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HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Cessée
573771227 SA de HLM à conseil d'administration Créée le 01/01/1957

Infos clés

Secteur

Location de logements

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Siège

Rhône (69)

Total autorisations

49

Permis de construire et DP

43

Permis d'aménager

3

Permis de démolir

3

Présentation détaillée de HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE

HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE est associé à 49 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 43 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 25 communes, principalement Villefranche-sur-Saône.

Profil et organisation

HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE est enregistré sous la forme juridique SA de HLM à conseil d'administration, avec un siège déclaré 69400 à Villefranche-sur-Saône.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE
SIREN
Forme juridique
SA de HLM à conseil d'administration
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
Section NAF
L - Activités immobilières
Division NAF
68 - Activités immobilières
SIRET du siège
Sigle
HBVS
Date de création
01/01/1957

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE

Activité d’urbanisme de HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE

HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE compte 49 autorisations recensées sur la période 13/05/2013 - 18/01/2023, dans 25 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

49

Période couverte

13/05/2013 - 18/01/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

25 communes

Évolution annuelle des autorisations de HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE

HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE apparaît dans les données sur 10 années distinctes. L’année la plus représentée est 2017 avec 12 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.

Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD
2023 1 0 % 1 0 0
2021 1 0 % 1 0 0
2020 1 -66,7 % 1 0 0
2019 3 -62,5 % 3 0 0
2018 8 -33,3 % 8 0 0
2017 12 +20,0 % 11 0 1
2016 10 +233,3 % 8 2 0

Permis de construire et DP de HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE

43 autorisations sur la période 13/05/2013 - 18/01/2023, réparties dans 25 communes, principalement à Villefranche-sur-Saône. Ce type représente 88 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

8 autorisations

Années

Autorisations en 2016

8 autorisations en 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Chemin Des Bruyeres, Charnay-lès-Mâcon (71850) PC Logement AX79, AX80 3 172 m² 1 170 m² 2016/10/14
493 Rue Pierre Berthier, Villefranche-sur-Saône (69400) PC Logement AP50 1 062 m² 1 573 m² 2016/10/05
Route De La Dombes Chateau, Fareins (01480) PC Logement AK117 10 595 m² 1 440 m² 2016/09/12
1684 Boulevard Henri Dunant, Mâcon (71000) PC Mixte AC337, AC377 26 173 m² 1 970 m² 2016/08/01
Chem Des Grisemottes Domaine Des Pothieres, Pommiers (69480) PC Logement B723P 1 275 m² 748 m² 2016/07/20
696 Rd 906 (Ex Rn6) ""Le Clos St. Jacques, Crêches-sur-Saône (71680) PC Logement AD157, AD191 9 568 m² 1 281 m² 2016/04/08
Route De Charnay, Marcy (69480) PC Mixte B693 1 017 m² 647 m² 2016/01/14
Adresse Non Renseignée, Montceaux (01090) PC Logement — — 366 m² 2016/01/12

1 à 8 sur 8 autorisations

Permis d'aménager de HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE

3 autorisations sur la période 02/04/2014 - 08/08/2016, réparties dans 3 communes, principalement à Fareins. Ce type représente 6 % des autorisations du profil.

Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Permis de démolir de HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE

3 autorisations sur la période 29/10/2014 - 28/04/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Villefranche-sur-Saône. Ce type représente 6 % des autorisations du profil.

Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE

25 communes - 5 départements - 3 régions

Communes les plus représentées

Villefranche-sur-Saône

15 autorisations

Fareins

3 autorisations

Anse

2 autorisations

Chaleins

2 autorisations

Chazay-d'Azergues

2 autorisations

Mâcon

2 autorisations

Pommiers

2 autorisations

Sain-Bel

2 autorisations

Saint-Bernard

2 autorisations

Demandeurs comparables à HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

ALLIADE HABITAT
SIREN 960506152
Même secteur et même département
208 autorisations 176 PC 5 PA 27 PD
FONCIERE D'HABITAT ET HUMANISME
SIREN 339804858
Même secteur et même département
145 autorisations 132 PC 1 PA 12 PD
SA DE CONSTRUCTION DE LA VILLE DE LYON
SIREN 954502142
Même secteur et même département
42 autorisations 39 PC 3 PD
FONCIERE 3
SIREN 818277733
Même secteur et même département
26 autorisations 13 PC 9 PA 4 PD
BATIGERE RHONE ALPES SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE
SIREN 778596510
Même secteur et même département
17 autorisations 13 PC 4 PD
IN'LI AURA
SIREN 955504097
Même secteur et même département
16 autorisations 15 PC 1 PD

Sources des informations sur HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE ?
HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE est associé à 49 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE ?
Le profil de HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE recense 43 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE concernent 25 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
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