2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
11
Permis de construire et DP
7
Permis d'aménager
4
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PORTES DE MEUSE est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 7 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Cousances-les-Forges.
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PORTES DE MEUSE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 55290 à Montiers-sur-Saulx.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PORTES DE MEUSE compte 11 autorisations recensées sur la période 24/12/2018 - 17/02/2025, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PORTES DE MEUSE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 24/12/2018 - 17/02/2025, réparties dans 5 communes, principalement à Cousances-les-Forges. Ce type représente 64 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PORTES DE MEUSE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue De L'abbaye Ecurey, Montiers-sur-Saulx (55290) | PC Locaux | F167, F328 | 52 938 m² | 252 m² | 2020/09/16 |
1 à 1 sur 1 autorisations
4 autorisations sur la période 24/10/2019 - 19/04/2024, réparties dans 4 communes, principalement à Ancerville. Ce type représente 36 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Za La Houpette, Cousances-les-Forges (55170) | PA | ZC102, ZN56 | 60 653 m² | 2024/04/19 |
| Rd 604 - Lieu Dit- La Foss, Rupt-aux-Nonains (55170) | PA | ZN56 | 10 752 m² | 2024/04/18 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Foret, Ancerville (55170) | PA | ZL306 | 51 422 m² | 2022/10/06 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Rue De L'abbaye, Montiers-sur-Saulx (55290) | PA | F177 | 3 057 m² | 2019/10/24 |
6 communes - 1 département - 1 région
Cousances-les-Forges
3 autorisations
Montiers-sur-Saulx
3 autorisations
Ancerville
2 autorisations
Haironville
1 autorisation
Rupt-aux-Nonains
1 autorisation
Tréveray
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
