CC MONTS ET VALLEES OUEST CREUSE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
7
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de CC MONTS ET VALLEES OUEST CREUSE
CC MONTS ET VALLEES OUEST CREUSE est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2019 : 7 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 6 communes, principalement La Souterraine.
Profil et organisation
CC MONTS ET VALLEES OUEST CREUSE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 23300 à LA SOUTERRAINE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC MONTS ET VALLEES OUEST CREUSE
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2017
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC MONTS ET VALLEES OUEST CREUSE
Activité d’urbanisme de CC MONTS ET VALLEES OUEST CREUSE
CC MONTS ET VALLEES OUEST CREUSE compte 8 autorisations recensées sur la période 18/10/2017 - 02/12/2019, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC MONTS ET VALLEES OUEST CREUSE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC MONTS ET VALLEES OUEST CREUSE
7 autorisations sur la période 18/10/2017 - 02/12/2019, réparties dans 6 communes, principalement à La Souterraine. Ce type représente 88 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC MONTS ET VALLEES OUEST CREUSE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 0 Lotissement Le Ricourant, Fursac (23290) | PC Locaux | BM164 | 1 336 m² | 632 m² | 2019/12/02 |
| 0 Rue De L'hermitage, La Souterraine (23300) | PC Locaux | BH131 | 6 111 m² | 859 m² | 2019/11/26 |
| 0 Malonze, La Souterraine (23300) | PC Locaux | ZD21 | 54 460 m² | 2 302 m² | 2019/07/29 |
| Avenu Av Du Limousin, Marsac (23210) | PC Locaux | AD356, AD377 | 11 844 m² | 95 m² | 2018/01/19 |
| 5 Rue Jules Marouzeau, Fleurat (23320) | PC Logement | A177, A178 | 1 481 m² | 593 m² | 2017/12/26 |
| 1 3 Imp Du Lotissement, Arrènes (23210) | PC Logement | E1441, E1440 | 1 912 m² | 540 m² | 2017/11/23 |
| 4 Rue Des Quatre Chemins, Dun-le-Palestel (23800) | PC Locaux | AR7, AR10 | 4 008 m² | 632 m² | 2017/10/18 |
Permis d'aménager de CC MONTS ET VALLEES OUEST CREUSE
1 autorisation sur la période 15/05/2018, répartie dans 1 commune, principalement à La Souterraine. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Petite Prade, La Souterraine (23300) | PA | ZH53, ZH84 | 44 286 m² | 2018/05/15 |
Répartition géographique des autorisations de CC MONTS ET VALLEES OUEST CREUSE
6 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
La Souterraine
3 autorisations
Arrènes
1 autorisation
Dun-le-Palestel
1 autorisation
Fleurat
1 autorisation
Fursac
1 autorisation
Marsac
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC MONTS ET VALLEES OUEST CREUSE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC MONTS ET VALLEES OUEST CREUSE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.