2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
4
COMMUNE D'EVAUX LES BAINS est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 4 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Évaux-les-Bains.
COMMUNE D'EVAUX LES BAINS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 23110 à Évaux-les-Bains.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE D'EVAUX LES BAINS compte 8 autorisations recensées sur la période 26/11/2013 - 15/05/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D'EVAUX LES BAINS, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 26/11/2013 - 16/12/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Évaux-les-Bains. Ce type représente 38 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D'EVAUX LES BAINS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Bains, Évaux-les-Bains (23110) | DP Locaux | AL127 | — | 6 m² | 2022/12/16 |
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Faubourg Saint-Bonnet, Évaux-les-Bains (23110) | PC Locaux | AH451 | — | 937 m² | 2016/10/21 |
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Thermes, Évaux-les-Bains (23110) | PC Locaux | AL144 | 8 499 m² | 24 m² | 2013/11/26 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 autorisation sur la période 15/05/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Évaux-les-Bains. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Bains, Évaux-les-Bains (23110) | PA | AL144, AL52 | 10 351 m² | 2025/05/15 |
4 autorisations sur la période 26/01/2015 - 29/02/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Évaux-les-Bains. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 18 Rue Des Ecoles, Évaux-les-Bains (23110) | PD | AB204 | — | 2024/02/29 |
| Adresse Non Renseignée, Évaux-les-Bains (23110) | PD | — | — | 2024/02/08 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 22 Fg Saint Bonnet, Évaux-les-Bains (23110) | PD | AH81 | 53 m² | 2020/01/06 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Ouche De Budelle, Évaux-les-Bains (23110) | PD | AI45 | — | 2015/01/26 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
