2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
11
Permis de construire et DP
8
Permis d'aménager
3
RHONE CRUSSOL est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2026 : 8 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Saint-Péray.
RHONE CRUSSOL est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 07500 à Guilherand-Granges.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
RHONE CRUSSOL compte 11 autorisations recensées sur la période 19/10/2015 - 16/06/2026, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour RHONE CRUSSOL, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 19/10/2015 - 16/06/2026, réparties dans 4 communes, principalement à Saint-Péray. Ce type représente 73 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RHONE CRUSSOL dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route Departementale, Alboussière (07440) | PC Locaux | AC261, AC258 | 8 332 m² | 22 m² | 2015/11/13 |
| 90 Rue Christophe Colomb, Guilherand-Granges (07500) | PC Locaux | AM203 | 10 635 m² | 63 m² | 2015/10/19 |
1 à 2 sur 2 autorisations
3 autorisations sur la période 19/10/2015 - 03/05/2019, réparties dans 3 communes, principalement à Alboussière. Ce type représente 27 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Champ Trentenier, Charmes-sur-Rhône (07800) | PA | ZD1021 | 17 200 m² | 2019/05/03 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| L Arma Nord, Guilherand-Granges (07500) | PA | BB2, BB89 | 39 722 m² | 2016/10/25 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chalaye, Alboussière (07440) | PA | AC173, AC243 | 4 933 m² | 2015/10/19 |
5 communes - 1 département - 1 région
Saint-Péray
4 autorisations
Guilherand-Granges
3 autorisations
Alboussière
2 autorisations
Charmes-sur-Rhône
1 autorisation
Cornas
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
