Présentation détaillée de SYNDICAT MIXTE OUVERT DEUX-SEVRES NUMERIQUE
SYNDICAT MIXTE OUVERT DEUX-SEVRES NUMERIQUE est associé à 21 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2021 : 21 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 8 communes, principalement Bressuire.
Profil et organisation
SYNDICAT MIXTE OUVERT DEUX-SEVRES NUMERIQUE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 79000 à Niort.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SYNDICAT MIXTE OUVERT DEUX-SEVRES NUMERIQUE
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte ouvert
Activité principale
NAF 42.22Z - Construction de réseaux électriques et de télécommunications
SIRET du siège
Date de création
31/12/2016
Catégorie d’entreprise
PME
Siège social
Publicité
Publicité
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE OUVERT DEUX-SEVRES NUMERIQUE
Activité d’urbanisme de SYNDICAT MIXTE OUVERT DEUX-SEVRES NUMERIQUE
SYNDICAT MIXTE OUVERT DEUX-SEVRES NUMERIQUE compte 21
autorisations recensées
sur la période 28/03/2019 - 04/02/2021,
dans 8
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE OUVERT DEUX-SEVRES NUMERIQUE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
21
Période couverte
28/03/2019 - 04/02/2021
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
8 communes
Évolution annuelle des autorisations de SYNDICAT MIXTE OUVERT DEUX-SEVRES NUMERIQUE
SYNDICAT MIXTE OUVERT DEUX-SEVRES NUMERIQUE apparaît dans les données sur 3 années distinctes. L’année la plus représentée est 2019 avec 17 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.
Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de SYNDICAT MIXTE OUVERT DEUX-SEVRES NUMERIQUE
Année
Nbre d'autorisations
Évolution annuelle
PC/DP
PA
PD
2021
1
-66,7 %
1
0
0
2020
3
-82,4 %
3
0
0
2019
17
-
17
0
0
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE OUVERT DEUX-SEVRES NUMERIQUE
21 autorisations sur la période 28/03/2019 - 04/02/2021, réparties dans 8 communes, principalement à Bressuire.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE OUVERT DEUX-SEVRES NUMERIQUE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SYNDICAT MIXTE OUVERT DEUX-SEVRES NUMERIQUE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT MIXTE OUVERT DEUX-SEVRES NUMERIQUE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SYNDICAT MIXTE OUVERT DEUX-SEVRES NUMERIQUE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT MIXTE OUVERT DEUX-SEVRES NUMERIQUE ?
SYNDICAT MIXTE OUVERT DEUX-SEVRES NUMERIQUE est associé à 21 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT MIXTE OUVERT DEUX-SEVRES NUMERIQUE ?
Le profil de SYNDICAT MIXTE OUVERT DEUX-SEVRES NUMERIQUE recense 21 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT MIXTE OUVERT DEUX-SEVRES NUMERIQUE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT MIXTE OUVERT DEUX-SEVRES NUMERIQUE concernent 8 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT MIXTE OUVERT DEUX-SEVRES NUMERIQUE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.