LE CHENE JAUNET est associé à 23 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 6 permis de construire et DP, 17 permis d'aménager. Les dossiers concernent 18 communes, principalement Pont-de-l'Arche.
Profil et organisation
LE CHENE JAUNET est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 27340 à Pont-de-l'Arche.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
LE CHENE JAUNET
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 41.10C - Promotion immobilière d'autres bâtiments
SIRET du siège
Date de création
10/04/2003
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
1-2 salariés
Siège social
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Permis de construire et autorisations d'urbanisme de LE CHENE JAUNET
Activité d’urbanisme de LE CHENE JAUNET
LE CHENE JAUNET compte 23
autorisations recensées
sur la période 14/10/2013 - 14/05/2025,
dans 18
communes.
Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LE CHENE JAUNET, permis de construire et DP et permis d'aménager.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
23
Période couverte
14/10/2013 - 14/05/2025
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
18 communes
Évolution annuelle des autorisations de LE CHENE JAUNET
LE CHENE JAUNET apparaît dans les données sur 12 années distinctes. L’année la plus représentée est 2023 avec 3 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.
Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de LE CHENE JAUNET
Année
Nbre d'autorisations
Évolution annuelle
PC/DP
PA
PD
2025
1
-66,7 %
1
0
0
2023
3
+50,0 %
2
1
0
2022
2
-33,3 %
1
1
0
2021
3
+200,0 %
1
2
0
2020
1
0 %
0
1
0
2019
1
-50,0 %
0
1
0
2018
2
0 %
0
2
0
2017
2
-33,3 %
0
2
0
2016
3
+200,0 %
0
3
0
2015
1
-66,7 %
0
1
0
2014
3
+200,0 %
0
3
0
2013
1
-
1
0
0
Permis de construire et DP de LE CHENE JAUNET
6 autorisations sur la période 14/10/2013 - 14/05/2025, réparties dans 5 communes, principalement à Évreux. Ce type représente 26 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CHENE JAUNET dans le dataset PC de Sitadel.
17 autorisations sur la période 06/03/2014 - 18/04/2023, réparties dans 15 communes, principalement à Pont-de-l'Arche. Ce type représente 74 % des autorisations du profil.
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LE CHENE JAUNET
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE CHENE JAUNET ?
LE CHENE JAUNET est associé à 23 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE CHENE JAUNET ?
Le profil de LE CHENE JAUNET recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE CHENE JAUNET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE CHENE JAUNET concernent 18 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE CHENE JAUNET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.