CC DU PAYS DE REVIGNY SUR ORNAIN - Permis de construire et DP

Active
245501184 Communauté de communes PME Créée le 01/01/1997

Infos clés

Siège

Meuse (55)

Permis de construire et DP

8

Présentation détaillée de CC DU PAYS DE REVIGNY SUR ORNAIN

CC DU PAYS DE REVIGNY SUR ORNAIN est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2026 : 8 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Revigny-sur-Ornain.

Profil et organisation

CC DU PAYS DE REVIGNY SUR ORNAIN est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 55800 à Revigny-sur-Ornain.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CC DU PAYS DE REVIGNY SUR ORNAIN
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Sigle
COPARY
Date de création
01/01/1997
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de CC DU PAYS DE REVIGNY SUR ORNAIN

Activité d’urbanisme de CC DU PAYS DE REVIGNY SUR ORNAIN

CC DU PAYS DE REVIGNY SUR ORNAIN compte 8 autorisations recensées sur la période 07/05/2015 - 11/05/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CC DU PAYS DE REVIGNY SUR ORNAIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

8

Période couverte

07/05/2015 - 11/05/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de CC DU PAYS DE REVIGNY SUR ORNAIN

8 autorisations sur la période 07/05/2015 - 11/05/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Revigny-sur-Ornain.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DU PAYS DE REVIGNY SUR ORNAIN dans le dataset PC de Sitadel.

Les 8 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2026

1 autorisation affichée pour 2026.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
10 Jean Moulin, Revigny-sur-Ornain (55800) PC Locaux AB106 — 153 m² 2026/05/11

Autorisations en 2023

1 autorisation affichée pour 2023.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De La Tresse Prolongee, Revigny-sur-Ornain (55800) PC Locaux AI37, AI59 — 143 m² 2023/11/10

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Av Du Xveme Corps, Revigny-sur-Ornain (55800) PC Locaux AM1 4 045 m² 1 184 m² 2022/10/19

Autorisations en 2020

1 autorisation affichée pour 2020.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin Rural De Rouassive, Revigny-sur-Ornain (55800) PC Locaux AP50 17 464 m² 418 m² 2020/05/28

Autorisations en 2018

1 autorisation affichée pour 2018.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin Rural De Rouasive, Revigny-sur-Ornain (55800) PC Locaux AP50 — 59 m² 2018/01/19

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Avenue De Paris, Revigny-sur-Ornain (55800) PC Mixte AB56 — 518 m² 2015/05/07

Répartition géographique des autorisations de CC DU PAYS DE REVIGNY SUR ORNAIN

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à CC DU PAYS DE REVIGNY SUR ORNAIN

Sources des informations sur CC DU PAYS DE REVIGNY SUR ORNAIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CC DU PAYS DE REVIGNY SUR ORNAIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CC DU PAYS DE REVIGNY SUR ORNAIN ?
CC DU PAYS DE REVIGNY SUR ORNAIN est associé à 8 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CC DU PAYS DE REVIGNY SUR ORNAIN ?
Le profil de CC DU PAYS DE REVIGNY SUR ORNAIN recense 8 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CC DU PAYS DE REVIGNY SUR ORNAIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CC DU PAYS DE REVIGNY SUR ORNAIN concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CC DU PAYS DE REVIGNY SUR ORNAIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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