2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
18
Permis de construire et DP
15
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
2
COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUT JURA SAINT CLAUDE est associé à 18 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 15 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Saint-Claude.
COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUT JURA SAINT CLAUDE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 39200 à Saint-Claude.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUT JURA SAINT CLAUDE compte 18 autorisations recensées sur la période 28/03/2014 - 16/01/2025, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUT JURA SAINT CLAUDE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
15 autorisations sur la période 28/03/2014 - 22/07/2024, réparties dans 7 communes, principalement à Saint-Claude. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUT JURA SAINT CLAUDE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Jura Pre Colas, Coteaux du Lizon (39170) | PC Locaux | AS741, AS742 | 3 009 m² | 440 m² | 2014/10/03 |
| Adresse Non Renseignée, La Pesse (39370) | PC Locaux | — | — | 223 m² | 2014/03/28 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 16/01/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Claude. Ce type représente 6 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Etapes, Saint-Claude (39200) | PA | AS270, AS271 | 3 245 m² | 2025/01/16 |
2 autorisations sur la période 18/05/2022 - 23/07/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Claude. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Des Etapes, Saint-Claude (39200) | PD | AS270, AS271 | 3 200 m² | 2024/07/23 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 5123 La Piscine, Villard-Saint-Sauveur (39200) | PD | AC2, AC3 | 18 135 m² | 2022/05/18 |
7 communes - 1 département - 1 région
Saint-Claude
11 autorisations
Villard-Saint-Sauveur
2 autorisations
Chassal-Molinges
1 autorisation
Coteaux du Lizon
1 autorisation
La Pesse
1 autorisation
Les Bouchoux
1 autorisation
Les Moussières
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
