2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
7
Permis d'aménager
1
COMMUNE DE BONNAT est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 7 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bonnat.
COMMUNE DE BONNAT est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 23220 à Bonnat.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE BONNAT compte 8 autorisations recensées sur la période 03/02/2014 - 25/07/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BONNAT, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 03/02/2014 - 25/07/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Bonnat. Ce type représente 88 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BONNAT dans le dataset PC de Sitadel.
Les 7 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Villevaleix, Jouillat (23220) | PC Mixte | ZR38 | 1 781 m² | 155 m² | 2023/07/25 |
| 32 Av De La Liberte, Bonnat (23220) | PC Locaux | BC107 | 701 m² | 282 m² | 2023/01/09 |
2 autorisations affichées pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Les Grandes Bordes, Bonnat (23220) | PC Locaux | BP202 | 3 075 m² | 107 m² | 2022/09/10 |
| 1 Les Grandes Bordes, Bonnat (23220) | PC Locaux | BP202 | 3 075 m² | 120 m² | 2022/09/10 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 29 Rue Grande, Bonnat (23220) | PC Locaux | BD79, BD232 | 1 943 m² | 31 m² | 2018/05/15 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 11 Rue Georges Sand, Bonnat (23220) | PC Locaux | BC176 | 15 628 m² | 160 m² | 2016/05/13 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bourg Stade, Bonnat (23220) | DP Locaux | BC176 | 15 628 m² | 17 m² | 2014/02/03 |
1 autorisation sur la période 10/09/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Bonnat. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Hauts Fremeaux, Bonnat (23220) | PA | BH208, BH204 | — | 2015/09/10 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
