENTS, ANALYSES ET DISTRIBUTION, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

12/06/2015 - 10/01/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SYNDICAT D'EAU POTABLE, DES RESSOURCES, TRAITEMENTS, ANALYSES ET DISTRIBUTION

5 autorisations sur la période 12/06/2015 - 10/01/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Sainte-Néomaye.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT D'EAU POTABLE, DES RESSOURCES, TRAITEMENTS, ANALYSES ET DISTRIBUTION dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route De La Mothe La Chesnaye, Sainte-Néomaye (79260) PC Locaux ZH76 2 816 m² 495 m² 2025/01/10
La Corbeliere, Sainte-Néomaye (79260) PC Locaux AB107 20 794 m² 165 m² 2023/01/18
Champs De La Maison, Melle (79500) PC Locaux D262 2 400 m² 112 m² 2018/02/01
1 Chemin Du Patrouillet La Chesnaye, Sainte-Néomaye (79260) PC Locaux AL98, AL99 16 242 m² 51 m² 2016/05/30
La Chesnaye, Sainte-Néomaye (79260) PC Locaux AL98, AL99 16 242 m² 313 m² 2015/06/12

Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT D'EAU POTABLE, DES RESSOURCES, TRAITEMENTS, ANALYSES ET DISTRIBUTION

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SYNDICAT D'EAU POTABLE, DES RESSOURCES, TRAITEMENTS, ANALYSES ET DISTRIBUTION

Sources des informations sur SYNDICAT D'EAU POTABLE, DES RESSOURCES, TRAITEMENTS, ANALYSES ET DISTRIBUTION

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SYNDICAT D'EAU POTABLE, DES RESSOURCES, TRAITEMENTS, ANALYSES ET DISTRIBUTION

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT D'EAU POTABLE, DES RESSOURCES, TRAITEMENTS, ANALYSES ET DISTRIBUTION ?
SYNDICAT D'EAU POTABLE, DES RESSOURCES, TRAITEMENTS, ANALYSES ET DISTRIBUTION est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT D'EAU POTABLE, DES RESSOURCES, TRAITEMENTS, ANALYSES ET DISTRIBUTION ?
Le profil de SYNDICAT D'EAU POTABLE, DES RESSOURCES, TRAITEMENTS, ANALYSES ET DISTRIBUTION recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT D'EAU POTABLE, DES RESSOURCES, TRAITEMENTS, ANALYSES ET DISTRIBUTION apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT D'EAU POTABLE, DES RESSOURCES, TRAITEMENTS, ANALYSES ET DISTRIBUTION concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT D'EAU POTABLE, DES RESSOURCES, TRAITEMENTS, ANALYSES ET DISTRIBUTION signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides