COMMUNE DE CHAMPAGNEY - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
217001205 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Total autorisations

10

Permis de construire et DP

6

Permis d'aménager

3

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE CHAMPAGNEY

COMMUNE DE CHAMPAGNEY est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 6 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Champagney.

Profil et organisation

COMMUNE DE CHAMPAGNEY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 70290 à CHAMPAGNEY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE CHAMPAGNEY
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE CHAMPAGNEY

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CHAMPAGNEY

COMMUNE DE CHAMPAGNEY compte 10 autorisations recensées sur la période 11/01/2014 - 01/10/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CHAMPAGNEY, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

10

Période couverte

11/01/2014 - 01/10/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CHAMPAGNEY

6 autorisations sur la période 04/05/2015 - 17/07/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Champagney. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CHAMPAGNEY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Xavier Vendrely, Champagney (70290) PC Locaux AD776 483 m² 97 m² 2025/07/17
9 Place Charles De Gaulle, Champagney (70290) DP Locaux AD192 2 330 m² 5 m² 2024/03/27
Avenue Du General Brosset, Champagney (70290) PC Locaux AD128, AD273 1 057 m² 57 m² 2023/07/17
17 Grande Rue, Champagney (70290) PC Locaux AD183 265 m² 59 m² 2019/07/04
Rue Leopold Senghor, Champagney (70290) PC Locaux ZR21 5 000 m² 96 m² 2017/08/31
4 Rue Des Freres Renaud, Champagney (70290) PC Locaux AD382, AD442 13 968 m² 204 m² 2015/05/04

Permis d'aménager de COMMUNE DE CHAMPAGNEY

3 autorisations sur la période 11/01/2014 - 24/02/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Champagney. Ce type représente 30 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue Des Corvees, Champagney (39290) PA ZE20, ZS105 51 262 m² 2025/02/24
Pres Croissant, Champagney (70290) PA AB63, AB62 2014/09/26
Rue Du Paquis Pres Croissant, Champagney (70290) PA AB82, AB70 2014/01/11

Permis de démolir de COMMUNE DE CHAMPAGNEY

1 autorisation sur la période 01/10/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Champagney. Ce type représente 10 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
7Bis Pl Du General Charles De G, Champagney (70290) PD AD190 1 052 m² 2025/10/01

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CHAMPAGNEY

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DE CHAMPAGNEY

Sources des informations sur COMMUNE DE CHAMPAGNEY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE CHAMPAGNEY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE CHAMPAGNEY ?
COMMUNE DE CHAMPAGNEY est associé à 10 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE CHAMPAGNEY ?
Le profil de COMMUNE DE CHAMPAGNEY recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE CHAMPAGNEY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE CHAMPAGNEY concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE CHAMPAGNEY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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