2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
3
Permis de démolir
3
COMMUNE DE VAUVILLERS est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 3 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vauvillers.
COMMUNE DE VAUVILLERS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 70210 à Vauvillers.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE VAUVILLERS compte 9 autorisations recensées sur la période 14/01/2013 - 21/04/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE VAUVILLERS, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 31/08/2015 - 21/04/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Vauvillers. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE VAUVILLERS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Jard Sud, Vauvillers (70210) | PC Locaux | AB294, AB569 | 1 890 m² | 26 m² | 2024/08/09 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 autorisations sur la période 16/12/2017 - 08/09/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Vauvillers. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Jard Sud, Vauvillers (70210) | PA | AB308, AB720 | 11 319 m² | 2025/09/08 |
| Le Pre De La Fosse, Vauvillers (70210) | PA | AC285 | 5 065 m² | 2025/01/03 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Acacias Derriere Le Jard, Vauvillers (70210) | PA | B9, B10 | 20 195 m² | 2017/12/16 |
3 autorisations sur la période 14/01/2013 - 09/04/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Vauvillers. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Village Nord, Vauvillers (70210) | PD | AC113 | 825 m² | 2024/04/09 |
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chem De L Etang, Vauvillers (70210) | PD | AB308 | — | 2013/04/29 |
| Rue Du Stade, Vauvillers (70210) | PD | AC43 | — | 2013/01/14 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
