CREUSE CONFLUENCE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
200067544 Communauté de communes PME Créée le 01/01/2017

Infos clés

Siège

Creuse (23)

Total autorisations

8

Permis de construire et DP

7

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de CREUSE CONFLUENCE

CREUSE CONFLUENCE est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 7 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Évaux-les-Bains.

Profil et organisation

CREUSE CONFLUENCE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 23600 à BOUSSAC-BOURG.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CREUSE CONFLUENCE
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2017
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CREUSE CONFLUENCE

Activité d’urbanisme de CREUSE CONFLUENCE

CREUSE CONFLUENCE compte 8 autorisations recensées sur la période 28/08/2018 - 11/06/2025, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CREUSE CONFLUENCE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

8

Période couverte

28/08/2018 - 11/06/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

5 communes

Permis de construire et DP de CREUSE CONFLUENCE

7 autorisations sur la période 28/08/2018 - 11/06/2025, réparties dans 4 communes, principalement à Évaux-les-Bains. Ce type représente 88 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CREUSE CONFLUENCE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
6 Rue Alexis Chambrouty, Jarnages (23140) PC Locaux B169, B179 191 m² 2025/06/11
1 Avenue Georges Clemenceau, Chambon-sur-Voueize (23170) PC Locaux AC140 4 816 m² 25 m² 2025/04/04
2 Les Pieces Rouves, Évaux-les-Bains (23110) PC Locaux YH93, YH92 3 278 m² 97 m² 2023/01/27
15 Rue Des Thermes, Évaux-les-Bains (23110) DP Locaux AI12 10 020 m² 15 m² 2022/06/07
19 Rue De Rentiere, Évaux-les-Bains (23110) PC Locaux AE4 702 m² 76 m² 2020/11/10
2 Rue Du 11 Novembre, Boussac (23600) PC Locaux AI346 580 m² 158 m² 2020/04/15
La Pelade, Jarnages (23140) PC Locaux B946, B962 5 483 m² 468 m² 2018/08/28

Permis d'aménager de CREUSE CONFLUENCE

1 autorisation sur la période 05/06/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Gouzon. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Avenue Du Bourbonnais, Gouzon (23230) PA AD336, AD333 18 844 m² 2020/06/05

Répartition géographique des autorisations de CREUSE CONFLUENCE

Demandeurs comparables à CREUSE CONFLUENCE

Sources des informations sur CREUSE CONFLUENCE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CREUSE CONFLUENCE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CREUSE CONFLUENCE ?
CREUSE CONFLUENCE est associé à 8 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CREUSE CONFLUENCE ?
Le profil de CREUSE CONFLUENCE recense 7 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CREUSE CONFLUENCE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CREUSE CONFLUENCE concernent 5 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CREUSE CONFLUENCE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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