Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES VIERZON SOLOGNE BERRY
COMMUNAUTE DE COMMUNES VIERZON SOLOGNE BERRY est associé à 12 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 8 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vierzon.
Profil et organisation
COMMUNAUTE DE COMMUNES VIERZON SOLOGNE BERRY est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 18100 à Vierzon.
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES VIERZON SOLOGNE BERRY
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES VIERZON SOLOGNE BERRY
COMMUNAUTE DE COMMUNES VIERZON SOLOGNE BERRY compte 12
autorisations recensées
sur la période 24/05/2013 - 15/05/2023,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES VIERZON SOLOGNE BERRY, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
12
Période couverte
24/05/2013 - 15/05/2023
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES VIERZON SOLOGNE BERRY
8 autorisations sur la période 24/05/2013 - 15/05/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Vierzon. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES VIERZON SOLOGNE BERRY dans le dataset PC de Sitadel.
Permis d'aménager de COMMUNAUTE DE COMMUNES VIERZON SOLOGNE BERRY
2 autorisations sur la période 04/10/2013 - 19/08/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Vierzon. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Permis de démolir de COMMUNAUTE DE COMMUNES VIERZON SOLOGNE BERRY
2 autorisations sur la période 09/11/2017 - 01/12/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Vierzon. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES VIERZON SOLOGNE BERRY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES VIERZON SOLOGNE BERRY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNAUTE DE COMMUNES VIERZON SOLOGNE BERRY
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE DE COMMUNES VIERZON SOLOGNE BERRY ?
COMMUNAUTE DE COMMUNES VIERZON SOLOGNE BERRY est associé à 12 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES VIERZON SOLOGNE BERRY ?
Le profil de COMMUNAUTE DE COMMUNES VIERZON SOLOGNE BERRY recense 8 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE DE COMMUNES VIERZON SOLOGNE BERRY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE DE COMMUNES VIERZON SOLOGNE BERRY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE DE COMMUNES VIERZON SOLOGNE BERRY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.