CC DU PAYS DE REVIGNY SUR ORNAIN - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
8
Présentation détaillée de CC DU PAYS DE REVIGNY SUR ORNAIN
CC DU PAYS DE REVIGNY SUR ORNAIN est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2026 : 8 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Revigny-sur-Ornain.
Profil et organisation
CC DU PAYS DE REVIGNY SUR ORNAIN est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 55800 à REVIGNY-SUR-ORNAIN.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC DU PAYS DE REVIGNY SUR ORNAIN
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Sigle
- COPARY
- Date de création
- 01/01/1997
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de CC DU PAYS DE REVIGNY SUR ORNAIN
Activité d’urbanisme de CC DU PAYS DE REVIGNY SUR ORNAIN
CC DU PAYS DE REVIGNY SUR ORNAIN compte 8 autorisations recensées sur la période 07/05/2015 - 11/05/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DU PAYS DE REVIGNY SUR ORNAIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC DU PAYS DE REVIGNY SUR ORNAIN
8 autorisations sur la période 07/05/2015 - 11/05/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Revigny-sur-Ornain.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DU PAYS DE REVIGNY SUR ORNAIN dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 10 Jean Moulin, Revigny-sur-Ornain (55800) | PC Locaux | AB106 | — | 153 m² | 2026/05/11 |
| Rue De La Tresse Prolongee, Revigny-sur-Ornain (55800) | PC Locaux | AI37, AI59 | — | 143 m² | 2023/11/10 |
| Av Du Xveme Corps, Revigny-sur-Ornain (55800) | PC Locaux | AM1 | 4 045 m² | 1 184 m² | 2022/10/19 |
| Chemin Rural De Rouassive, Revigny-sur-Ornain (55800) | PC Locaux | AP50 | 17 464 m² | 418 m² | 2020/05/28 |
| Chemin Rural De Rouasive, Revigny-sur-Ornain (55800) | PC Locaux | AP50 | — | 59 m² | 2018/01/19 |
| Ld Le Terme, Contrisson (55800) | PC Locaux | ZL62 | 2 074 m² | 28 m² | 2017/09/16 |
| 10 Rue Jean Moulin, Revigny-sur-Ornain (55800) | PC Locaux | AB106 | 1 176 m² | 95 m² | 2017/04/07 |
| 3 Avenue De Paris, Revigny-sur-Ornain (55800) | PC Mixte | AB56 | — | 518 m² | 2015/05/07 |
Répartition géographique des autorisations de CC DU PAYS DE REVIGNY SUR ORNAIN
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC DU PAYS DE REVIGNY SUR ORNAIN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC DU PAYS DE REVIGNY SUR ORNAIN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.