ECL - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
400863510 SAS, société par actions simplifiée ETI Créée le 18/03/1995

Infos clés

Secteur

Services

Siège

Doubs (25)

Total autorisations

16

Permis de construire et DP

12

Permis d'aménager

1

Permis de démolir

3

Présentation détaillée de ECL

ECL est associé à 16 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 12 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 12 communes, principalement Chaumont.

Profil et organisation

ECL est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 25000 à BESANCON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ECL
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 70.10Z - Activités des sièges sociaux
SIRET du siège
Date de création
18/03/1995
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ECL

Activité d’urbanisme de ECL

ECL compte 16 autorisations recensées sur la période 25/03/2013 - 24/05/2024, dans 12 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ECL, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

16

Période couverte

25/03/2013 - 24/05/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

12 communes

Permis de construire et DP de ECL

12 autorisations sur la période 25/03/2013 - 24/05/2024, réparties dans 10 communes, principalement à Chaumont. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ECL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
9 Rue Paul Langevin, Chenôve (21300) PC Locaux AS140, AS141 3 441 m² 641 m² 2024/05/24
996 Route Nationale 7 83600 Frejus, Fréjus (83600) PC Locaux BM480 7 440 m² 399 m² 2024/05/02
260 Rue De Dole A La Petite Soye, Besançon (25000) PC Locaux LX118, LX164 10 189 m² 4 312 m² 2023/12/26
Zone D'activite Les Barest, Puget-sur-Argens (83480) PC Locaux AZ220, AZ221 28 498 m² 5 258 m² 2023/08/17
27/29 Avenue D'alsace, Denney (90160) PC Locaux AC115 13 963 m² 408 m² 2022/01/20
Paisy Sud, Dardilly (69570) PC Locaux AV152, AV80 9 156 m² 8 321 m² 2021/12/21
17 Rue De Cracovie, Saint-Apollinaire (21850) PC Locaux ZB269, ZB370 18 562 m² 272 m² 2018/09/11
Route Neuilly, Chaumont (52000) PC Locaux BN89 12 995 m² 44 m² 2017/09/25
Route Neuilly, Chaumont (52000) DP Locaux BN89, BN97 13 636 m² 272 m² 2017/04/03
890 Route De Chasse, Seyssuel (38200) PC Locaux 0B1795, 0B1533 2 842 m² 2 728 m² 2015/03/20
Route Des Eyssagnières, Gap (05000) PC Locaux BX89 10 570 m² 2 858 m² 2013/10/04
5 Rue Gay Lussac, Chenôve (21300) PC Locaux AM141 6 733 m² 1 199 m² 2013/03/25

Permis d'aménager de ECL

1 autorisation sur la période 04/10/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Gap. Ce type représente 6 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Route Des Eyssagnières, Gap (05000) PA BX77, BX89 5 277 m² 2013/10/04

Permis de démolir de ECL

3 autorisations sur la période 04/05/2015 - 11/04/2022, réparties dans 3 communes, principalement à Beaune. Ce type représente 19 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue De L'if, École-Valentin (25480) PD AD117, AD141 1 663 m² 2022/04/11
890 Route De Chasse, Seyssuel (38200) PD 0B2000 1 190 m² 2018/11/12
2 Route De Pommard, Beaune (21200) PD AS304 2015/05/04

Répartition géographique des autorisations de ECL

Demandeurs comparables à ECL

Sources des informations sur ECL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ECL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ECL ?
ECL est associé à 16 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ECL ?
Le profil de ECL recense 12 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ECL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ECL concernent 12 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ECL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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