SNC LE CLOS DU REVERMONT - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
7
Présentation détaillée de SNC LE CLOS DU REVERMONT
SNC LE CLOS DU REVERMONT est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 1 permis de construire et DP, 7 permis d'aménager. Les dossiers concernent 8 communes, principalement Béligneux.
Profil et organisation
SNC LE CLOS DU REVERMONT est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 01120 à MONTLUEL.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SNC LE CLOS DU REVERMONT
- SIREN
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 22/09/2009
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SNC LE CLOS DU REVERMONT
Activité d’urbanisme de SNC LE CLOS DU REVERMONT
SNC LE CLOS DU REVERMONT compte 8 autorisations recensées sur la période 15/04/2013 - 12/12/2017, dans 8 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SNC LE CLOS DU REVERMONT, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SNC LE CLOS DU REVERMONT
1 autorisation sur la période 15/04/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Villieu-Loyes-Mollon. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SNC LE CLOS DU REVERMONT dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Av Charles De Gaulle, Villieu-Loyes-Mollon (01800) | PC Logement | A407 | 2 235 m² | 542 m² | 2013/04/15 |
Permis d'aménager de SNC LE CLOS DU REVERMONT
7 autorisations sur la période 03/05/2013 - 12/12/2017, réparties dans 7 communes, principalement à Béligneux. Ce type représente 88 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin De La Fontaine Du S Lieu Dit Grandes Vignes, Beynost (01700) | PA | AC65 | 2 368 m² | 2017/12/12 |
| Chemi Du Verfay, Bressolles (01360) | PA | AB289 | 2 700 m² | 2017/09/20 |
| Le Village - Rd61, Sainte-Croix (01120) | PA | 0B677P | 4 143 m² | 2016/06/08 |
| Montee De La Paroche La Sathonette, Saint-Maurice-de-Beynost (01700) | PA | AB223, AB222P | — | 2015/07/23 |
| Rue De Cruisseau Vers Cruisseau, Béligneux (01360) | PA | C1959, C1857 | — | 2014/04/15 |
| Rue Du Bugey Le Four A Chaux, Miribel (01700) | PA | AH975P, AH973P | — | 2013/11/23 |
| Chem Du Clos Perrier, La Boisse (01120) | PA | B908P, B1328 | — | 2013/05/03 |
Répartition géographique des autorisations de SNC LE CLOS DU REVERMONT
8 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Béligneux
1 autorisation
Beynost
1 autorisation
Bressolles
1 autorisation
La Boisse
1 autorisation
Miribel
1 autorisation
Sainte-Croix
1 autorisation
Saint-Maurice-de-Beynost
1 autorisation
Villieu-Loyes-Mollon
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SNC LE CLOS DU REVERMONT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SNC LE CLOS DU REVERMONT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.