COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BOURGANEUF ROYERES DE VASSIVIERES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BOURGANEUF ROYERES DE VASSIVIERES
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BOURGANEUF ROYERES DE VASSIVIERES est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 3 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bourganeuf.
Profil et organisation
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BOURGANEUF ROYERES DE VASSIVIERES est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 23400 à SAINT-DIZIER-MASBARAUD.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BOURGANEUF ROYERES DE VASSIVIERES
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 31/12/1999
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BOURGANEUF ROYERES DE VASSIVIERES
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BOURGANEUF ROYERES DE VASSIVIERES
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BOURGANEUF ROYERES DE VASSIVIERES compte 5 autorisations recensées sur la période 14/03/2014 - 07/06/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BOURGANEUF ROYERES DE VASSIVIERES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BOURGANEUF ROYERES DE VASSIVIERES
3 autorisations sur la période 14/03/2014 - 18/06/2014, réparties dans 2 communes, principalement à Bourganeuf. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BOURGANEUF ROYERES DE VASSIVIERES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Grange Bonnyaud, Bourganeuf (23400) | PC Locaux | AZ405 | 18 174 m² | 501 m² | 2014/06/18 |
| Av Du Docteur Butaud, Bourganeuf (23400) | PC Locaux | AT62, AT111 | 3 767 m² | 549 m² | 2014/04/30 |
| Rue Du Chene, Saint-Dizier-Masbaraud (23400) | PC Locaux | AB174 | 502 m² | 126 m² | 2014/03/14 |
Permis d'aménager de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BOURGANEUF ROYERES DE VASSIVIERES
2 autorisations sur la période 28/04/2015 - 07/06/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Bourganeuf. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Bourganeuf (23400) | PA | A67, A38 | — | 2016/06/07 |
| Langladure, Saint-Dizier-Masbaraud (23400) | PA | AR132, AR130 | — | 2015/04/28 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BOURGANEUF ROYERES DE VASSIVIERES
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BOURGANEUF ROYERES DE VASSIVIERES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BOURGANEUF ROYERES DE VASSIVIERES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.